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Analyse

1 / 477 522
1.WO/2007/126003PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE RÉSINE ABSORBANT L'EAU
WO - 08.11.2007
CIB C08F 2/18
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
08COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
FCOMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE
2Procédés de polymérisation
12Polymérisation en milieu non solvant
16en milieu aqueux
18Polymérisation en suspension
 N° de demande PCT/JP2007/059067 Déposant SUMITOMO SEIKA CHEMICALS CO., LTD. Inventeur YOKOYAMA, Hideki
La présente invention a pour objet la réduction de l'odeur d'une résine absorbant l'eau, cette odeur survenant lors de l'absorption de l'eau. La présente invention concerne spécifiquement un procédé de production d'une résine absorbant l'eau par polymérisation en suspension et en phase inverse d'un monomère hydrosoluble portant une insaturation éthylénique. Le procédé comprend les étapes (A) à (C) suivantes : (A) l'ajout d'une solution aqueuse de monomère hydrosoluble portant une insaturation éthylénique à un milieu de dispersion de type hydrocarbure dérivé du pétrole pour disperser dans ledit milieu la solution aqueuse; (B) l'ajout d'un tensioactif à la solution de dispersion pour disperser dans celle-ci le tensioactif; et (C) la polymérisation en suspension et en phase inverse en utilisant un initiateur de polymérisation radicalaire hydrosoluble, éventuellement en présence d'un agent de réticulation interne.
2.WO/1999/042679TUILE FAITIERE ET SYSTEME DE VENTILATION DE FAITE
WO - 26.08.1999
CIB E04D 1/30
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
DCOUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS
1Couverture de toit utilisant des tuiles, des ardoises, des bardeaux ou d'autres petits éléments de couverture
30Éléments de couvertures particuliers, p. ex. tuiles faîtières, noues, tuiles pour pignons, tuiles d'aération
 N° de demande PCT/DE1999/000451 Déposant BAYERISCHE DACHZIEGELWERKE BOGEN GMBH Inventeur OSTERODE, Thomas
L'invention concerne une nouvelle conception de tuile faîtière pour faîte de ventilation, qui comprend une première section concave et ouverte au niveau de la face inférieure et une seconde section se raccordant à une extrémité de la première section ou une première paroi qui s'y trouve. Cette seconde section se présente sous forme de section de ventilation et présente une hauteur réduite par rapport à la première section. Lorsque les tuiles faîtières sont assemblées en faîte de ventilation, la seconde section est recouverte par la première section d'une tuile faîtière adjacente et présente au niveau de sa face supérieure opposée à la face inférieure de la tuile faîtière, au moins une première entretoise s'étendant dans le sens longitudinal des tuiles faîtières, qui constitue un point d'appui pour une seconde section de paroi (5), prévue à l'autre extrémité de la tuile faîtière adjacente.
3.WO/2004/069383CIRCUIT DE FLUIDE D'ABSORPTION AMELIORE DESTINE A UN SYSTEME DE RECUPERATION DE VAPEUR
WO - 19.08.2004
CIB B01D 53/04
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
01PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL
DSÉPARATION
53Séparation de gaz ou de vapeurs; Récupération de vapeurs de solvants volatils dans les gaz; Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires, p. ex. gaz d'échappement des moteurs à combustion, fumées, vapeurs, gaz de combustion ou aérosols
02par adsorption, p. ex. chromatographie préparatoire en phase gazeuse
04avec adsorbants fixes
 N° de demande PCT/US2003/002543 Déposant JORDAN TECHNOLOGIES, INC. Inventeur JORDON, Mark, A
L'invention concerne un circuit de fluide d'absorption (10) destiné à un système de récupération de vapeur liquide volatile. Ledit système de récupération de vapeur comporte au moins un lit d'adsorption (36) destiné à capturer de la vapeur liquide volatile, une pompe à vide (46) destinée à régénérer le lit d'adsorption, un échangeur thermique (76) destiné à refroidir la pompe à vide, une tour d'adsorption (60) destinée à condenser la vapeur liquide volatile, et une source de fluide d'absorption (16).
4.WO/1997/010838UTILISATION D'AU MOINS UN PEPTIDE DANS UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU POUR LA PREPARATION D'UN MEDICAMENT
WO - 27.03.1997
CIB A61K 8/64
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
KPRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
8Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette
18caractérisés par la composition
30contenant des composés organiques
64Protéines; Peptides; Leurs dérivés ou produits de dégradation
 N° de demande PCT/FR1996/001283 Déposant L'OREAL Inventeur MAHE, Yann
L'invention concerne l'utilisation à titre de principe actif, dans un milieu physiologiquement acceptable, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d'un médicament, d'une quantité efficace d'au moins un peptide contenant le tripeptide Lysine-Proline-Valine, ou de tout équivalent biologique fonctionnel, dans lequel le résidu Proline est sous la forme de son isomère optique dextrogyre, destinée à traiter l'inflammation. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique.
