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1. (WO2008054132) TERMINAL PRÉSENTANT UNE FONCTION DE LIAISON DYNAMIQUE D'UNE BIBLIOTHÈQUE DE PLATE-FORME ET PROCÉDÉ DE CONTRÔLE DU TERMINAL

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
23.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
08.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 19/2008))PDF (18p.)PDF (18p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
30.04.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
08.05.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
08.05.2008Document de prioritéPDF (25p.)PDF (25p.), ZIP(XML + TIFF)
08.05.2008(RO/101) RequêtePDF (5p.)