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Analyse

1 / 483 825
1.WO/2002/012632MODULE DE POUTRES DESTINE AUX TRAVEES PRECONTRAINTES CONTINUES PREFABRIQUEES ET COMPOSEES
WO - 14.02.2002
CIB E01D 2/00
ECONSTRUCTIONS FIXES
01CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS
DPONTS
2Ponts caractérisés par la section transversale de la structure portante de la travée
 N° de demande PCT/RU2001/000035 Déposant OTKRYTOE AKTSIONERNOE OBSCHESTVO 'MOSTOTREST' Inventeur KURAKIN, Pavel Pavlovich
L'invention relève du domaine de la construction et notamment des travées utilisées dans la construction de ponts. Le module de poutres de l'invention pour travées précontraintes continues préfabriquées et composées a, de préférence, une section en trapèze ou en 'T'. La nouveauté de l'invention consiste en ce qu'il est muni d'un insert en matériau en feuille mince gaufrée, la hauteur du module étant égale à 1/20 - 1/30 de sa portée. L'invention permet d'augmenter la fiabilité et la durabilité de la structure ainsi obtenue car, d'une part, elle exclut le risque d'endommagement de l'armature en faisceaux à précontraindre lors du montage et, d'autre part, elle permet de répartir uniformément la charge sur toute la longueur du module.
2.WO/2003/063917PROCEDES DE TRAITEMENT DE SURFACES
WO - 07.08.2003
CIB A61L 2/18
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
LPROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
16utilisant des substances chimiques
18des substances liquides
 N° de demande PCT/US2003/002757 Déposant THE TITAN CORPORATION Inventeur MCKNIGHT, Darren
L'invention concerne des procédés de stérilisation et de désinfection de surface. Ces procédés consistent à appliquer sur ladite surface un aérosol chargé électrostatiquement, constitué d'une solution désinfectante, et à permettre audit aérosol de rester en contact avec ladite surface pendant une période suffisante pour atteindre le degré de stérilisation ou de désinfection désiré.
3.WO/2003/107185PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DES EVENEMENTS____________________
WO - 24.12.2003
CIB G05B 19/05
GPHYSIQUE
05COMMANDE; RÉGULATION
BSYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION EN GÉNÉRAL; ÉLÉMENTS FONCTIONNELS DE TELS SYSTÈMES; DISPOSITIFS DE CONTRÔLE OU DE TEST DE TELS SYSTÈMES OU ÉLÉMENTS
19Systèmes de commande à programme
02électriques
04Commande à programme autre que la commande numérique, c.-à-d. dans des automatismes à séquence ou dans des automates à logique
05Automates à logique programmables, p. ex. simulant les interconnexions logiques de signaux d'après des diagrammes en échelle ou des organigrammes
 N° de demande PCT/FR2003/001761 Déposant MBDA FRANCE Inventeur VAZEILLE, Philippe
L'invention concerne la gestion des événements, dans un système informatique standard comportant une unité centrale connectée à des unités mémoires et des périphériques par un bus d'informations (50) permettant un montage multi-maître, comprenant les étapes suivantes : - recevoir les évènements,- dater et stocker ces événements, - attribuer au moins une action appropriée à chaque événement reçu, - exécuter cette action en réponse à l'événement reçu, caractérisé en ce que les étapes de gestion précitées sont réalisées en temps réel sans accéder à l'unité centrale, par une unité de gestion (70) compris dans un module de gestion (60) indépendant relié au bus d'informations (50) et implanté dans le système informatique standard.
4.WO/2002/046727APPAREIL ET PROCEDE DE CONVERSION D'ENERGIE ELECTROMAGNETIQUE DIRECTEMENT EN ELECTRONS POUR DES APPLICATIONS DE TOMOGRAPHIE ASSISTEE PAR ORDINATEUR
WO - 13.06.2002
CIB A61B 6/03
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
BDIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION
6Appareils ou dispositifs pour le diagnostic par radiations; Appareils ou dispositifs pour le diagnostic par radiations combinés avec un équipement de thérapie par radiations
02Agencements pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs; Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations
03Tomographie informatisée
 N° de demande PCT/US2001/043979 Déposant GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC Inventeur JIANG, Haochuan
L'invention concerne un détecteur (20) destiné à un système de tomographie assistée par ordinateur comportant des tranches multiples. Ce détecteur comprend un scintillateur (57) qui reçoit et convertit directement l'énergie électromagnétique haute fréquence (16) en électrons. Ce détecteur (20) est en outre configuré pour guider directement les électrons. Ce détecteur (20) comprend un composé formé d'un corps de scintillateur et d'un matériau conducteur pouvant convertir l'énergie à haute fréquence (16) en électrons et guider les électrons conducteurs. Par ailleurs, ce système de tomographie assistée par ordinateur comprend un support mobile (12) pourvu d'une sortie (14) qui permet de projeter l'énergie électromagnétique haute fréquence (16) sur le détecteur (20), et un système d'acquisition de données (32) qui permet de recevoir directement les électrons du détecteur (20). Enfin, l'invention concerne un procédé d'apport d'électrons d'imagerie à un système de tomographie assistée par ordinateur.
