OMPI – Recherche dans les collections de brevets nationales et internationales

1.WO/2003/047937PROCEDE DE COMMANDE D'UN PROCESSUS D'EXPLOITATION FERROVIAIRE CRITIQUE ET DISPOSITIF DESTINE A LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE

WO - 12.06.2003

CIB B61L 21/00 N° de demande PCT/DE2001/004485 Déposant SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Inventeur GOERICKE, Volker

L'invention concerne un procédé de commande d'un processus d'exploitation ferroviaire critique consistant à séparer les programmes requis en un logiciel système (V, PMS) et en un logiciel spécifique à la gestion ferroviaire (BO). Le logiciel système exécuté dans un ou plusieurs ordinateurs surs (SR*) permet d'enregistrer les instructions (K) et messages (M) agissant extérieurement sur la commande, et de les transmettre à des ordinateurs commerciaux (R1, R2) supportant la commande de processus à proprement parler, telle qu'elle est spécifiée par les conditions d'exploitation ferroviaire correspondantes. L'exécution des programmes spécifiques à la gestion ferroviaire est effectuée sur deux canaux, en parallèle ou en série, le contrôle visant à déterminer si les ordinateurs commerciaux sont parvenus au même résultat étant effectué dans les ordinateurs surs. Lesdits ordinateurs surs effectuent également l'émission (SB) vers le processus à commander (BA) tant que la comparaison sure indique que les ordinateurs commerciaux ont fourni le même résultat au moins deux fois, la connexion vers les éléments de processus (W, S) étant coupée de façon sure dans le cas contraire. De manière avantageuse, le même logiciel système peut être employé pour l'ordinateur sûr et le logiciel spécifique à la gestion ferroviaire peut être développé et contrôlé indépendamment du logiciel système. Ainsi, il est possible de réduire les coûts et le temps par rapport aux systèmes antérieurs, sans réduire le niveau de sécurité.

2.WO/2000/031359APPLICATION DE POUTRES PORTEUSES EN FIBRE DE VERRE SERVANT A LA FORMATION DE TREILLIS DE POUTRES DE SUPPORT DE CABINES PREFABRIQUEES POUR LA TELEPHONIE MOBILE SUR DES BATIMENTS

WO - 02.06.2000

CIB E04C 3/28 N° de demande PCT/ES1999/000377 Déposant MARTI CALVO, Arturo Inventeur MARTI CALVO, Arturo

L'invention concerne l'application de poutres porteuses en fibre de verre servant à la formation de treillis de poutres de support de cabines préfabriquées pour la téléphonie mobile sur des bâtiments. On utilise, à cet effet, des poutres profilées à âme pleine dont les bords et les épaisseurs de fibroplastique extrudé par étirage varient et sont disposés géométriquement en treillis (fig. 1 et 2). Ainsi, cette disposition est optimale pour la transmission de charges vers quatre points (1) d'appui sur la tête des piliers du bâtiment. Afin de monter ces treillis, on fait appel à des pièces en « L » d'acier ou de fibroplastique et on assemble les poutres entre elles par visserie et/ou adhésifs comme l'illustre la figure 3 (D1, D2). Les poutres sont constituées de panneaux formés de sept couches, trois en résines de polyester isophtaliques, ignifuges, deux en fibres de verre et les deux restantes en voile de protection en tissu à base de fibre de verre et sont disposées de manière longitudinale et transversale.

3.WO/2002/029170ROBINET DE REMPLISSAGE DE CITERNES

WO - 11.04.2002

CIB E03D 1/32 N° de demande PCT/ES2001/000365 Déposant FOMINAYA AGULLO, Pablo Inventeur

L'invention concerne un robinet de remplissage de citernes du type silencieux et/ou à fermeture rapide. Ce robinet comprend en principe une structure et une fonctionnalité de base identiques à celles que comprend le robinet présenté dans le brevet d'invention nº 9400045. L'ensemble du dispositif qui commande l'ouverture et la fermeture du robinet présente des améliorations sensibles par rapport à d'autres robinets classiques et au brevet d'invention précité. En outre, ce robinet comprend également un nouveau mécanisme de leviers qui relie entre eux la bouée et le piston qui agit sur le dispositif d'ouverture et de fermeture. Une autre amélioration concerne la structure télescopique de tubes de sortie de fluide dirigés vers la citerne, laquelle permet de régler la hauteur de la structure en fonction de la profondeur de la citerne, de manière que la sortie de fluide débouche toujours dans l'eau afin d'éviter les bruits.

