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1. WO2020109738 - JOINT D'ETANCHÉITÉ POUR PORTE DE VANNE DE DÉCHARGE D'UNE TURBOMACHINE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/052839 23449-PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
29 novembre 2019 29 novembre 2018
Déposant
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     4    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B64C 1/00 (2006.01)i; F01D 25/28 (2006.01)i; F02C 7/28 (2006.01)i; F16J 15/02 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B64C; F02K; F01D; B64F; F02C; F16J
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 2016194971 A1 (YAGI HIROYUKI [JP]) 07 juillet 2016 (2016-07-07)
1-4,9-12
A
alinéa [0023]; figures 1, 3b, 4, 6, 7
5-8
(2)
X
CA 2696837 A1 (AIRCELLE SA [FR]) 07 mai 2009 (2009-05-07)
1-4,8-12
A
page 5, lignes 25-29; figures 1-3
5-7
page 6, lignes 1-5
(3)
X
FR 2939835 A1 (SNECMA [FR]) 18 juin 2010 (2010-06-18)
1,2,5,7,9-12
A
page 5, ligne 35 - page 6, ligne 10
3,4,6,8
page 8, lignes 21-24; figures 1, 3, 6, 9a
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2016194971 A1
07 juillet 2016
CA 2924425 A1
CN 105531445 A
EP 3048260 A1
JP 6221544 B2
JP 2015059459 A
RU 2016114283 A
US 2016194971 A1
WO 2015041083 A1
26 mars 2015
27 avril 2016
27 juillet 2016
01 novembre 2017
30 mars 2015
23 octobre 2017
07 juillet 2016
26 mars 2015
CA 2696837 A1
07 mai 2009
BR PI0814919 A2
CA 2696837 A1
CN 101809339 A
EP 2179202 A2
FR 2920215 A1
RU 2010109771 A
US 2011024994 A1
WO 2009056699 A2
03 février 2015
07 mai 2009
18 août 2010
28 avril 2010
27 février 2009
27 septembre 2011
03 février 2011
07 mai 2009
FR 2939835 A1
18 juin 2010
FR 2939835 A1
US 2010150724 A1
18 juin 2010
17 juin 2010
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
24 janvier 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
07 février 2020
Fonctionnaire autorisé:
Regaud, Christian
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