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1. WO2020193895 - SUSPENSION REGLABLE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE FLUIDE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2020/050441 1H90488/376W
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
05 mars 2020 22 mars 2019
Déposant
DECATHLON
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     3    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B62K 25/06 (2006.01)i; F16F 9/43 (2006.01)i; F16F 9/02 (2006.01)i; F16F 9/32 (2006.01)i; F16F 9/18 (2006.01)n; F16F 9/44 (2006.01)n
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B62K; F16F
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 9057416 B2 (TALAVASEK JAN [US]; SPECIALIZED BICYCLE COMPONENTS [US]) 16 juin 2015 (2015-06-16)
1-3,12-14
abrégé; figures 4-8
colonne 1, ligne 13 - ligne 17
colonne 5, ligne 48 - ligne 67
colonne 6, ligne 21 - colonne 7, ligne 38
(2)
A
US 2012136537 A1 (GALASSO MARIO [US] ET AL) 31 mai 2012 (2012-05-31)
1-3,12-14
abrégé; figures 1, 2, 3A, 3B
alinéa [0012] - alinéa [0013]
alinéa [0032] - alinéa [0033]
alinéa [0036] - alinéa [0037]
(3)
A
US 2011181009 A1 (LUDE DIRK [DE] ET AL) 28 juillet 2011 (2011-07-28)
1-14
abrégé; figures 1-4
alinéas [0016], [0031]
(4)
A
US 2018334219 A1 (WALTHERT MARTIN [CH] ET AL) 22 novembre 2018 (2018-11-22)
1,13,14
abrégé; figures 3-6
alinéas [0001], [0095], [0105]
(5)
A
US 2012080279 A1 (GALASSO MARIO [US] ET AL) 05 avril 2012 (2012-04-05)
1,13,14
abrégé; figures 1-5, 8
alinéas [0003] et [0007]
alinéa [0045] - alinéa [0048]
(6)
A
EP 2573420 A2 (SPECIALIZED BICYCLE COMPONENTS [US]) 27 mars 2013 (2013-03-27)
1,13,14
cité dans la demande
abrégé; figures 1-6
alinéas [0005]-[0008], [0042]-[0044], [0059]-[0062]
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 9057416 B2
16 juin 2015
AU 2011203225 A1
AU 2013257490 B2
EP 2404818 A1
EP 2535251 A2
EP 2647560 A2
ES 2437753 T3
TW 201206755 A
TW 201302539 A
TW 201509737 A
TW 201702115 A
US 2012007327 A1
US 2012325605 A1
US 2012326416 A1
US 2015276007 A1
US 2016238101 A1
US 2018017127 A1
US 2019093731 A1
02 février 2012
05 novembre 2015
11 janvier 2012
19 décembre 2012
09 octobre 2013
14 janvier 2014
16 février 2012
16 janvier 2013
16 mars 2015
16 janvier 2017
12 janvier 2012
27 décembre 2012
27 décembre 2012
01 octobre 2015
18 août 2016
18 janvier 2018
28 mars 2019
US 2012136537 A1
31 mai 2012
EP 2469120 A2
US 2012136537 A1
US 2015100206 A1
US 2016069411 A1
US 2016319899 A1
US 2019136931 A1
US 2020248770 A1
27 juin 2012
31 mai 2012
09 avril 2015
10 mars 2016
03 novembre 2016
09 mai 2019
06 août 2020
US 2011181009 A1
28 juillet 2011
CN 101370705 A
DE 102006010245 A1
EP 1861307 A1
TW I315279 B
US 2011181009 A1
WO 2007098896 A1
18 février 2009
06 septembre 2007
05 décembre 2007
01 octobre 2009
28 juillet 2011
07 septembre 2007
US 2018334219 A1
22 novembre 2018
DE 102017110885 A1
EP 3403910 A1
US 2018334219 A1
22 novembre 2018
21 novembre 2018
22 novembre 2018
US 2012080279 A1
05 avril 2012
AUCUN
EP 2573420 A2
27 mars 2013
EP 2573420 A2
US 2013075998 A1
US 2014246118 A1
US 2016297498 A1
27 mars 2013
28 mars 2013
04 septembre 2014
13 octobre 2016
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
03 août 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
12 août 2020
Fonctionnaire autorisé:
Maroño Martínez, J
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