4.WO/2001/021006PROCEDE DE PREPARATION D'UNE CONFISERIE GLACEE

WO - 29.03.2001

CIB A23G 9/04 N° de demande PCT/EP2000/009117 Déposant SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Inventeur GROH, Björn, F.

L'invention concerne un procédé de préparation de confiserie glacée à texture mousseuse contenant des matières grasses, ladite préparation étant réalisée en plusieurs étapes. Les ingrédients de la confiserie contenant des matières grasses sont mélangés; ledit mélange est ensuite pasteurisé et homogénéisé ou homogénéisé et pasteurisé; puis le mélange homogénéisé est soumis à un refroidissement en deux phases, la première phase correspondant à une réduction de la température de pasteurisation ou d'homogénéisation à environ 10-35 °C, et la seconde phase consistant à faire passer la température de 10-35 °C à environ 1 à 10 °C, un temps de maintien étant appliqué entre les deux phases de refroidissement; le mélange refroidi est maintenu à une température comprise entre environ 1 à 10 °C pendant au moins 0,1 heure, puis il est congelé par incorporation d'air ou d'un autre gaz avant ou pendant la congélation.

5.WO/2003/101221PROCEDE DE DESHYDRATATION D'OLIVES DESTINEES A LA CONSOMMATION ET EQUIPEMENT NECESSAIRE AUDIT PROCEDE

WO - 11.12.2003

CIB A23B 7/02 N° de demande PCT/ES2002/000260 Déposant IRADU, S.L. Inventeur SEGURA BLANCA, Juan, de, Dios

L'invention concerne un procédé permettant de déshydrater des olives destinées à la consommation, de façon automatique et avec des caractéristiques organoleptiques parfaites. Ce procédé est valable aussi bien pour les olives noires fraîches que pour les olives en saumure. Les olives sont préparées avant d'être chargées dans le réacteur (1), lequel comporte un couvercle inférieur (2) et un couvercle supérieur (3) munis de prises (4) et (5) destinées à l'extraction et à l'introduction d'air ainsi que des capteurs de température et d'humidité intérieure. Une fois rempli, le réacteur, qui est disposé sur un support mobile, est transporté au moyen d'un pont pour grue vers un support fixe et légèrement incliné, où on procède à la maturation et à la déshydratation, en soumettant le réacteur à des rotations déterminées. Après un certain temps, on extrait et on lave le produit, lequel est prêt à être conditionné et conservé sous vide.

6.WO/2000/055034POINT D'AMARRAGE POUR EMBARCATIONS

WO - 21.09.2000

CIB B63B 21/04 N° de demande PCT/ES2000/000088 Déposant PARRA LOPEZ, Jose Inventeur PARRA LOPEZ, Jose

L'invention concerne un point d'amarrage pour embarcations destiné à faciliter les manoeuvres difficiles qui doivent être effectuées actuellement pour faire accoster un bateau. Ce point d'amarrage (1) est fixé sur le port ou en un autre lieu. L'équipier de l'embarcation, lance un objet ou une sphère (6) liée à un filin (7) qui permet de faire passer cet objet ou cette sphère (6) dans une ouverture formée par des tiges (2). En tombant par terre, cet objet ou cette sphère (6) se bloque contre l'espace (4) compris entre les tiges (3), ce qui permet d'amarrer l'embarcation.

