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Analyse

1 / 473 413
1.WO/2000/066414ELEMENT TEL QU'UN VOLANT DE VEHICULE AUTOMOBILE ET SON PROCEDE DE PREPARATION
WO - 09.11.2000
CIB B29C 37/00
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
29TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL
CFAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES MATIÈRES À L'ÉTAT PLASTIQUE NON PRÉVU AILLEURS; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p. ex. RÉPARATION
37Éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires non couverts par le groupe B29C33/ ou B29C35/157
 N° de demande PCT/FR2000/001158 Déposant AUTOLIV-ISODELTA Inventeur GIRON, Jean
Cet élément présente un revêtement de gainage comportant un substrat en cuir (8) et une garniture externe (7) recouvrant ledit substrat et comportant: un film moulé (9) de polyuréthane élastique dont une première face (10) est adhérée audit substrat en cuir (8) dont la seconde face (11) présente un grain venu de moulage; et une couche (12) de peinture appliquée par pulvérisation sur ladite seconde face (11) dudit film (9) de polyuréthane élastique. L'élément est par exemple un volant de direction ou un pommeau de levier de changement de vitesses.
2.WO/2001/040391MATERIAU POUR REVETEMENT AMORTISSANT LES VIBRATIONS
WO - 07.06.2001
CIB C09D 133/08
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
09COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
DCOMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p. ex. PEINTURES, VERNIS OU VERNIS-LAQUES; APPRÊTS EN PÂTE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PÂTEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATÉRIAUX À CET EFFET
133Compositions de revêtement à base d'homopolymères ou de copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un seul radical carboxyle, ou ses sels, anhydrides, esters, amides, imides ou nitriles; Compositions de revêtement à base de dérivés de tels polymères
04Homopolymères ou copolymères d'esters
06d'esters ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'oxygène, l'atome d'oxygène faisant uniquement partie du radical carboxyle
08Homopolymères ou copolymères d'esters de l'acide acrylique
 N° de demande PCT/JP1999/006786 Déposant SHISHIAI-KABUSHIKIGAISHA Inventeur OHIRA, Yasuyuki
L'invention porte sur un matériau pour revêtement amortissant les vibrations contenant un composant actif augmentant le niveau du moment dipolaire de la couche de revêtement. Ledit matériau, polymère acrylique substitué par un groupe carboxyle, peut servir à réaliser des revêtements amortissant les vibrations à forte capacité d'absorption de l'énergie vibratoire là où elle se produit, par exemple dans des automobiles, dans des aménagements intérieurs, dans la construction, et dans les appareils domestiques.
3.WO/1996/037672BOITIER DE CONNEXION POUR CABLAGE ELECTRIQUE A NOYER DANS DU BETON
WO - 28.11.1996
CIB H02G 3/12
HÉLECTRICITÉ
02PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
GINSTALLATION DE CÂBLES OU DE LIGNES ÉLECTRIQUES, OU DE LIGNES OU DE CÂBLES ÉLECTRIQUES ET OPTIQUES COMBINÉS
3Installations de câbles ou de lignes électriques ou de leurs tubes de protection dans ou sur des immeubles, des structures équivalentes ou des véhicules
02Détails
08Boîtes de distribution; Boîtes de connexion ou de dérivation
12pour montage affleuré
 N° de demande PCT/JP1995/002410 Déposant NICHIDOU ELECTRIC INDUSTRIAL CO., LTD. Inventeur YAMAMOTO, Hideo
L'invention porte sur un boîtier de connexion pour câblage électrique à noyer dans du béton, à même d'une part, de définir un emplacement, où est placé un corps de boîtier (1), librement et de façon quasi indépendante des rapports de position existant entre le corps de boîtier et les tiges de renforcement en fer (101) et en dépit du fait que des orifices (15, 16, 17) d'insertion de câble électrique puissent être ménagés dans une paroi inférieure (11) du corps de boîtier (1), et, d'autre part, d'agir librement sur la position longitudinale du corps de boîtier (1). Des trous d'insertion (92) pour fils laminés sont creusés dans des parties saillantes (91, 95) disposées aux angles de la paroi inférieure (11) du corps de boîtier (1). Des fils laminés droits (5, 5) traversent les trous d'insertion (92, 96) et sont ensuite coudés de manière à prendre une forme arbitraire, les extrémités des fils laminés étant, après coudage, attachées par des fils (102) aux tiges de renforcement en fer (101). Les fils laminés (5, 5), qu'il est possible de couder librement à la main, possèdent une résistance préétablie à la rupture par traction.
