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1. WO2004096395 - SYSTEME DE JEU SANS DECAISSEMENT ET PROCEDE DE SURVEILLANCE

Statut de la demande internationale
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29.11.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
11.11.2004Publication initiale avec ISR( (A1 46/2004))PDF (49p.)PDF (49p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
16.01.2006Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF)