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1. (WO2005061943) SYSTEME D'ARRET DE VAPEUR POUR NETTOYEUR A VAPEUR

Statut de la demande internationale
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29.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
07.07.2005DéclarationPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
07.07.2005Publication initiale avec ISR( (A1 27/2005))PDF (15p.)PDF (15p.), ZIP(XML + TIFF)
07.07.2005DéclarationPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
12.06.2006(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2006(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
07.07.2005Document de prioritéPDF (21p.)PDF (21p.), ZIP(XML + TIFF)