4.WO/1997/005143NOUVEAUX COMPOSES A BASE DE METAUX DE TRANSITION DU GROUPE 4
WO - 13.02.1997
CIB C07F 17/00
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
07CHIMIE ORGANIQUE
FCOMPOSÉS ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HÉTÉROCYCLIQUES CONTENANT DES ÉLÉMENTS AUTRES QUE LE CARBONE, L'HYDROGÈNE, LES HALOGÈNES, L'OXYGÈNE, L'AZOTE, LE SOUFRE, LE SÉLÉNIUM OU LE TELLURE
17Metallocènes
 N° de demande PCT/JP1996/002100 Déposant ASAHI KASEI KOGYO KABUSHIKI KAISHA Inventeur YAMASAKI, Terumasa
Cette invention concerne de nouveaux composés à base de métaux de transition, lesquels composés comprennent au moins un ligand anionique monovalent ayant une structure de noyau à six membres dans laquelle sont présents six π-électrons et au moins un atome de bore, ainsi qu'un métal de transition choisi parmi les éléments du Groupe 4A de la table de classification périodique. Cette invention concerne également un procédé de préparation d'un tel composé, un catalyseur de polymérisation d'oléfines comprenant le composé à base de métaux de transition susmentionné, ainsi qu'un procédé efficace de production d'homopolymères ou de copolymères d'oléfines à l'aide dudit composé. La polymérisation d'une ou plusieurs oléfines à l'aide du catalyseur contenant ce composé à base de métaux de transition, permet d'obtenir des homopolymères ayant une répartition étroite du poids moléculaire, ou encore des copolymères ayant une répartition étroite du poids moléculaire ainsi qu'une composition uniforme. Les homopolymères et copolymères ainsi obtenus offrent d'excellentes qualités de résistance aux impacts et, à la fissuration, de transparence, et de résistance au blocage, entre autres, et possèdent une faible adhésivité ainsi qu'un faible contenu extractible.
5.WO/2001/059891LASER A GAZ AVEC ENERGIE PULSEE MOYENNE STABILISEE
WO - 16.08.2001
CIB G03F 7/20
GPHYSIQUE
03PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE
FPRODUCTION PAR VOIE PHOTOMÉCANIQUE DE SURFACES TEXTURÉES, p. ex. POUR L'IMPRESSION, POUR LE TRAITEMENT DE DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS; MATÉRIAUX À CET EFFET; ORIGINAUX À CET EFFET; APPAREILLAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À CET EFFET
7Production par voie photomécanique, p. ex. photolithographique, de surfaces texturées, p. ex. surfaces imprimées; Matériaux à cet effet, p. ex. comportant des photoréserves; Appareillages spécialement adaptés à cet effet
20Exposition; Appareillages à cet effet
 N° de demande PCT/IB2001/000789 Déposant LAMBDA PHYSIK AG Inventeur BERGER, Vadim
Cette invention concerne un procédé et un dispositif permettant de maintenir l'énergie de sortie d'un laser à excimères ou d'un laser au fluor moléculaire à l'intérieur d'une plage de tolérance d'énergie requise et la tension de commande d'entrée à l'intérieur d'une plage de tolérance de tension de commande d'entrée optimale. Le laser à excimères ou à fluor moléculaire comporte un tube laser rempli d'un mélange gazeux. A l'intérieur du tube se trouvent des électrodes multiples couplées à un circuit de décharge gazeuse qui excite le mélange gazeux. Un résonateur produit un faisceau laser à l'intérieur de la plage de tolérance de ladite plage requise d'énergie. On règle la tension de commande d'entrée de manière à maintenir l'énergie du faisceau laser à l'intérieur de la plage de tolérance d'énergie requise. On détermine une tension de commande d'entrée et l'on règle la pression totale du mélange gazeux dans le tube de manière à maintenir cette tension dans la plage de tolérance de tension de commande d'entrée optimale.
6.WO/1994/006918TRANSFORMATION DE PHAFFIA RHODOZYMA
WO - 31.03.1994
CIB C07K 14/39
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
07CHIMIE ORGANIQUE
KPEPTIDES
14Peptides ayant plus de 20 amino-acides; Gastrines; Somatostatines; Mélanotropines; Leurs dérivés
37provenant de champignons
39provenant de levures
 N° de demande PCT/NL1993/000187 Déposant GIST-BROCADES N.V. Inventeur VAN OOYEN, Albert, Johannes, Joseph
L'invention concerne une souche transformée de Phaffia. Elle concerne également des vecteurs spécifiques de transformation de Phaffia, de préférence, des vecteurs contenant des séquences de régulation d'expression obtenues à partir de Phaffia. L'invention concerne également l'utilisation de certains gènes marqueurs dans Phaffia. Elle décrit, de plus, un procédé de transformation de Phaffia.
