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Analyse

1 / 717
1.WO/2010/019033MATÉRIAU D'ISOLATION THERMIQUE EN COUCHES
WO - 18.02.2010
CIB F16L 59/02
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
LTUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CÂBLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
59Isolation thermique en général
02Forme ou configuration de matériaux isolants, avec ou sans revêtement formant un tout avec les matériaux isolants
 N° de demande PCT/NL2009/050406 Déposant GROENZOOM N.V. Inventeur HOREMAN, Jelle
L'invention concerne un matériau d'isolation thermique en couches comprenant au moins une couche de feuille à bulles et au moins une couche de feuille réfléchissante. La ou les couches de feuille à bulles possèdent une multitude de bulles remplies de fluide sur au moins un de leurs côtés. La ou les couches de feuille réfléchissante sont disposées de manière à être en butée sur le côté de ladite ou desdites couches de feuille à bulles doté de bulles.
2.WO/2000/008939AGENTS HERBICIDES POUR CULTURES DE BETTERAVE A SUCRE TOLERANTES OU RESISTANTES
WO - 24.02.2000
CIB A01N 43/50
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
NCONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
43Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés hétérocycliques
48comportant des cycles avec deux atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle
50Diazoles-1,3; Diazoles-1,3 hydrogénés
 N° de demande PCT/EP1999/005799 Déposant AVENTIS CROPSCIENCE GMBH Inventeur HACKER, Erwin
Pour lutter contre des plantes nuisibles dans des cultures de betterave à sucre qui sont constituées de mutants ou de plans de betterave transgéniques tolérants ou résistants, on peut utiliser des combinaisons d'herbicides (A)+(B), éventuellement en présencede phytoprotecteurs, présentant une teneur efficace en (A) herbicides à large spectre du groupe (A1) (sels de) glufonisates et composés apparentés, (A2) (sels de) glyphosates et composés apparentés tels que sulfosates et (A3) imidazolinones ou leurs sels, et en (B) herbicides du groupe constitué (B0) d'un ou de plusieurs herbicides d'une autre structure du groupe (A) susmentionné ou (B1) d'herbicides efficaces contre les plantes nuisibles monocotylédonées et dicotylédonées, présentant un effet sur feuilles et principalement un effet sur sol, ou bien (B2) d'herbicides efficaces principalementcontre les plantes nuisibles dicotylédonées et (B3) d'herbicides présentant principalement un effet sur feuilles et pouvant être utilisés contre des plantes nuisibles monocotylédonées, ou bien d'herbicidesde plusieurs des groupes (B0) à (B4), les cultures de betterave àsucre étant tolérantes par rapport aux herbicides (A) et (B) contenus dans la combinaison, éventuellement en présence de phytoprotecteurs. Ces combinaisons sont éventuellement aussi adaptées pourréguler la croissance ou pour influer sur le rendement ou sur les substances internes des plans de betterave à sucre.
3.WO/2010/029014PROCEDE DE COLORATION D'UNE PIECE METALLIQUE
WO - 18.03.2010
CIB C25D 11/26
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
25PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET
DPROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE OU ÉLECTROPHORÉTIQUE DE REVÊTEMENTS; GALVANOPLASTIE; JONCTION DE PIÈCES PAR ÉLECTROLYSE; APPAREILLAGES À CET EFFET
11Revêtement électrolytique par réaction de surface, c. à d. par formation de couches de conversion
02Anodisation
26de métaux réfractaires ou de leurs alliages
 N° de demande PCT/EP2009/061424 Déposant ALTIA TECHNOLOGY Inventeur MOULIN, Christophe
Le procédé de coloration d'une pièce métallique (1) de l'invention permet d'associer la couleur de la pièce (1) à ses cotes. Pour la mise en œuvre de ce procédé: - dans une première étape, on décape la pièce (1) pour préparer sa surface à une oxydation et, - dans une deuxième étape, on oxyde la pièce (1) pour la colorer. Le procédé est caractérisé par le fait qu'on cesse le décapage avant que les cotes de la pièce (1) ne soient modifiées. Grâce au procédé de l'invention, on obtient de manière simple et reproductible une pièce de cotes déterminées.
4.WO/2008/155451PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UN CONCENTRÉ DE CUIVRE CONTENANT DU COBALT
WO - 24.12.2008
CIB C22B 15/00
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
22MÉTALLURGIE; ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX
BPRODUCTION OU AFFINAGE DES MÉTAUX; TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES MATIÈRES PREMIÈRES
15Obtention du cuivre
 N° de demande PCT/FI2008/050337 Déposant OUTOTEC OYJ Inventeur MÄKINEN, Tuula
L'invention concerne un procédé de récupération de cobalt et de cuivre à partir d'un concentré de cuivre contenant du cobalt dans un processus de traitement pyrométallurgique. Du cuivre blister est formé dans un fondeur et/ou convertisseur à suspension puis acheminé vers un four à anode, et les scories formées sont introduites avec un réducteur dans un four de nettoyage de scories. Du cuivre blister se forme dans le four de nettoyage de scories et acheminé vers le four à anode pour produire du cuivre anodique. Les scories issues du four de nettoyage de scories sont acheminées vers un four de récupération de cobalt, vers lequel une matière contenant des sulfures est également acheminée en plus d'un réducteur. Du cobalt est récupéré à partir de la matte issue du four de récupération de cobalt, les scories formées étant des scories résiduelles.
