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1. WO2020115406 - CUVE ETANCHE ET THERMIQUEMENT ISOLANTE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/052856 GAZ6249WO
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
29 novembre 2019 06 décembre 2018
Déposant
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     16    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     F17C 3/02 (2006.01)i; F17C 13/00 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     F17C
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
A
EP 3232112 A1 (GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ [FR]) 18 octobre 2017 (2017-10-18)
1-17
alinéas [0032] - [0066]; figures 1-7
(2)
A
WO 2017006044 A1 (GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ [FR]) 12 janvier 2017 (2017-01-12)
1-17
figures 1,17-19
(3)
A
US 3547302 A (JACKSON ROBERT G ET AL) 15 décembre 1970 (1970-12-15)
1
figure 9
(4)
A
WO 2014167228 A2 (GAZTRANSP ET TECHNIGAZ [FR]) 16 octobre 2014 (2014-10-16)
1
figures 9,10
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
EP 3232112 A1
18 octobre 2017
CN 107289319 A
EP 3232112 A1
ES 2716156 T3
FR 3050008 A1
JP 2017214146 A
KR 20170116584 A
US 2017292652 A1
24 octobre 2017
18 octobre 2017
10 juin 2019
13 octobre 2017
07 décembre 2017
19 octobre 2017
12 octobre 2017
WO 2017006044 A1
12 janvier 2017
AU 2016290011 A1
CN 107820554 A
EP 3320256 A1
FR 3038690 A1
JP 6479221 B2
JP 2018525578 A
KR 20180026397 A
PH 12017502405 A1
RU 2017143846 A
SG 11201710437R A
US 2018180223 A1
WO 2017006044 A1
18 janvier 2018
20 mars 2018
16 mai 2018
13 janvier 2017
06 mars 2019
06 septembre 2018
12 mars 2018
25 juin 2018
06 août 2019
30 janvier 2018
28 juin 2018
12 janvier 2017
US 3547302 A
15 décembre 1970
BE 722124 A
DE 1802114 A1
DK 147802 B
ES 359027 A1
FR 1554714 A
GB 1226035 A
JP S5342889 B1
MT P574 B
NL 6814537 A
NO 124959 B
US 3547302 A
14 mars 1969
08 mai 1969
10 décembre 1984
01 juillet 1970
24 janvier 1969
24 mars 1971
15 novembre 1978
11 septembre 1971
15 avril 1969
26 juin 1972
15 décembre 1970
WO 2014167228 A2
16 octobre 2014
AU 2014252973 A1
CN 105283704 A
EP 2984382 A2
ES 2732288 T3
FR 3004507 A1
JP 6291566 B2
JP 2016515986 A
KR 20150141984 A
RU 2015145298 A
SG 11201508308U A
US 2016069514 A1
US 2019331297 A1
WO 2014167228 A2
05 novembre 2015
27 janvier 2016
17 février 2016
21 novembre 2019
17 octobre 2014
14 mars 2018
02 juin 2016
21 décembre 2015
16 mai 2017
27 novembre 2015
10 mars 2016
31 octobre 2019
16 octobre 2014
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
20 avril 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
12 mai 2020
Fonctionnaire autorisé:
Nicol, Boris
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