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Analyse

1 / 485 219
1.WO/2002/012632MODULE DE POUTRES DESTINE AUX TRAVEES PRECONTRAINTES CONTINUES PREFABRIQUEES ET COMPOSEES
WO - 14.02.2002
CIB E01D 2/00
ECONSTRUCTIONS FIXES
01CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS
DPONTS
2Ponts caractérisés par la section transversale de la structure portante de la travée
 N° de demande PCT/RU2001/000035 Déposant OTKRYTOE AKTSIONERNOE OBSCHESTVO 'MOSTOTREST' Inventeur KURAKIN, Pavel Pavlovich
L'invention relève du domaine de la construction et notamment des travées utilisées dans la construction de ponts. Le module de poutres de l'invention pour travées précontraintes continues préfabriquées et composées a, de préférence, une section en trapèze ou en 'T'. La nouveauté de l'invention consiste en ce qu'il est muni d'un insert en matériau en feuille mince gaufrée, la hauteur du module étant égale à 1/20 - 1/30 de sa portée. L'invention permet d'augmenter la fiabilité et la durabilité de la structure ainsi obtenue car, d'une part, elle exclut le risque d'endommagement de l'armature en faisceaux à précontraindre lors du montage et, d'autre part, elle permet de répartir uniformément la charge sur toute la longueur du module.
2.WO/2003/063917PROCEDES DE TRAITEMENT DE SURFACES
WO - 07.08.2003
CIB A61L 2/18
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
LPROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
16utilisant des substances chimiques
18des substances liquides
 N° de demande PCT/US2003/002757 Déposant THE TITAN CORPORATION Inventeur MCKNIGHT, Darren
L'invention concerne des procédés de stérilisation et de désinfection de surface. Ces procédés consistent à appliquer sur ladite surface un aérosol chargé électrostatiquement, constitué d'une solution désinfectante, et à permettre audit aérosol de rester en contact avec ladite surface pendant une période suffisante pour atteindre le degré de stérilisation ou de désinfection désiré.
3.WO/2003/107185PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DES EVENEMENTS____________________
WO - 24.12.2003
CIB G05B 19/05
GPHYSIQUE
05COMMANDE; RÉGULATION
BSYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION EN GÉNÉRAL; ÉLÉMENTS FONCTIONNELS DE TELS SYSTÈMES; DISPOSITIFS DE CONTRÔLE OU DE TEST DE TELS SYSTÈMES OU ÉLÉMENTS
19Systèmes de commande à programme
02électriques
04Commande à programme autre que la commande numérique, c.-à-d. dans des automatismes à séquence ou dans des automates à logique
05Automates à logique programmables, p. ex. simulant les interconnexions logiques de signaux d'après des diagrammes en échelle ou des organigrammes
 N° de demande PCT/FR2003/001761 Déposant MBDA FRANCE Inventeur VAZEILLE, Philippe
L'invention concerne la gestion des événements, dans un système informatique standard comportant une unité centrale connectée à des unités mémoires et des périphériques par un bus d'informations (50) permettant un montage multi-maître, comprenant les étapes suivantes : - recevoir les évènements,- dater et stocker ces événements, - attribuer au moins une action appropriée à chaque événement reçu, - exécuter cette action en réponse à l'événement reçu, caractérisé en ce que les étapes de gestion précitées sont réalisées en temps réel sans accéder à l'unité centrale, par une unité de gestion (70) compris dans un module de gestion (60) indépendant relié au bus d'informations (50) et implanté dans le système informatique standard.
4.WO/2002/046727APPAREIL ET PROCEDE DE CONVERSION D'ENERGIE ELECTROMAGNETIQUE DIRECTEMENT EN ELECTRONS POUR DES APPLICATIONS DE TOMOGRAPHIE ASSISTEE PAR ORDINATEUR
WO - 13.06.2002
CIB A61B 6/03
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
BDIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION
6Appareils ou dispositifs pour le diagnostic par radiations; Appareils ou dispositifs pour le diagnostic par radiations combinés avec un équipement de thérapie par radiations
02Agencements pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs; Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations
03Tomographie informatisée
 N° de demande PCT/US2001/043979 Déposant GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC Inventeur JIANG, Haochuan
L'invention concerne un détecteur (20) destiné à un système de tomographie assistée par ordinateur comportant des tranches multiples. Ce détecteur comprend un scintillateur (57) qui reçoit et convertit directement l'énergie électromagnétique haute fréquence (16) en électrons. Ce détecteur (20) est en outre configuré pour guider directement les électrons. Ce détecteur (20) comprend un composé formé d'un corps de scintillateur et d'un matériau conducteur pouvant convertir l'énergie à haute fréquence (16) en électrons et guider les électrons conducteurs. Par ailleurs, ce système de tomographie assistée par ordinateur comprend un support mobile (12) pourvu d'une sortie (14) qui permet de projeter l'énergie électromagnétique haute fréquence (16) sur le détecteur (20), et un système d'acquisition de données (32) qui permet de recevoir directement les électrons du détecteur (20). Enfin, l'invention concerne un procédé d'apport d'électrons d'imagerie à un système de tomographie assistée par ordinateur.
