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1. (WO2019043315) SHUTTER FLAP FOR A DEVICE FOR REGULATING AN AIR FLOW FOR A MOTOR VEHICLE FRONT END MODULE



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2018/052046 GFR0141
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
09 août 2018 01 septembre 2017
Déposant
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     2    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B60K 11/08 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B60K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
Y
DE 102013200939 A1 (RÖCHLING AUTOMOTIVE AG & CO KG [DE]) 24 juillet 2014 (2014-07-24)
1-6,8,9
A
figures
7
(2)
Y
US 2014308890 A1 (SCHNEIDER JÜRGEN [DE]) 16 octobre 2014 (2014-10-16)
1-6,8,9
figures
(3)
Y
EP 3002145 A1 (FALTEC COMPANY LTD [JP]) 06 avril 2016 (2016-04-06)
5
figures
(4)
X
EP 1522448 A1 (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA [FR]) 13 avril 2005 (2005-04-13)
1
alinéas [0028] - [0030]; figures
(5)
X
DE 102011078691 A1 (ROECHLING AUTOMOTIVE AG & CO [DE]) 10 janvier 2013 (2013-01-10)
1,2
figure 5
(6)
X
EP 2641768 A1 (AISIN SEIKI [JP]) 25 septembre 2013 (2013-09-25)
1,10
figures
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
DE 102013200939 A1
24 juillet 2014
AUCUN
US 2014308890 A1
16 octobre 2014
DE 102013206410 A1
US 2014308890 A1
16 octobre 2014
16 octobre 2014
EP 3002145 A1
06 avril 2016
CN 106184090 A
EP 3002145 A1
US 2016089971 A1
07 décembre 2016
06 avril 2016
31 mars 2016
EP 1522448 A1
13 avril 2005
AT 366197 T
DE 602004007338 T2
EP 1522448 A1
FR 2860575 A1
15 juillet 2007
06 mars 2008
13 avril 2005
08 avril 2005
DE 102011078691 A1
10 janvier 2013
DE 102011078691 A1
US 2013012115 A1
10 janvier 2013
10 janvier 2013
EP 2641768 A1
25 septembre 2013
CN 203186081 U
EP 2641768 A1
JP 5853801 B2
JP 2013193700 A
US 2013248266 A1
11 septembre 2013
25 septembre 2013
09 février 2016
30 septembre 2013
26 septembre 2013
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
23 octobre 2018
Date d'expédition du rapport de recherche:
14 novembre 2018
Fonctionnaire autorisé:
Douhet, Hervé
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