此应用程序的某些内容目前无法使用。
如果这种情况持续存在,请联系我们反馈与联系
1. (WO2019025693) AIR PURIFYING HELMET FOR DYNAMIC USE



免责声明可在PATENTSCOPE获取的图像版文件(PDF)是正式版本。该在线html版本用于协助用户。尽管为确保文件/图像中所示内容精确无误,工作人员在编辑过程中高度细心谨慎,数据传送、转换,和使用存在固有局限的(最优化)机器翻译的过程中仍不可避免地会造成内容错误和/或遗漏。配有符号的超链接为不受WIPO控制的外部资源。WIPO不承担与上述内容相关的一切责任。

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2018/051824 ICG011190PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
17 juillet 2018 03 août 2017
Déposant
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX...
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A42B 3/28 (2006.01)i; A61L 9/22 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A42B; A61L
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
TW 586912 B (ZHANG JIE [TW]) 11 mai 2004 (2004-05-11)
1-14
figure 3
(2)
X
WO 2017103246 A1 (ALFRED KÄRCHER GMBH & CO KG [DE]) 22 juin 2017 (2017-06-22)
1,13
Y
page 21 - page 22
2-5,14
page 25 - page 26
figure 2
(3)
Y
GB 2529238 A (ROYAL COLLEGE OF ART [GB]; WOJDECKA ANNA [GB]) 17 février 2016 (2016-02-17)
2,14
figures 2,3,4,5
(4)
Y
GB 2316324 A (UNIV BRUNEL [GB]) 25 février 1998 (1998-02-25)
3-5
figure 6
(5)
Y
EP 0492984 A1 (COAL INDUSTRY PATENTS LTD [GB]) 01 juillet 1992 (1992-07-01)
3-5,14
figure 1
(6)
X,P
FR 3050363 A1 (AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS [FR]) 27 octobre 2017 (2017-10-27)
1-14
le document en entier
(7)
A
WO 2006134435 A1 (VALEO SYSTEMES THERMIQUES [FR]; LADRECH FREDERIC [FR]; LOUP DIDIER [FR) 21 décembre 2006 (2006-12-21)
1
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
TW 586912 B
11 mai 2004
AUCUN
WO 2017103246 A1
22 juin 2017
DE 102015122316 A1
WO 2017103246 A1
22 juin 2017
22 juin 2017
GB 2529238 A
17 février 2016
AUCUN
GB 2316324 A
25 février 1998
AUCUN
EP 0492984 A1
01 juillet 1992
AU 657503 B2
CA 2072063 A1
DE 69126112 D1
DE 69126112 T2
EP 0492984 A1
ES 2101729 T3
GB 2251173 A
16 mars 1995
24 décembre 1993
19 juin 1997
02 octobre 1997
01 juillet 1992
16 juillet 1997
01 juillet 1992
FR 3050363 A1
27 octobre 2017
AUCUN
WO 2006134435 A1
21 décembre 2006
AT 471762 T
CN 101272863 A
EP 1899073 A1
FR 2886870 A1
KR 20080021769 A
WO 2006134435 A1
15 juillet 2010
24 septembre 2008
19 mars 2008
15 décembre 2006
07 mars 2008
21 décembre 2006
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
30 octobre 2018
Date d'expédition du rapport de recherche:
07 novembre 2018
Fonctionnaire autorisé:
Guisan, Thierry
Top    Part 1: 1 2 3 4 5 6         Part 2: A B C D E