5.WO/2003/042013DISPOSITIF DANS UN TELEPHONE MAINS-LIBRES DE VEHICULE
WO - 22.05.2003
CIB B60R 11/02
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
RVÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
11Autres aménagements pour tenir ou monter des objets
02pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande
 N° de demande PCT/FI2001/000977 Déposant HLEIHEL, Soile Inventeur HLEIHEL, Soile
L'invention concerne un kit associé à un téléphone mains-libres dans un véhicule qui prévoit un système de ceinture de sécurité (9) pour le conducteur et un équipement mains-libres (7, 8) pour le téléphone (1). Ce kit comprend un détecteur (5) de position « fermée » de la ceinture de sécurité qui permet de commuter les appels via l'équipement mains-libres (7, 8) lorsqu'il détecte que la ceinture de sécurité est attachée, et d'empêcher les appels dans le cas contraire.
6.WO/1998/033345PLANIFICATION EVOLUTIVE DESTINEE A UN RESEAU SANS FIL
WO - 30.07.1998
CIB H04W 16/18
HÉLECTRICITÉ
04TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
WRÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL
16Planification du réseau, p. ex. outils de planification de couverture ou de trafic; Déploiement de réseau, p. ex. répartition des ressources ou structures des cellules
18Outils de planification de réseau
 N° de demande PCT/US1997/017895 Déposant BELL NORTHERN RESEARCH, INC. Inventeur SUBRAMANIAN, Sairam
Diverses mesures d'exploitation d'un élément de réseau sont déterminées en temps réel et utilisées pour déterminer la capacité d'acheminement d'appels des éléments ainsi que la réaction de l'élément de réseau aux charges diverses d'appels. Des modèles d'éléments de réseau sont produits à partir des mesures d'exploitation. A l'aide d'un modèle d'élément, il est possible de déterminer la réaction du réseau aux divers changements se produisant dans un élément en particulier, sans qu'il soit nécessaire de recourir à des études techniques complexes et coûteux.
7.WO/1998/022185DISPOSITIF D'EMISSION DE RAYONNEMENT LASER A LARGEUR D'IMPULSION VARIABLE
WO - 28.05.1998
CIB A61B 17/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
BDIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION
17Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux
 N° de demande PCT/US1997/020941 Déposant TRIMEDYNE, INC. Inventeur DAMASCO, Sanford
L'invention concerne un dispositif (10) d'émission de rayonnement laser à largeur d'impulsion variable destiné à réduire sélectivement la quantité d'énergie laser produite pendant une intervention chirurgicale. Le dispositif comprend une unité de traitement centrale (24), un résonateur (16) laser, un détecteur (66) de largeur d'impulsion, et un modulateur (14) d'impulsions. L'unité de traitement centrale (24) transmet une commande d'activation de commutation au modulateur (14). Le modulateur reçoit également une impulsion laser produite par le résonateur (16) laser qui possède une largeur d'impulsion initiale ainsi qu'une longueur d'onde compatible pour une transmission par fibre optique. Le modulateur varie la durée de l'impulsion laser afin de produire une impulsion (78) de sortie à une largeur d'impulsion et un niveau d'énergie sélectionnés.
8.WO/2003/032381PROCEDE DE MESURE D'UNE DIMENSION CARACTERISTIQUE D'AU MOINS UNE STRUCTURE SUR UN OBJET SOUS FORME DE DISQUE DANS UN APPAREIL DE MESURE
WO - 17.04.2003
CIB G01N 21/956
GPHYSIQUE
01MÉTROLOGIE; TESTS
NRECHERCHE OU ANALYSE DES MATÉRIAUX PAR DÉTERMINATION DE LEURS PROPRIÉTÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES
21Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens optiques, c.-à-d. en utilisant des ondes submillimétriques, de la lumière infrarouge, visible ou ultraviolette
84Systèmes spécialement adaptés à des applications particulières
88Recherche de la présence de criques, de défauts ou de souillures
95caractérisée par le matériau ou la forme de l'objet à analyser
956Inspection de motifs sur la surface d'objets
 N° de demande PCT/DE2002/003492 Déposant INFINEON TECHNOLOGIES AG Inventeur BROERMANN, Oliver
Selon l'invention, la mesure de la largeur d'une structure sur une tranche de silicium à semi-conducteur ou un panneau plan s'effectue dans un microscope optique ou un microscope électronique à effet tunnel, dans un nombre d'étapes de mesure, par ex. alignement global, reconnaissance de modèles, mise au point automatique, mesure de C.D., etc. Un paramètre (P1 P4) est associé à chaque étape de mesure, afin d'en évaluer sa qualité. Une règle de calcul est utilisée pour calculer la qualité de la corrélation entre les données de mesure obtenues dans les étapes de mesure individuelles, ainsi que la valeur du paramètre (P1 P4) qui est dérivée des données de référence tirées du projet et est comparée à une valeur-seuil obtenue de manière empirique. Si la valeur-seuil est dépassée, un signal est produit et le traitement subséquent d l'objet concerné est interrompu. L'évaluation des paramètres (P1 P4) permet d'augmenter la qualité d'une mesure de CD et de réduire la proportion de produits défectueux résultant de dépassements de la plage de tolérance. Les causes des erreurs inhérentes à la fabrication qui sont intervenues peuvent également être avantageusement identifiées plus aisément, de même que des erreurs survenues dans les étapes du procédé. L'évaluation à l'aide d'une banque de données d'où proviennent les valeurs individuelles des paramètres (P1 P4) permet également de découvrir les effets à long terme au niveau de l'appareil de mesure en soi ou des matériaux à contrôler.
