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1. WO2001078317 - PROCEDE ET SYSTEME DE CHARGEMENT DE DONNEES

Statut de la demande internationale
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02.12.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
18.10.2001Publication initiale avec ISR( (A1 42/2001))PDF (45p.)PDF (45p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
21.06.2004Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
05.10.2002Traduction anglaise du rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
02.03.2009Traduction anglaise du rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF)