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1. WO2020109729 - NOUVELLE COMPOSITION POUR LA DÉFENSE DES PLANTES CONTRE DES AGENTS PATHOGÈNES


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/052826 WOB18SDPTOMA
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
27 novembre 2019 28 novembre 2018
Déposant
SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE PRESTATION DE...
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A01N 37/36 (2006.01)i; A01P 1/00 (2006.01)i; A01P 3/00 (2006.01)i; A01P 5/00 (2006.01)i; A01P 7/04 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A01N
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, BIOSIS, CHEM ABS Data, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
SCHWEIZER, P. ET AL, "Induction of resistance in barley against Erysiphe graminis f.sp. hordei by free cutin monomers", CAPLUSextrait de STNDatabase accession no. 1996:704388
Retrouvé de :
URL:CHEMICAL ABSTRACTS SERVICE, COLUMBUS, OHIO, US
XP002792325
1-23
abrégé
& SCHWEIZER, P. ET AL, "Induction of resistance in barley against Erysiphe graminis f.sp. hordei by free cutin monomers",  PHYSIOLOGICAL AND MOLECULAR PLANT PATHOLOGY , 49(2), 103-120 CODEN: PMPPEZ; ISSN: 0885-5765,1996,
(2)
X
BUXDORF, KOBI ET AL, "The transcription factor SlSHINE3 modulates defense responses in tomato plants", CAPLUSextrait de STNDatabase accession no. 2013:1271527
Retrouvé de :
URL:CHEMICAL ABSTRACTS SERVICE, COLUMBUS, OHIO, US
XP002792326
1-23
abrégé
& BUXDORF, KOBI ET AL, "The transcription factor SlSHINE3 modulates defense responses in tomato plants",  PLANT MOLECULAR BIOLOGY , 84(1-2), 37-47 CODEN: PMBIDB; ISSN: 0167-4412,2014,
(3)
X
PROST, ISABELLE ET AL, "Evaluation of the antimicrobial activities of Plant oxylipins supports their involvement in defense against pathogens", CAPLUSextrait de STNDatabase accession no. 2005:1355312
Retrouvé de :
URL:CHEMICAL ABSTRACTS SERVICE, COLUMBUS, OHIO, US
XP002792327
1-23
abrégé
& PROST, ISABELLE ET AL, "Evaluation of the antimicrobial activities of Plant oxylipins supports their involvement in defense against pathogens",  PLANT PHYSIOLOGY , 139(4), 1902-1913 CODEN: PLPHAY; ISSN: 0032-0889,2005,
(4)
X
BESSIRE, MICHAEL ET AL, "A permeable cuticle in Arabidopsis leads to a strong resistance to Botrytis cinerea", CAPLUSextrait de STNDatabase accession no. 2007:430703
Retrouvé de :
URL:CHEMICAL ABSTRACTS SERVICE, COLUMBUS, OHIO, US
XP002792328
1-23
abrégé
& BESSIRE, MICHAEL ET AL, "A permeable cuticle in Arabidopsis leads to a strong resistance to Botrytis cinerea",  EMBO JOURNAL , 26(8), 2158-2168 CODEN: EMJODG; ISSN: 0261-4189,2007,
(5)
X
WO 2004010782 A2 (NOVANCE [FR]; VIELLIARD ANTOINE [FR]; RAVIER PIERRE [FR]) 05 février 2004 (2004-02-05)
1-23
revendications 1-33
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2004010782 A2
05 février 2004
AU 2003269061 A1
EP 1526771 A2
FR 2842706 A1
WO 2004010782 A2
16 février 2004
04 mai 2005
30 janvier 2004
05 février 2004
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
04 mai 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
14 mai 2020
Fonctionnaire autorisé:
Marie, Gérald
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