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1. (WO2008055008) PROCÉDÉ ET APPAREIL POUR FOURNIR UNE SÉLECTION DE TRAJET BASÉE SUR UN CONTENU DE MESSAGE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
20.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
03.07.2008Publication ultérieure du rapport de recherche internationale( (A3 27/2008))PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
08.05.2008Publication initiale sans ISR( (A2 19/2008))PDF (19p.)PDF (19p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
30.04.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
08.05.2008Document de prioritéPDF (26p.)PDF (26p.), ZIP(XML + TIFF)
08.05.2008(RO/101) RequêtePDF (4p.)
08.05.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)