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1. MA27368 - SIPHON POUR EVIER OU SIMILAIRE

Office
Maroc
Numéro de la demande 28021
Date de la demande 23.12.2004
Numéro de publication 27368
Date de publication 01.06.2005
Type de publication A1
CIB
E03C 1/29
ECONSTRUCTIONS FIXES
03ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
CINSTALLATIONS DOMESTIQUES DE PLOMBERIE POUR L'ALIMENTATION OU L'ÉVACUATION DES EAUX; ÉVIERS
1Installations de plomberie domestique pour l'alimentation en eau ou l'évacuation des eaux usées; Eviers
12Installations de plomberie pour l'évacuation des eaux usées; Cuvettes ou postes d'eau qui leur sont reliés; Eviers
28Dispositifs contre la remontée des odeurs
29ayant une enveloppe contenant une cloison de séparation, p.ex. tubulaire
CPC
E03C 1/29
EFIXED CONSTRUCTIONS
03WATER SUPPLY; SEWERAGE
CDOMESTIC PLUMBING INSTALLATIONS FOR FRESH WATER OR WASTE WATER
1Domestic plumbing installations for fresh water or waste water; Sinks
12Plumbing installations for waste water; Basins or fountains connected thereto
28Odour seals
29having housing containing dividing wall, e.g. tubular
Y10T 137/4561
YSECTIONAL TECHNOLOGIES SPANNING OVER SEVERAL SECTIONS OF THE IPC; TECHNICAL SUBJECTS COVERED BY FORMER USPC CROSS-REFERENCE ART COLLECTIONS [XRACs] AND DIGESTS
10TECHNICAL SUBJECTS COVERED BY FORMER USPC
TTECHNICAL SUBJECTS COVERED BY FORMER US CLASSIFICATION
137Fluid handling
4456With liquid valves or liquid trap seals
4463Liquid seal in liquid flow line; flow liquid forms seal
4553Submerged inlet pipe end
4561Hinged seal bowl
Déposants NOCERA, Carmelo
CECCONI, Vito
EDERY, Jean-Luc
Inventeurs NOCERA, Carmelo
CECCONI, Vito
Données relatives à la priorité 0207791 24.06.2002 FR
Titre
(FR) SIPHON POUR EVIER OU SIMILAIRE
Documents de brevet associés
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