5.WO/2001/007114MOYENS FOURNISSANT UN REFUGE SUR DANS DES BATIMENTS LORS D'UNE ATTAQUE CHIMIQUE OU BIOLOGIQUE
WO - 01.02.2001
CIB A62B 11/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
62SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE
BDISPOSITIFS, APPAREILS OU PROCÉDÉS DE SAUVETAGE
11Dispositifs pour le reconditionnement de l'air respirable dans des enceintes closes
 N° de demande PCT/US2000/019512 Déposant HONEYWELL INC. Inventeur KREICHAUF, Ruth, D.
La présente invention concerne une pièce qui est située dans un bâtiment et sert de refuge sûr à des habitants humains, les protégeant contre une attaque aux agents nocifs, telle qu'une attaque à l'arme chimique ou biologique. Cette pièce fournit un environnement étanche aux agents nocifs transportés par l'air. Cette étanchéification peut être effectuée par blocage des conduites d'aération et de la fuite d'air autour des portes. Cette pièce peut être spécialement construite, réaménagée ou adaptée de façon rapide, afin de servir de refuge sûr. Cette pièce peut comprendre une source d'oxygène, telle qu'un générateur d'oxygène. Un générateur d'oxygène met en oeuvre un processus chimique pour générer de l'oxygène gazeux. Ladite pièce comprend de préférence un absorbeur de gaz carbonique. Cette invention concerne également des trousses et des méthodes permettant de transformer rapidement une pièce en un refuge sûr.
6.WO/2000/024087ANTENNE POUR STATIONS DE FAIBLES DIMENSIONS SERVANT A LA DETECTION ET A LA POURSUITE DE CIBLES ET DE FUSEES
WO - 27.04.2000
CIB H01Q 3/26
HÉLECTRICITÉ
01ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES
QANTENNES, c.-à-d. ANTENNES RADIO
3Dispositifs pour changer ou faire varier l'orientation ou la forme du diagramme de directivité des ondes rayonnées par une antenne ou un système d'antenne
26faisant varier la phase relative ou l’amplitude relative et l’énergie d’excitation entre plusieurs éléments rayonnants actifs; faisant varier la distribution de l’énergie à travers une ouverture rayonnante
 N° de demande PCT/EA1999/000008 Déposant NAUCHNO-ISSLEDOVATELSKY ELECTROMEKHANICHESKY INSTITUT Inventeur DRIZE, Iosif Matveevich
Cette invention concerne une antenne qui peut être utilisée dans des systèmes de radiolocalisation et de commande d'armes de combat rapproché où l'on a besoin d'une antenne relativement légère, compacte, peu chère et offrant un balayage électronique des caractéristiques directionnelles dans une plage d'angles limitée. Cette antenne peut également être utilisée dans les techniques d'antennes à micro-ondes ayant d'autres vocations. Cette antenne se présente sous forme d'une grille mise en phase et comprenant peu d'éléments, laquelle comprend des systèmes d'excitation, de mise en phase, de rayonnement et de commande ainsi qu'un canal de traitement du signal micro-onde. Le système d'excitation comprend des séparateurs de puissance de type parallèle ou série qui assurent une répartition en amplitude donnée à la surface de l'antenne. Le système de mise en phase comprend des décaleurs de phase électroniques qui assurent, lors du déploiement de l'antenne, une répartition de phase correspondant à la génération de caractéristiques directionnelles d'une forme voulue dans une direction donnée.
7.WO/1999/006150PROCEDE DE DESTRUCTION DE DIELECTRIQUES ET DE SEMI-CONDUCTEURS
WO - 11.02.1999
CIB B02C 19/18
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
02BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
CBROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION EN GÉNÉRAL; MOUTURE DES GRAINES
19Autres dispositifs ou procédés de désagrégation
18Utilisation d'effets physiques auxiliaires aidant la désagrégation, p. ex. ultrasons, irradiation
 N° de demande PCT/RU1998/000243 Déposant IVAKHNJUK, Grigory Konstantinovich Inventeur IVAKHNJUK, Grigory Konstantinovich
Cette invention concerne un procédé de destruction de diélectriques et de semi-conducteurs solides, lequel procédé peut être utilisé dans les industries du bâtiment, du ciment, de la chimie, de l'extraction de minerais et de transformation ainsi que dans d'autres branches de l'industrie. Ce procédé de destruction de diélectriques et de semi-conducteurs solides permet d'accroître la capacité des installations de broyage traditionnelles, de réduire la consommation électrique nécessaire aux processus de broyage, et d'obtenir un niveau plus élevé de dispersion des matières pour une même puissance électrique. Ce procédé de destruction de diélectriques et de semi-conducteurs solides consiste à exercer une action mécanique sur les matériaux en cours de traitement, et fait appel à un système de destruction ainsi qu'à l'application d'une action physique. L'action physique consiste à appliquer un potentiel électrique alternatif et à modulation de fréquence à un système mécanique ainsi qu'aux matériaux en cours de traitement qui sont disposés dans l'espace de travail de ce dernier.
