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1. (WO2005068279) VEHICULE POUR PASSAGERS ARTICULE EQUIPE DE SIEGES DANS LA SECTION ARTICULEE DU VEHICULE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2005/068279 N° de la demande internationale : PCT/EP2005/000097
Date de publication : 28.07.2005 Date de dépôt international : 07.01.2005
CIB :
B60D 5/00 (2006.01) ,B61D 17/22 (2006.01) ,B62D 47/02 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
D
LIAISONS POUR VÉHICULES
5
Passerelles de liaison pour véhicules accouplés, p.ex. du type "à soufflet"
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
61
CHEMINS DE FER
D
GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES
17
Parties constitutives structurales du corps des véhicules
04
avec caisses métalliques; avec caisses à structure composite, p.ex. en métal et bois
20
Passages de communication entre voitures; Adaptation des extrémités des voitures à cet effet
22
souples, p.ex. soufflets
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
D
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES
47
Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs
02
pour transports en commun, p.ex. autobus
Déposants :
BOMBARDIER TRANSPORTATION GMBH [DE/DE]; Saatwinkler Damm 43 13627 Berlin, DE (AllExceptUS)
PLANQUIN, Bernard [FR/FR]; FR (UsOnly)
PERLAU, Dominique [FR/BE]; BE (UsOnly)
VANBERTEN, Philippe [FR/FR]; FR (UsOnly)
Inventeurs :
PLANQUIN, Bernard; FR
PERLAU, Dominique; BE
VANBERTEN, Philippe; FR
Mandataire :
BROYDE, Marc; Breese Derambure Majerowicz 38 avenue de l'Opéra F-75002 Paris, FR
Données relatives à la priorité :
0400427.109.01.2004GB
Titre (EN) ARTICULATED PASSENGER VEHICLE PROVIDED WITH SEATS DISPOSED IN A FLEXIBLE CAR BODY SECTION OF THE VEHICLE
(FR) VEHICULE POUR PASSAGERS ARTICULE EQUIPE DE SIEGES DANS LA SECTION ARTICULEE DU VEHICULE
Abrégé :
(EN) An articulated passenger vehicle is provided with a first rigid car body section (12), a second rigid car body section (14) that rotates in relation to the first rigid car body section (12) about a vertical axis of rotation, and a flexible car body section (16) extending between the first and second rigid car body sections. A first seat (28, 70) is supported by the first rigid car body section (12) and bears against an element (30, 60, 72) supported by either the second rigid car body section (14) or the flexible car body section (16). Deformable means (50, 64, 74) prevent the opening of a gap between the first seat and the element when the second car body section rotates in relation to the first car body section.
(FR) L'invention concerne un véhicule pour passagers articulé comprenant une première section rigide (12), une seconde section rigide (14) qui tourne par rapport à la première section rigide (12) autour d'un axe de rotation vertical, ainsi qu'une section flexible (16) qui s'étend entre la première et la seconde section rigide. Un premier siège (28, 70) supporté par la première section rigide (12) repose contre un élément (30, 60, 72) supporté par la seconde section rigide (14) ou par la section flexible (16). Des éléments déformables (50, 64, 74) permettent d'éviter qu'un espace ne se forme entre le première siège et l'élément lorsque la seconde section rigide (14) tourne par rapport à la première section rigide (12).
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NA, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
EP1704080CN1930034