9.WO/2002/039502DISPOSITIF DE STOCKAGE DE SEMI-CONDUCTEUR NON VOLATIL ET PROCEDE DE PRODUCTION CORRESPONDANT
WO - 16.05.2002
CIB H01L 21/8246
HÉLECTRICITÉ
01ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES
LDISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEURS NON COUVERTS PAR LA CLASSE H1075
21Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives
70Fabrication ou traitement de dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide ou de circuits intégrés formés dans ou sur un substrat commun, ou de parties constitutives spécifiques de ceux-ci; Fabrication de dispositifs à circuit intégré ou de parties constitutives spécifiques de ceux-ci
77Fabrication ou traitement de dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide ou de circuits intégrés formés dans ou sur un substrat commun
78avec une division ultérieure du substrat en plusieurs dispositifs individuels
82pour produire des dispositifs, p. ex. des circuits intégrés, consistant chacun en une pluralité de composants
822le substrat étant un semi-conducteur, en utilisant une technologie au silicium
8232Technologie à effet de champ
8234Technologie MIS
8239Structures de mémoires
8246Structures de mémoires mortes (ROM)
 N° de demande PCT/JP2001/009390 Déposant SONY CORPORATION Inventeur MORIYA, Hiroyuki
Selon l"invention, on prévient l"apparition de résidus conducteurs provoquant un court-circuit entre des canaux mots. Une cellule de mémoire comprend une zone de formation de canal (CH), des films de stockage de charge (CSF) consistant chacun en plusieurs film diélectriques stratifiés, deux unités de stockage consistant en des zones de stockage de charge (CSF) superposées sur les extrémités opposées des zones de formation de canal (CH), des films diélectriques à couche unique (DF2) en contact avec la partie supérieure de la zone de formation de canal (CH) entre les unités de stockage, les couches auxiliaires (par exemple, un canal bit (BL1, BL2) formé respectivement sur les zones d"impureté (S/D), deux premières électrodes de commande (CG1, CG2) étant formées sur les couches auxiliaires via des films diélectriques et positionnées sur les unités de stockage, et une seconde électrode de commande (WL) encastrée dans un espace compris entre ces deux électrodes, lequel est isolé des premières électrodes de commande (CG1, CG2) et en contact avec la partie supérieure du film diélectrique à couche unique (DF2). Etant donné que les zones principales des surfaces des premières électrodes de commande (CG1, CG2) se faisant face ont une forme évasée vers l"avant, aucun résidu conducteur ne reste lorsque la seconde électrode de commande (WL) fonctionne.
10.WO/2002/066398PROCEDE POUR PRODUIRE UNE CERAMIQUE DE SCINTILLATEUR ET UTILISATION DE LADITE CERAMIQUE DE SCINTILLATEUR
WO - 29.08.2002
CIB C04B 35/50
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
04CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES
BCHAUX; MAGNÉSIE; SCORIES; CIMENTS; LEURS COMPOSITIONS, p. ex. MORTIERS, BÉTON OU MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SIMILAIRES; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES; TRAITEMENT DE LA PIERRE NATURELLE
35Produits céramiques mis en forme, caractérisés par leur composition; Compositions céramiques; Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques
50à base de composés de terres rares
 N° de demande PCT/DE2002/000516 Déposant SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Inventeur KOBUSCH, Manfred
L'invention concerne un procédé permettant de produire des céramiques pour scintillateur, translucides, à densité élevée, par frittage sans pression à température élevée. Selon le procédé, des particules d'une composition MOS sont préparées par procédé spécifique de broyage humide et sont notamment réduites à une grandeur particulaire < 10 μm. Les particules sont compactées en comprimés avec des masses volumiques à cru allant jusqu'à 50 % et davantage. Le frittage s'effectue à des paramètres de frittage spécifiques.
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