8.WO/2001/032958ARTICLES COMPOSITES DE METAL ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION
WO - 10.05.2001
CIB C23F 1/02
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
23REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL; MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL
FENLÈVEMENT NON MÉCANIQUE DE MATÉRIAU MÉTALLIQUE DES SURFACES; MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; MOYENS POUR EMPÊCHER L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS À ÉTAPES MULTIPLES POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES UTILISANT AU MOINS UN PROCÉDÉ COUVERT PAR LA CLASSE C23 ET AU MOINS UN PROCÉDÉ COUVERT SOIT PAR LA SOUS-CLASSE C21D, SOIT PAR LA SOUS-CLASSE C22F, SOIT PAR LA CLASSE C25308
1Décapage de matériaux métalliques par des moyens chimiques
02Gravure locale
 N° de demande PCT/US2000/030027 Déposant BMC INDUSTRIES, INC. Inventeur WHITEHURST, Donald, A.
L'invention concerne un procédé destiné à l'attaque chimique de plusieurs couches d'au moins deux métaux différents. Ce procédé consiste à former un motif de résist sur une première couche de métal, à appliquer un premier produit d'attaque chimique sur ledit motif de résist de façon qu'une partie au moins de ce produit d'attaque vienne au contact de zones exposées de la première couche de métal, à appliquer un deuxième produit d'attaque sur le motif de résist, ce deuxième produit d'attaque présentant une vitesse d'attaque inférieure à la vitesse d'attaque du premier produit d'attaque, puis à appliquer un troisième produit d'attaque sur la première couche de métal attaquée, ledit troisième produit d'attaque présentant une vitesse d'attaque plus élevée sur le second métal que sur le premier métal à attaquer chimiquement dans ladite seconde couche de métal. L'utilisation d'une matière polymérique durcissable (polymérisable, séchable) sur lesdites première et seconde couches de métal soumises à une attaque chimique offre des avantages considérables lors de l'utilisation de ces matières attaquées par voie chimique.
9.WO/2002/096319TUTEUR ENDOVASCULAIRE
WO - 05.12.2002
CIB A61F 2/07
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
FFILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, p. ex. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIERS SECOURS
2Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins; Prothèses, c.-à-d. éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps; Appareils pour les assujettir au corps; Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p. ex. stents
02Prothèses implantables dans le corps
04Éléments ou organes creux ou tubulaires, p. ex. vessies, trachées, bronches ou voies biliaires
06Vaisseaux sanguins
07Endoprothèses déployables couvertes
 N° de demande PCT/CH2002/000286 Déposant CENTRAFID S.A. Inventeur REPETTO, Sergio, Vincenzo
La présente invention concerne un tuteur endovasculaire à extension radiale servant à maintenir ouverte une lumière dans le corps d'un individu, en particulier un vaisseau sanguin, ledit tuteur endovasculaire définissant une structure tubulaire creuse présentant une surface de paroi interne et une surface de paroi externe. La surface de paroi externe et/ou interne est/sont recouverte(s) d'une matière plastique bio-compatible ou noyée(s) dans une matière plastique bio-compatible. La structure tubulaire creuse ne présente aucun moyen de fixation pour fixer la matière plastique bio-compatible. La matière plastique de la surface interne ou de la surface externe peut être imprégnée ou revêtue d'une composition pharmaceutique permettant la mise en place.
10.WO/2002/012633STRUCTURE D'UNE TRAVEE PREFABRIQUEE ET COMPOSEE
WO - 14.02.2002
CIB E01D 19/12
ECONSTRUCTIONS FIXES
01CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS
DPONTS
19Détails des ponts
12Caillebotis ou planchéiage des ponts; Fixation des traverses de rails ou de voies sur les ponts
 N° de demande PCT/RU2001/000036 Déposant OTKRYTOE AKTSIONERNOE OBSCHESTVO 'MOSTOTREST' Inventeur KURAKIN, Pavel Pavlovich
L'invention relève du génie civil et notamment de la construction de ponts et d'autres infrastructures de transport routier. La structure d'une travée préfabriquée et composée comprend des poutres de travée avec des tiges d'ancrage, un revêtement en acier gaufré placé sur les poutres et une dalle armée. Les tiges d'ancrage se présentent comme des barres en attente, et le revêtement en acier a en coupe transversale la forme d'une queue d'hirondelle. L'invention permet d'augmenter la fiabilité de fonctionnement de la travée préfabriquée et composée et permet de réaliser une travée comportant des arrondis en plan, les poutres composées étant disposées suivant les cordes.
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