5.WO/1994/016933DISPOSITIF DE MESURE ET D'AFFICHAGE DE LA CHARGE D'UNE SEMI-REMORQUE
WO - 04.08.1994
CIB B60D 1/58
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
DLIAISONS POUR VÉHICULES
1Couplages de traction; Attelages; Organes de traction; Dispositifs de remorquage
58Dispositifs auxiliaires
 N° de demande PCT/EP1994/000070 Déposant FELDBINDER & BECKMANN FAHRZEUGBAU OHG Inventeur BECKMANN, Jan-Dirk
Pour améliorer un dispositif de mesure et d'affichage de la charge d'une semi-remorque (11) et disposer ainsi d'un dispositif de mesure de maniement facile, même indépendamment du tracteur, afin de déterminer la charge de la semi-remorque et d'avoir une information aussi précise que possible sur les forces qui agissent sur le tracteur, ce dispositif étant aussi facilement maniable que possible, il est proposé de disposer un capteur de pression ou de force (18) sur la sellette d'attelage (12) du tracteur (10) et de la semi-remorque (11).
6.WO/1998/032643SYSTEME DE FREINAGE POUR VEHICULES SUR RAILS
WO - 30.07.1998
CIB B60T 13/40
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
TSYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES OU PARTIES DE CES SYSTÈMES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL; AMÉNAGEMENT DES ÉLÉMENTS DE FREINAGE SUR VÉHICULES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS PORTATIFS POUR EMPÊCHER LE MOUVEMENT NON VOULU D'UN VÉHICULE; MODIFICATIONS APPORTÉES AUX VÉHICULES POUR FACILITER LE REFROIDISSEMENT DES FREINS
13Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, avec puissance de freinage assistée ou relais de puissance; Systèmes de freins incorporant ces moyens de transmission, p. ex. systèmes de freinage à pression d'air
10avec assistance, entraînement ou relâchement par fluide
24le fluide étant un gaz
26Systèmes à air comprimé
40indirects, c.-à-d. amplificateurs à air comprimé
 N° de demande PCT/DE1998/000205 Déposant KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR SCHIENENFAHRZEUGE GMBH Inventeur KOSJULIN, Lew Wasiljewitsch
L'invention concerne un système de freinage destiné au domaine des transports ferroviaires et à utiliser dans des véhicules sur rails qui, de préférence se déplacent sur des rails présentant des écartements différents. L'invention réside dans le fait que le système de freinage comporte une soupape de commande à air comprimé (1), des cylindres de frein (4 et 5), un réservoir d'air (3) et un commutateur (6). La soupape de commande à air comprimé (1) est reliée à la conduite d'air principale (2). Le commutateur (6) comporte un boîtier (7) présentant des compartiments (8, 9 et 10) ainsi que des soupapes (11 et 12) pourvues de tiges (13 et 14). Le compartiment (8) est relié à la soupape de commande à air comprimé (1). Le compartiment (9) est relié au premier cylindre de frein (4). Le compartiment (10) est relié au second cylindre de frein (5). La soupape (11) est affectée à la liaison entre le compartiment (8) et le compartiment (9). La soupape (12) est affectée à la liaison entre le compartiment (8) et le compartiment (10). En fonction des conditions de roulement d'un véhicule sur des rails, présentant un certain écartement ou un autre, dans lesquelles la force de pression nécessaire est produite, le commutateur (6) est mis dans une position dans laquelle la soupape de commande à air comprimé (1) n'est reliée qu'au premier cylindre de frein (4) et le second cylindre de frein (5) est mis hors circuit, ou dans une position dans laquelle la soupape de commande à air comprimé (1) est reliée au second cylindre de frein (5) et le premier cylindre de frein (4) est mis hors circuit, ou bien encore dans une position dans laquelle la soupape de commande à air comprimé (1) est reliée au premier (4) et au second (5) cylindre de frein. Le résultat technique pouvant être obtenu consiste en ce que le montage du système de freinage pour véhicules sur rails est simplifié, un défaut de commande du système de freinage est exclu en cas de mise en circuit ou hors circuit manuelle des conduites d'air correspondantes, et la commutation automatique des cylindres de frein est garantie en cas de changement des jeux de roues ou de modification de l'écart des roues.
