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1. (WO2018126262) PRODUITS SANS FUMÉE CONTENANT DES MATIÈRES VÉGÉTALES AUTRES QUE DU TABAC
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N° de publication : WO/2018/126262 N° de la demande internationale : PCT/US2018/012054
Date de publication : 05.07.2018 Date de dépôt international : 02.01.2018
CIB :
A24B 13/00 (2006.01) ,A24B 15/16 (2006.01) ,A24B 15/24 (2006.01) ,A61K 36/82 (2006.01) ,A61K 36/258 (2006.01) ,A61K 36/53 (2006.01) ,A61K 36/534 (2006.01) ,A61K 36/76 (2006.01) ,A61K 36/87 (2006.01) ,A61K 36/899 (2006.01) ,A61K 36/00 (2006.01) ,A61K 36/23 (2006.01) ,A61K 36/28 (2006.01) ,A61K 36/48 (2006.01) ,A61K 36/68 (2006.01) ,A61K 36/73 (2006.01) ,A61K 36/74 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
24
TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
B
FABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER
13
Tabac pour pipes, pour cigares, p.ex. éléments rapportés dans ceux-ci, ou pour cigarettes; Tabac à chiquer; Poudre à priser
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
24
TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
B
FABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER
15
Caractéristiques chimiques ou traitement du tabac; Succédanés du tabac
10
Caractéristiques chimiques du tabac ou des succédanés du tabac
16
des succédanés du tabac
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
24
TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
B
FABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER
15
Caractéristiques chimiques ou traitement du tabac; Succédanés du tabac
18
Traitement du tabac ou des succédanés du tabac
24
par extraction; Extraits de tabac
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
82
Theaceae (famille du théier), p.ex. camélia
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
25
Araliaceae (famille du ginseng), p.ex. lierre, aralia, schefflera ou tétrapanax
258
Panax (ginseng)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
53
Lamiaceae ou Labiatae (famille de la menthe), p.ex. thym, romarin ou lavande
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
53
Lamiaceae ou Labiatae (famille de la menthe), p.ex. thym, romarin ou lavande
534
Mentha (menthe)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
76
Salicaceae (famille du saule), p.ex. peuplier
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
87
Vitaceae ou Ampelidaceae (famille de la vigne ou du raisin), p.ex. raisin, vitis rotumdifolia ou vigne vierge
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
88
Liliopsida (monocotylédones)
899
Poaceae ou Gramineae (famille des céréales), p.ex. bambou, blé ou canne à sucre
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
23
Apiaceae ou Umbelliferae (famille de la carotte), p.ex. aneth, cerfeuil, coriandre ou cumin
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
28
Asteraceae ou Compositae (famille de l'aster ou du tournesol), p.ex. camomille, chrysanthème matricaire, achillée ou echinacée
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
48
Fabaceae ou Leguminosae (famille du pois ou des légumineuses); Caesalpiniaceae; Mimosaceae; Papilionaceae
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
68
Plantaginaceae (famille du plantain)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
73
Rosaceae (famille de la rose), p.ex. fraise, aronia, mûre ou pyracantha
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
36
Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
18
Magnoliophyta (angiospermes)
185
Magnoliopsida (dicotylédones)
74
Rubiaceae (famille de la garance)
Déposants :
ALTRIA CLIENT SERVICES LLC [US/US]; 6601 West Broad Street Richmond, VA 23230, US
Inventeurs :
PHILLIPS, David; US
KATILLUS, Daniel; US
Mandataire :
KIM, Grace, J.; US
LAVOIE, Teresa, A.; US
Données relatives à la priorité :
62/440,95430.12.2016US
Titre (EN) SMOKELESS PRODUCTS CONTAINING NON-TOBACCO PLANT MATERIALS
(FR) PRODUITS SANS FUMÉE CONTENANT DES MATIÈRES VÉGÉTALES AUTRES QUE DU TABAC
Abrégé :
(EN) This document relates to smokeless products containing one or more non-tobacco plant materials. Certain embodiments described in this document relate to smokeless products containing one or more tobacco-alternative plant materials and having properties similar to tobacco-containing oral products.
(FR) Ce document concerne des produits sans fumée contenant une ou plusieurs matières végétales autres que du tabac. Certains modes de réalisation décrits dans ce document concernent des produits sans fumée contenant une ou plusieurs matières végétales alternatives au tabac et ayant des propriétés similaires à des produits oraux contenant du tabac.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)