7.WO/2002/016540COMPOSITIONS ENZYMATIQUES SOUS FORME DE PASTILLES

WO - 28.02.2002

CIB C11D 3/00 N° de demande PCT/IB2001/001498 Déposant CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED Inventeur SIGMUND, Harald

L'invention concerne une composition enzymatique sous forme de pastilles comprenant une ou plusieurs enzymes, des auxiliaires de pastillage, des additifs effervescents et sensiblement aucun constituant détergent, un procédé permettant sa préparation ainsi que l'utilisation d'une telle composition enzymatique dans le traitement de matières textiles et l'utilisation dans l'industrie du papier et de la pâte à papier.

8.WO/2003/025350DISPOSITIF DE MAINTIEN DES JOINTS A LAMELLES D'ETANCHEITE

WO - 27.03.2003

CIB F01D 9/02 N° de demande PCT/FR2002/003182 Déposant SNECMA MOTEURS Inventeur ANTUNES, Serge, Louis

L'invention concerne un dispositif de maintien des joints a lamelles d'étanchéité sur un distributeur de turbomachine, ce distributeur étant constitue de plusieurs secteurs ayant des aubes directrices qui s'étendent entre des éléments de plate-forme intérieure et extérieure, l'un au mains desdits éléments de plate-forme comportant une lamelle d'étanchéité (30) disposée radialement dans un espace séparant ledit element de plate-forme d'un element de structure adjacent afin d'assurer l'étanchéité aux fluides entre lesdits éléments, les lamelles correspondantes de deux secteurs adjacents étant jointives et leur jointure étant recouvertes par un couvre-joint (31) dispose entre lesdites lamelles et un organe de maintien desdites lamelles en position d'étanchéité.

9.WO/2002/060260VEHICULE PORTEUR DE SPORES D'UN MICROORGANISME ENTOMOPATHOGENE ET PROCEDE PERMETTANT DE LUTTER CONTRE LES INSECTES INCOMMODANTS

WO - 08.08.2002

CIB A01M 1/20 N° de demande PCT/ES2002/000043 Déposant CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS Inventeur PRIMO YUFERA, Eduardo

L'invention se rapporte à un procédé d'application sélective de champignons entomopathogènes, caractérisé en ce qu'il utilise un dispositif d'attraction-contamination dans lequel les spores dudit champignon se fixent sur une matière absorbante; cette matière absorbante ou autre, selon les cas, comporte un attractif spécifique et se trouve sur une matière adhérente. Cette dernière, dans des cas spécifiques, peut contenir une substance gélifiante et différents additifs qui maintiennent le niveau adéquat d'humidité pour la survie des spores. Parmi les avantages que présente ce procédé écologique d'application de champignons entomopathogènes, on peut retenir la sélectivité dérivée de l'utilisation d'attractifs spécifiques et la grande durée de l'effet d'attraction-contamination grâce à l'utilisation d'un émetteur de vitesse contrôlée (substance adsorbante) ainsi que la plus grande persistance des spores grâce au réglage de l'humidité.

10.WO/2001/014211DISPOSITIF PERMETTANT D'APPLIQUER DES ÉTIQUETTES

WO - 01.03.2001

CIB B65C 9/28 N° de demande PCT/ES2000/000282 Déposant ETIQUETAS AUTOADHESIVAS, S.A.- ETIDESA Inventeur GRANERO TORMO, Ricardo

Selon l'invention, un rouleau (2) supportant une bande (3) comportant une pluralité d'étiquettes (4) qui passent par un guide-coin (5) dans lequel intervient un changement de direction qui a pour effet de décoller l'étiquette (4). L'invention se caractérise par une tête (10) reliée à un circuit d'aspiration (12) et à un organe de soufflage (13, 15) dont le fonctionnement est régi par un distributeur pneumatique (16), qui régit également le fonctionnement du circuit d'aspiration (12), de sorte que lorsque l'étiquette (4) a été décollée, elle est aspirée et retenue dans le tête (10), puis soufflée afin d'être poussée avec force sur la surface du produit (18) et collée sous l'effet de l'impulsion. Le tête (10) comporte une surface (19) pourvue de plusieurs trous répartis de manière homogène, ce qui facilite l'impulsion homogène de l'étiquette (4).

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