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1. EP0688273 - DISPOSITIF DE PROTECTION NUCALE POUR DOSSIER RABATTABLE DE VEHICULE

Office
Office européen des brevets (OEB)
Numéro de la demande 92918345
Date de la demande 06.07.1992
Numéro de publication 0688273
Date de publication 27.12.1995
Type de publication B1
CIB
B60N 2/36
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
NSIÈGES SPECIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
24à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers
32convertibles pour d'autres usages
36en plate-forme de chargement
B60N 2/48
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
NSIÈGES SPECIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
44Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
48Appuis-tête
B60N 2/30
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
NSIÈGES SPECIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
24à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers
30Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non-utilisation, p.ex. strapontins
B60N 2/36
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
NSIÈGES SPECIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
24à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers
32convertibles pour d'autres usages
36en plate-forme de chargement
B60N 2/48
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
NSIÈGES SPECIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
44Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
48Appuis-tête
CPC
B60N 2/4832
B60N 2/3011
BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
60VEHICLES IN GENERAL
NSEATS SPECIALLY ADAPTED FOR VEHICLES; VEHICLE PASSENGER ACCOMMODATION NOT OTHERWISE PROVIDED FOR
2Seats specially adapted for vehicles; Arrangement or mounting of seats in vehicles
24for particular purposes or particular vehicles
30Non-dismountable ; or dismountable; seats storable in a non-use position, e.g. foldable spare seats
3002back-rest movements
3004by rotation only
3009about transversal axis
3011the back-rest being hinged on the cushion, e.g. "portefeuille movement"
B60N 2/36
BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
60VEHICLES IN GENERAL
NSEATS SPECIALLY ADAPTED FOR VEHICLES; VEHICLE PASSENGER ACCOMMODATION NOT OTHERWISE PROVIDED FOR
2Seats specially adapted for vehicles; Arrangement or mounting of seats in vehicles
24for particular purposes or particular vehicles
32convertible for other use
36into a loading platform
B60N 2/4808
B60N 2002/4891
Déposants SCANDMEC AB
VOLVO AB
Inventeurs SKOGWARD KENNETH
BJOERKAMN LEIF
Données relatives à la priorité 9101166 18.04.1991 SE
9200505 06.07.1992 SE
Titre
(DE) NACKENSCHUTZ FÜR FALTBARE RÜCKENSTÜTZE EINES FAHRZEUGS
(EN) NECK PROTECTION FOR FOLDABLE BACK SUPPORT OF A VEHICLE
(FR) DISPOSITIF DE PROTECTION NUCALE POUR DOSSIER RABATTABLE DE VEHICULE
Abrégé
(EN) A head restraint for a backrest (10), in a vehicle, which backrest is foldable in the vehicle's (15) longitudinal direction, for example for forming a luggage space. The backrest is provided with an inner frame (12) which is pivotally supported at a first pivot location (14). The head restraint (13) is displaceably supported in the framework (12) and connected with a second pivot location (23) in the vehicle which is positioned at a certain distance from the first pivot location in the vehicle's longitudinal direction. The invention achieves an automatic retraction of the head restraint (13) towards the backrest upon folding of this forwardly, or respectively backwardly, and displacing this back out into an active position when the backrest is folded back.
(FR) Appui-tête pour dossier (10) de véhicule, ce dossier étant rabattable dans le sens longitudinal du véhicule (15), par exemple afin de former un volume pour bagages. Le dossier est pourvu d'un cadre interne (12) monté pivotant en un premier point de pivotement (14). L'appui-tête (13) est monté mobile dans le cadre (12) et relié à un second point de pivotement (23) séparé du premier par une certaine distance dans le sens longitudinal du véhicule. L'appui-tête (13) rentre automatiquement dans le dossier lorsque ce dernier se rabat vers l'avant ou vers l'arrière, et reprend sa position sortie active lorsque ledit dossier se redresse.
Documents de brevet associés