5.WO/2010/072554RÉCIPIENT SUSPENDU
WO - 01.07.2010
CIB B42F 15/00
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
42RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS
FFEUILLES ASSEMBLÉES TEMPORAIREMENT; CLASSEURS; FICHES; REPÉRAGE
15Classeurs suspendus
 N° de demande PCT/EP2009/066515 Déposant ESSELTE LEITZ GMBH & CO KG Inventeur SEIFFARTH, Steffen
L'invention concerne un récipient suspendu (10, 110) présentant un corps enveloppe (12) destiné à recevoir des objets plats, de préférence des documents, ainsi que des éléments de retenue (30) munis de crochets (32) et disposés à distance les uns des autres, lesdits éléments de retenue pouvant être déplacés entre une position de retenue dans laquelle pour être suspendus dans des glissières de retenue, les crochets (32) dépassent de deux arêtes latérales (20) du corps enveloppe (12), qui s'étendent à distance l'une de l'autre, et une position de retrait dans laquelle les crochets (32) sont ramenés au moins en partie en direction des arêtes latérales (20). Le corps enveloppe (12) présente au moins une poche de réception (26) qui s'étend entre les deux arêtes latérales (20) et est ouverte en direction desdites arêtes latérales, ladite poche de réception logeant une glissière de renforcement (28) rigide que s'étend au moins sur la majeure partie de la longueur de la poche de réception (26) et avec laquelle les élément de retenue (30) sont solidarisés de manière à être mobiles. Selon l'invention il est prévu que les éléments de retenue (30) reposent respectivement en nappe par segments sur la glissière de renforcement (28) et coulissent par une de leurs faces latérales sur une face latérale de la glissière de renforcement (28), lorsqu'il y a déplacement.
6.WO/2009/111995TOIT VEGETAL, NOTAMMENT INCLINÉ, ET SON PROCÉDÉ DE PRODUCTION
WO - 17.09.2009
CIB E04D 11/00
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
DCOUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS
11Couverture de toit dans la mesure où elle ne se limite pas aux caractéristiques couverts par un seul des groupes E04D1/-E04D9/165; Couverture de toit réalisée par des moyens non prévus dans les groupes E04D1/-E04D9/123
 N° de demande PCT/CZ2008/000149 Déposant BENDA TRADE S.R.O. Inventeur BENDA, Jirí
La présente invention concerne un système multicouche comportant une arase hydrofuge (2), une structure portante (3), un film alvéolé(4) doté d'un substrat de culture (6) et le cas échéant, une couche réticulaire plane (19) au sommet. Le film alvéolé (4) est fixé à la structure porteuse (2), renforcée par des fibres de renfort (8) dotées de butées (9) et munie également de canaux de drainage créant conjointement avec sa perforation (11) un système de drainage interconnecté avec un ruissellement vers les débords de toiture (15). Des bandes (16) ou poches (17) réalisées en géotextile (13) situées à l’intérieur des chambres (5) du film alvéolé (4) font également partie du système. Le film alvéolé (4) peut être déposé sous forme de bandes reliées aux chambres (5) de différentes dimensions pour modifier la pente de la surface du toit végétal et prédéterminer une composition de végétation. Des formes stables sont créées par un remplissage différent de certaines chambres (5). Lors de la production, des couches individuelles sont construites étagées de bas en haut et simultanément un système de drainage est réalisé avec des tubes de drainage (12) en haut et en bas, un géotextile perméable à l’eau (13), et des particules de drainage (14).
7.WO/2014/032656PANNEAU DE REVÊTEMENT
WO - 06.03.2014
CIB E04F 15/04
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
FTRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
15Revêtements de sols
02Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables
04uniquement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois
 N° de demande PCT/DE2013/100309 Déposant SCHULTE, Guido Inventeur SCHULTE, Guido
L'invention concerne un panneau (1, 2) servant à réaliser un revêtement de sol constitué de plusieurs panneaux (1, 2) similaires pouvant être assemblés les uns aux autres. Des éléments d'accouplement en saillie sont agencés sur un premier côté avant (4) et/ou un premier côté longitudinal du panneau (1) et des évidements d'accouplement sont agencés sur un deuxième côté avant (6) et/ou un deuxième côté longitudinal du panneau (2), ces éléments et ces évidements s'emboîtant les uns dans les autres lorsqu'ils se trouvent dans des panneaux (1, 2) adjacents d'un revêtement de sol. Selon l'invention, les éléments d'accouplement en saillie sont formés par des tenons (7) espacés les uns des autres le long du premier côté avant (4) et/ou du premier côté longitudinal, tandis que les évidements d'accouplement sont formés par des trous (8) espacés les uns des autres le long du deuxième côté avant (6) et/ou du deuxième côté longitudinal. La section transversale de chaque tenon (7) est un segment de cercle, et la section transversale de chaque alésage (8) est un segment de cercle, les segments de cercle étant réalisés de façon que les tenons (7) s'emboîtent dans les trous correspondants (8) par serrage élastique.