7.WO/2000/021354CADRE ARTICULE
WO - 20.04.2000
CIB A01B 73/04
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
BTRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL
73Moyens ou agencements pour faciliter le transport des machines ou instruments agricoles, p. ex. bâtis pliants réduisant la largeur hors tout
02Bâtis pliants
04repliables autour d'un axe horizontal
 N° de demande PCT/EP1998/006412 Déposant FRANZ KLEINE AGRARTECHNIK GMBH Inventeur SCHULTE, Reinhold
L'invention concerne un cadre articulé prévu pour une machine agricole, qui présente un premier cadre partiel (4) disposé transversalement au sens de travail de la machine, ainsi qu'au moins un second cadre partiel (8). Une tige d'accouplement (6) est articulée sur le premier cadre partiel (4) et sur le second cadre partiel (8), de manière que ledit second cadre partiel (8) puisse pivoter à l'aide d'un dispositif de pivotement (13, 16) pour passer d'une position de travail dans laquelle il se trouve transversalement au sens de travail de la machine et à proximité du premier cadre partiel (4), dans une position de transport où il se trouve au-dessus du premier cadre partiel (4) et approximativement parallèle à lui. Le dispositif de pivotement (13, 16) permet à la tige d'accouplement (6) de pivoter par rapport au premier cadre partiel (4) et permet également au second partiel (8) de pivoter indépendamment par rapport à la tige d'accouplement (6).
8.WO/1994/018029CAMION-CITERNE
WO - 18.08.1994
CIB B60P 3/22
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
PVÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS
3Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux
22Camions-citernes
 N° de demande PCT/EP1994/000039 Déposant FELDBINDER & BECKMANN FAHRZEUGBAU OHG Inventeur BECKMANN, Jan-Dirk
L'invention concerne un camion-citerne (100) comportant un réservoir sous pression (11) situé en partie sur un véhicule tracteur et fermé à l'avant par des plaques de fond. Ce réservoir sous pression (11) comprend au moins une coque supérieure (14) au moins semi-circulaire et au moins deux coques inférieures (18, 19, 20) au moins semi-circulaires. Afin de perfectionner ce camion-citerne (100) de manière à utiliser optimalement l'espace limité par rapport à la hauteur et à la largeur dudit camion-citerne, afin d'y placer le réservoir de charge et de manière à parvenir simultanément à une structure simple du camion-citerne, les capacités de sollicitation qui dépendent de la charge et de la pression devant correspondre ou bien dépasser celles des réservoirs sous pression connus, l'invention suggère que chaque coque supérieure (14) comporte une surface transversale (Q1) qu'elle entoure et qui est un segment de cercle qui excède d'une valeur donnée un demi-cercle, que chaque coque inférieure (18, 19, 20) comporte une surface transversale (Q2) qu'elle entoure et qui est un segment de cercle qui excède d'une valeur donnée un demi-cercle et que les lignes de contact (21, 22) opposées de chaque coque supérieure (14) soient reliées à l'aide de tirants d'ancrage (25) à la coque inférieure (18, 19, 20) correspondante.
9.WO/1995/005526ELEMENT FLEXIBLE A NERVURES DESTINE A ETRE COULE DANS UN MILIEU D'ANCRAGE
WO - 23.02.1995
CIB E21D 21/00
ECONSTRUCTIONS FIXES
21FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE
DPUITS; TUNNELS; GALERIES; VASTES CHAMBRES SOUTERRAINES
21Boulons d'ancrage pour la protection du toit, de la sole ou du revêtement des puits
 N° de demande PCT/GB1994/001726 Déposant BRIDON PLC Inventeur ASHMORE, Peter, Stuart
Les parties (6) des surfaces exposées d'une pluralité de fils externes (4) disposés en spirales d'un toron (1) utilisé, par exemple comme cheville d'ancrage, sont renversées dans une direction sensiblement non axiale. Les parties renversées ou entailles (6) renforcent le calage dans le milieu d'ancrage et s'opposent à la tendance du toron (1) à se dévisser hors dudit milieu, lors de son utilisation.
10.WO/2000/024539OUTIL BRISE-COPEAUX
WO - 04.05.2000
CIB B23C 5/20
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
23MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS
CFRAISAGE
5Outils de fraisage
16caractérisés par des particularités physiques autres que la forme
20à taillants ou dents amovibles
 N° de demande PCT/SE1999/001903 Déposant SANDVIK AKTIEBOLAG Inventeur QVARTH, Ingemar
L'invention concerne une fraise comprenant un certain nombre d'évidements périphériques (5), destinés chacun à loger d'une part une cartouche (6) présentant un siège prévu pour un insert de coupe détachable (17), et d'autre part un coin de serrage (7) qui peut être bloqué au moyen d'une vis de blocage (11). Le coin de serrage (7) comporte une première surface portante arrière (19) coopérant avec une seconde surface portante avant (20) sur la cartouche. Une surface portante secondaire (27), située à une certaine distance radiale de la première surface portante (19) et disposée en biais par rapport à elle, permet de serrer l'insert de coupe (17). Dans un premier temps, le coin de serrage n'est serré que partiellement uniquement pour la fixation de la cartouche (6) ; dans un second temps, il peut assurer également la fixation de l'insert de coupe par serrage supplémentaire sur une position d'extrémité intérieure. Ainsi, on peut remplacer ou orienter l'insert de coupe sans avoir nécessairement à retirer la cartouche (6) ou la vis de blocage (7).
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