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1. WO2009075457 - BLOC DE PAQUET GÉNÉRIQUE APPLICABLE À DES PROCÉDÉS DE ROUTAGE MULTIPLES DANS DES RÉSEAUX DE CAPTEURS À FAIBLE PUISSANCE ET SON PROCÉDÉ DE PRODUCTION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.01.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
18.06.2009Publication initiale avec ISR( (A1 25/2009))PDF (23p.)PDF (23p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
15.06.2010(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2010(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
18.06.2009(RO/101) RequêtePDF (6p.)
18.06.2009Document de prioritéPDF (33p.)PDF (33p.), ZIP(XML + TIFF)
18.06.2009(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)