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1. WO2001017329 - APPAREIL ARATOIRE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
20.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
15.03.2001Publication initiale avec ISR( (A1 11/2001))PDF (27p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
02.03.2004Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
12.12.2007(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)
15.03.2001Document de prioritéPDF (19p.)