7.WO/1995/007198RECIPIENT DESTINE A UNE AUTOMOBILE
WO - 16.03.1995
CIB B60R 11/06
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
RVÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
11Autres aménagements pour tenir ou monter des objets
06pour outils ou pièces de rechange
 N° de demande PCT/KR1994/000028 Déposant KIM, Tae, Hyung Inventeur KIM, Tae, Hyung
L'invention concerne un récipient qui s'installe à l'intérieur de la jante d'une roue de secours (50) normalement rangée dans le coffre arrière du véhicule. Ce récipient comprend une cuvette (10) formée d'une paroi latérale circulaire et d'un fond percé d'un trou de fixation (2). De par sa forme générale, la cuvette (10) s'adapte essentiellement bien à l'intérieur de la jante d'une roue de secours (50). Le récipient (10) se ferme au moyen d'un couvercle (40) amovible. Le récipient convient comme boîte de rangement de divers objets qui, autrement, se disperseraient dans le coffre: bidon d'huile ou d'antigel, boîte à outils et balise portable (triangle de sécurité) notamment.
8.WO/1994/006093PROCEDE ET DISPOSITIF INFORMATIQUE DE DETERMINATION DE LA CORRESPONDANCE ENTRE DES DESSINS LINEAIRES
WO - 17.03.1994
CIB G06K 9/64
GPHYSIQUE
06CALCUL; COMPTAGE
KLECTURE DE DONNÉES GRAPHIQUES ; PRÉSENTATION DES DONNÉES; SUPPORTS D’ENREGISTREMENT; MANIPULATION DES SUPPORTS D’ENREGISTREMENT
9Méthodes ou dispositions pour la reconnaissance de formes
62Méthodes ou dispositions pour la reconnaissance de formes utilisant des moyens électroniques
64utilisant des comparaisons ou corrélations simultanées de signaux images avec une pluralité de références, p.ex. matrice de résistances
 N° de demande PCT/US1993/008075 Déposant MASSACHUSETTS INSTITUTE OF TECHNOLOGY Inventeur POGGIO, Tomaso
Procédé et dispositif informatique (10, 20) déterminant la correspondance entre deux formes ou dessins (3, 4). L'invention comprend un ordinateur de détermination de correspondance (10) qui détermine point par point la correspondance entre un objet source (3) ou dessin et un objet cible (4) ou dessin. Lorsqu'il est utilisé pour la production de séquences d'animation, l'ordinateur (10) reçoit en entrée un dessin source (3), un dessin cible (4) et au moins quatre points opérationnels du premier dessin correspondant à quatre points opérationnels du deuxième dessin. L'ordinateur (10) définit un vecteur de transformation à partir des points opérationnels du premier dessin (3) reçus initialement et des points opérationnels du deuxième dessin (4) et de leur association. Au moyen du vecteur de transformation, l'ordinateur (10) effectue une transformation de vecteur de chacun des points restants du premier dessin (3) vers un point respectif du deuxième dessin (4). Cela produit une correspondance et, de ce fait, un appariement entre les points restants du premier dessin (3) et les points restants respectifs du deuxième dessin (4). Un traitement complémentaire avec une fonction de classement permet d'obtenir une détermination de correspondance unique à partir de déterminations de correspondance multiples possibles pour chacun des points restants du premier dessin (3) avec un point restant respectif du deuxième dessin (4). La fonction de classement confirme également les déterminations de correspondance effectuées par la transformation vectorielle.
9.WO/1995/018977RESEAU DE CORRECTIONS DIFFERENTIELLES GPS UTILISANT DES SIGNAUX DE PHASE DE CODE
WO - 13.07.1995
CIB G01S 5/14
GPHYSIQUE
01MÉTROLOGIE; TESTS
SDÉTERMINATION DE LA DIRECTION PAR RADIO; RADIO-NAVIGATION; DÉTERMINATION DE LA DISTANCE OU DE LA VITESSE EN UTILISANT DES ONDES RADIO; LOCALISATION OU DÉTECTION DE LA PRÉSENCE EN UTILISANT LA RÉFLEXION OU LA RERADIATION D'ONDES RADIO; DISPOSITIONS ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES
5Localisation par coordination de plusieurs déterminations de direction ou de ligne de position; Localisation par coordination de plusieurs déterminations de distance
02utilisant les ondes radioélectriques
14déterminant des distances absolues à partir de plusieurs points espacés d'emplacement connu
 N° de demande PCT/US1994/014797 Déposant TRIMBLE NAVIGATION Inventeur ROBBINS, James, E.
