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1. WO2001076426 - SYSTEME D'AIDE AU REPAS CLIPSABLE AMOVIBLE POUR PRODUITS ALIMENTAIRES, ACCESSOIRE POUR CE SYSTEME ET CONTENANT DE PRODUITS ALIMENTAIRES SUPPORTE PAR CET ACCESSOIRE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.11.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
18.10.2001Publication initiale avec ISR( (A1 42/2001))PDF (28p.)PDF (28p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
27.03.2003Traduction anglaise du rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
24.10.2002Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
18.10.2001Document de prioritéPDF (24p.)PDF (24p.), ZIP(XML + TIFF)