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1. WO2020020877 - COMPOSITION POUR ADHESIF STRUCTURAL


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2019/069781 BRV 146 - WO
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
23 juillet 2019 24 juillet 2018
Déposant
JACRET
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     C08F 265/06 (2006.01)i; C09J 4/06 (2006.01)i; C09J 151/00 (2006.01)i; C09J 153/02 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     C09J; C08F; C08L; C07D
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
Y
US 2017306191 A1 (CURET ARNAUD [FR]) 26 octobre 2017 (2017-10-26)
1-29
le document en entier
alinéas [0063] - [0085], [0111] - [0136]; revendications 1-26
(2)
Y
WO 2008125521 A1 (JACRET [FR]; CURET ARNAUD [FR]; DAVID REGIS [FR]) 23 octobre 2008 (2008-10-23)
1-29
cité dans la demande
le document en entier
pages 13-19; revendications
(3)
Y
DE 3323733 A1 (JENOPTIK JENA GMBH [DD]) 01 mars 1984 (1984-03-01)
1-29
le document en entier
exemples 1-5
(4)
Y
Unknown Unknown ET AL, "VISIOMER Methacrylates: Reactive Diluents for Replacing Styrene in Composite and Gel Coat Applications", 01 février 2018 (2018-02-01), page 1-2,
Retrouvé de :
URL:https://methyl-methacrylate-monomers.evonik.com/product/visiomer/downloads/pm_datenblatt_glyfoma.pdf
XP055576672
[Extrait le  2019-04-02]
1-29
abrégé
(5)
Y
WO 2017134002 A1 (EVONIK RÖHM GMBH [DE]) 10 août 2017 (2017-08-10)
1-29
cité dans la demande
le document en entier
page 3, lignes 28-31
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2017306191 A1
26 octobre 2017
AT 546503 T
BR PI0906240 A2
CA 2718752 A1
CN 101981149 A
CN 103540268 A
EP 2268756 A1
EP 2455434 A1
ES 2382955 T3
ES 2443365 T3
FR 2928931 A1
IL 208131 A
JP 5529842 B2
JP 5847876 B2
JP 2011515528 A
JP 2014177635 A
KR 20100125403 A
PL 2268756 T3
US 2011083804 A1
US 2013292054 A1
US 2017306191 A1
WO 2009115610 A1
15 mars 2012
30 juin 2015
24 septembre 2009
23 février 2011
29 janvier 2014
05 janvier 2011
23 mai 2012
14 juin 2012
19 février 2014
25 septembre 2009
31 octobre 2013
25 juin 2014
27 janvier 2016
19 mai 2011
25 septembre 2014
30 novembre 2010
31 juillet 2012
14 avril 2011
07 novembre 2013
26 octobre 2017
24 septembre 2009
WO 2008125521 A1
23 octobre 2008
AU 2008238011 A1
BR PI0808602 A2
CA 2682791 A1
CN 104212366 A
EP 2142614 A1
HK 1205175 A1
IL 200858 A
KR 20100015635 A
KR 20150038679 A
US 2010116435 A1
WO 2008125521 A1
23 octobre 2008
12 août 2014
23 octobre 2008
17 décembre 2014
13 janvier 2010
11 décembre 2015
27 juin 2013
12 février 2010
08 avril 2015
13 mai 2010
23 octobre 2008
DE 3323733 A1
01 mars 1984
BG 47854 A1
DD 225856 A3
DE 3323733 A1
15 octobre 1990
07 août 1985
01 mars 1984
WO 2017134002 A1
10 août 2017
BR 112018015801 A2
CN 108602793 A
DE 102016201660 A1
EP 3411364 A1
JP 2019507132 A
KR 20180110007 A
TW 201800402 A
US 2019031638 A1
WO 2017134002 A1
26 décembre 2018
28 septembre 2018
03 août 2017
12 décembre 2018
14 mars 2019
08 octobre 2018
01 janvier 2018
31 janvier 2019
10 août 2017
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
13 septembre 2019
Date d'expédition du rapport de recherche:
23 septembre 2019
Fonctionnaire autorisé:
Droghetti, Anna
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