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1. WO2008011937 - BARRETTE À AIGUILLES POUR BANCS D'ÉTIRAGE À CHAÎNES

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
31.01.2008Publication initiale avec ISR( (A1 05/2008))PDF (16p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
12.02.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)
27.01.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
27.01.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
17.02.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
31.01.2008Document de prioritéPDF (21p.)
31.01.2008(RO/101) RequêtePDF (3p.)
31.01.2008Document de prioritéPDF (13p.)
31.01.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)