Procédé et appareil permettant d'apporter des informations correctrices de pseudo-distance GPS sur une région géographique choisie S d'un diamètre allant jusqu'à 3.000 km et avec une inexactitude associée ne dépassant pas 100 à 200 cm. Dans un autre mode de réalisation, des informations correctrices de pseudo-distance GPS sont produites pour la terre entière ou pour tout autre globe. Un nombre choisi N de stations de référence GPS espacées (11A, 11B, 11C), numérotées n = 1, 2, ..., N (N≥3), se trouvent au sein de la région S, le numéro de station de référence n ayant des coordonnées spatiales tridimensionnelles fixes (u,v,w) = (un,vn,wn) qui sont connues avec grande précision. Chaque station de référence reçoit des informations de pseudo-distance GPS émises par des satellites GPS (15A, 15B, 15C, 15D), numérotés m = 1, 2, ..., et détermine (à un instant t0) et transmet à une station centrale (17) des corrections de pseudo-distance PRC (t;t0;m;n), valables pour t > t0. Ces signaux de correction de pseudo-distance sont reçus par une station de traitement centrale formant une fonction TPRC de correction de pseudo-distance totale tridimensionnelle (t;t0;u;v;w) pour chaque satellite en tant que fonction des coordonnées de localisation u, v, et/ou w, qui est valable avec une petite inexactitude mesurable à chacun des emplacements de station de référence et qui s'étend à l'ensemble de la région S. La station de traitement centrale transmet ensuite les corrections de pseudo-distance totales pour tous les satellites dans la région S. Ces signaux de correction de pseudo-distance totale sont reçus par une station GPS mobile (19) à un emplacement arbitraire au sein de la région S et utilisés pour déterminer des corrections pour les signaux de pseudo-distance reçus par cette station mobile. Des localisations GPS différentielles peuvent donc être déterminées en tout lieu au sein de la région S. Cette approche peut également être utilisée pour une région S à deux dimensions dans laquelle seulement deux coordonnées spatiales sont nécessaires, ou dans une région S à une dimension dans laquelle seulement une coordonnée spatiale est nécessaire. Plusieurs algorithmes sont présentés pour la détermination des signaux de correction de pseudo-distance totale.
10.WO/1999/054908DISTRIBUTEUR DE GAZ CRISTALLIN POUR CHAMBRE DE GRAVURE AU PLASMA DE SEMICONDUCTEURS
WO - 28.10.1999
CIB C23C 16/44
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
23REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL; MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL
CREVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT DE SURFACE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES PAR DIFFUSION DANS LA SURFACE, PAR CONVERSION CHIMIQUE OU SUBSTITUTION; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL
16Revêtement chimique par décomposition de composés gazeux, ne laissant pas de produits de réaction du matériau de la surface dans le revêtement, c.-à-d. procédés de dépôt chimique en phase vapeur
44caractérisé par le procédé de revêtement
 N° de demande PCT/US1999/007584 Déposant APPLIED MATERIALS, INC. Inventeur HERCHEN, Harald
La présente invention concerne une chambre de traitement (15) destinée au traitement d'un substrat de semiconducteur et comprenant un support (20) de substrat, un distributeur de gaz (35) qui distribue le gaz de traitement dans la chambre de traitement, un dispositif d'activation de gaz qui active le gaz de traitement, et un échappement (60) qui évacue le gaz de traitement de la chambre de traitement. Le distributeur de gaz (35) comprend un matériau monocristallin qui lui confère une résistance à l'érosion améliorée et qui supporte des températures élevées. De préférence, le distributeur de gaz (35) est placé sur un isolant à expansion thermique (115) qui permet à certaines parties du distributeur de gaz de se dilater thermiquement dans différentes mesures. Le distributeur de gaz (35) peut également comprendre une fenêtre transparente (170) dans un matériau solide qui laisse passer un rayon lumineux, et il peut également comprendre, en face du substrat (25), une partie transparente que les émissions lumineuses provenant du gaz activé peuvent traverser sans être réfléchies sur le substrat.
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