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1. WO2003021878 - PORTAIL POUR PLATES-FORMES MOBILES A UTILISER EN TRANSIT

Statut de la demande internationale
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17.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
13.03.2003Publication initiale avec ISR( (A1 11/2003))PDF (42p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
30.04.2004Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (6p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
13.03.2003Document de prioritéPDF (43p.)
13.03.2003Document de prioritéPDF (44p.)