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1. WO2009071365 - SYSTÈME D'ASSISTANCE À LA CONDUITE POUR SURVEILLER LA SÉCURITÉ DE CONDUITE, ET PROCÉDÉ CORRESPONDANT POUR ENREGISTRER ET ÉVALUER UN DÉPLACEMENT DU VÉHICULE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.01.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
11.06.2009Publication initiale avec ISR( (A1 24/2009))PDF (19p.)PDF (19p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
01.07.2010Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
08.06.2010(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
06.06.2010(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
06.07.2010(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2009(RO/101) RequêtePDF (5p.)
11.06.2009(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2009Document de prioritéPDF (16p.)PDF (16p.), ZIP(XML + TIFF)