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1. (WO2005061618) COMPOSITION DE POLYOXYMETHYLENE AYANT UNE FORTE RESISTANCE AUX CARBURANTS ET ARTICLE MOULE PRODUIT A PARTIR DE CETTE COMPOSITION

Statut de la demande internationale
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29.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
07.07.2005Publication initiale avec ISR( (A1 27/2005))PDF (22p.)PDF (22p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
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22.06.2006(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
22.06.2006(IPEA/409) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre II)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
07.07.2005Document de prioritéPDF (22p.)PDF (22p.), ZIP(XML + TIFF)