8.WO/2011/104406ENSEMBLE MODULAIRE POUR APPAREILLAGE ET CENTRALISATION DE COMPTEURS
WO - 01.09.2011
CIB H02B 1/00
HÉLECTRICITÉ
02PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
BTABLEAUX, POSTES DE TRANSFORMATION OU DISPOSITIONS DE COMMUTATION POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
1Charpentes, tableaux, panneaux, pupitres, enveloppes; Détails de postes de transformation ou de dispositions de commutation
 N° de demande PCT/ES2011/070112 Déposant URIARTE SAFYBOX, S.A. Inventeur URIARTE ARESTI, Ander
La présente invention concerne un ensemble modulaire formé d'au moins un module inférieur, un module intermédiaire et un module supérieur, chaque module présentant une plaque formant base, des fenêtres latérales de connexion ou de liaison à d'autres modules disposés de manière adjacente, qui peuvent être recouverts par des éléments de fermeture, en utilisant un élément de liaison latéral entre les modules. Les modules (10) comportent en outre des moyens de liaison au niveau supérieur et inférieur qui permettent la liaison avec d'autres modules ou avec un élément de fermeture supérieur et inférieur. Du fait que les modules sont formés d'éléments empilables, il est possible de réduire l'espace lors du stockage et du transport, et il est également possible de concevoir une centralisation de compteurs aussi importante qu'on le souhaite, étant donné que l'extension latérale et verticale est possible.
9.WO/2014/011132CAOUTCHOUC EN POLYURÉTHANNE THERMOPLASTIQUE (TPU) BASSE DENSITÉ
WO - 16.01.2014
CIB C08J 9/08
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
08COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
JMISE EN ŒUVRE; PROCÉDÉS GÉNÉRAUX POUR FORMER DES MÉLANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES C08B, C08C, C08F, C08G ou C08H149
9Mise en œuvre de substances macromoléculaires pour produire des matériaux ou objets poreux ou alvéolaires; Leur post-traitement
04utilisant des gaz de gonflage produits par un agent de gonflage introduit au préalable
06par un agent chimique de gonflage
08dégageant de l'anhydride carbonique
 N° de demande PCT/TR2013/000242 Déposant ARYA POLIMER SANAYI VE TICARET LIMITED ŞIRKETI Inventeur FUAT, Kaçar
Cette invention concerne un caoutchouc en polyuréthanne thermoplastique (TPU) basse densité utilisé dans l'industrie du vêtement, l'industrie du linge de maison, l'industrie des soins de santé et de nombreux objets de la vie quotidienne, ledit caoutchouc étant caractérisé en ce qu'il est obtenu par ajout d'un agent de moussage (HYDROCEROL BIH-OXABRF20930) à un polyuréthanne thermoplastique à base d'éther ou d'ester dans une plage de duretés Shore de 40 à 90 pour abaisser la densité du polyuréthanne et réduire le poids du produit, tout en augmentant sa flexibilité sur la base de l'épaisseur.
10.WO/2013/123833SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE PARTAGE DE FICHIERS
WO - 29.08.2013
CIB H04L 29/08
HÉLECTRICITÉ
04TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
LTRANSMISSION D'INFORMATION NUMÉRIQUE, p.ex. COMMUNICATION TÉLÉGRAPHIQUE
29Dispositions, appareils, circuits ou systèmes non couverts par un seul des groupes H04L1/-H04L27/135
02Commande de la communication; Traitement de la communication
06caractérisés par un protocole
08Procédure de commande de la transmission, p.ex. procédure de commande du niveau de la liaison
 N° de demande PCT/CN2013/070105 Déposant TENCENT TECHNOLOGY (SHENZHEN) COMPANY LIMITED Inventeur FU, Guowei
La présente invention concerne un procédé et un système de partage de fichiers. Le procédé consiste à recevoir une demande de téléchargement contenant une adresse de téléchargement, qui est envoyée par un fournisseur de terminal d'utilisateur ; télécharger un fichier à partir de l'adresse de téléchargement, stocker le fichier téléchargé, et donner en retour au fournisseur de terminal d'utilisateur une adresse de lien qui stocke le fichier ; et recevoir une demande de partage contenant l'adresse de lien, qui est envoyée par un terminal d'utilisateur demandeur, et transmettre au terminal d'utilisateur demandeur un fichier correspondant à l'adresse du lien. La solution de la présente invention permet aux utilisateurs de partager un fichier dans un état hors ligne.
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