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1. WO2020114753 - PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CARTE A PUCE METALLIQUE OU NON AVEC ANTENNE RELAIS


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2019/081537 GMT3967 WOEM
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
15 novembre 2019 06 décembre 2018
Déposant
THALES DIS FRANCE SA
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1A    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     G06K 19/07 (2006.01)i; G06K 19/077 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     G06K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
WO 2018132404 A1 (COMPOSECURE LLC [US]) 19 juillet 2018 (2018-07-19)
1,2,8-10
Y
page 11, ligne 32 - page 12, ligne 15
3,5,6,11,12
A
page 12, ligne 35 - page 13, ligne 2
4,7
page 13, ligne 32 - ligne 36
figures 7c,8
(2)
Y
US 2017132507 A1 (BLYTHE SIMON [GB]) 11 mai 2017 (2017-05-11)
3
alinéa [0083] - alinéa [0087]
figure 6d
(3)
Y
EP 2133828 A2 (GIESECKE & DEVRIENT GMBH [DE]) 16 décembre 2009 (2009-12-16)
5
alinéa [0031] - alinéa [0033]
figures 9,11
(4)
Y
US 2015129665 A1 (FINN DAVID [IE] ET AL) 14 mai 2015 (2015-05-14)
6
alinéa [0159] - alinéa [0182]
figure 5A
(5)
Y
FR 3063555 A1 (LINXENS HOLDING [FR]) 07 septembre 2018 (2018-09-07)
11,12
alinéa [0031] - alinéa [0033]
alinéa [0053]
figure 6
(6)
A
EP 2068274 A1 (GEMPLUS [FR]; AXALTO SA [FR]) 10 juin 2009 (2009-06-10)
1-12
alinéa [0003]
alinéa [0064] - alinéa [0069]
alinéa [0073]
figures 3-5,8,12,14-16
(7)
A
US 2016180212 A1 (HERSLOW JOHN [US] ET AL) 23 juin 2016 (2016-06-23)
1-12
alinéa [0030] - alinéa [0052]
figures 3-7
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2018132404 A1
19 juillet 2018
AU 2018208477 A1
CA 3049021 A1
CN 110168567 A
EP 3568808 A1
KR 20190105052 A
US 2019354825 A1
WO 2018132404 A1
18 juillet 2019
19 juillet 2018
23 août 2019
20 novembre 2019
11 septembre 2019
21 novembre 2019
19 juillet 2018
US 2017132507 A1
11 mai 2017
EP 3168787 A1
US 2017132507 A1
17 mai 2017
11 mai 2017
EP 2133828 A2
16 décembre 2009
DE 102008027771 A1
EP 2133828 A2
17 décembre 2009
16 décembre 2009
US 2015129665 A1
14 mai 2015
AUCUN
FR 3063555 A1
07 septembre 2018
AU 2018227071 A1
CN 110392894 A
EP 3590075 A1
FR 3063555 A1
KR 20190122688 A
WO 2018158644 A1
29 août 2019
29 octobre 2019
08 janvier 2020
07 septembre 2018
30 octobre 2019
07 septembre 2018
EP 2068274 A1
10 juin 2009
CN 101933033 A
EP 2068274 A1
EP 2220597 A1
WO 2009071540 A1
29 décembre 2010
10 juin 2009
25 août 2010
11 juin 2009
US 2016180212 A1
23 juin 2016
EP 3238139 A2
US 2016180212 A1
US 2018157954 A1
WO 2016106251 A2
01 novembre 2017
23 juin 2016
07 juin 2018
30 juin 2016
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
31 janvier 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
11 février 2020
Fonctionnaire autorisé:
Bhalodia, Anil
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