国際・国内特許データベース検索
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1. (WO2019063905) AIR BLOWER FOR A MOTOR VEHICLE



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2018/052225 TFR1702
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
12 septembre 2018 26 septembre 2017
Déposant
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     3, 10b    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     F04D 25/08 (2006.01)i; H02K 5/24 (2006.01)i; H02K 7/14 (2006.01)i; H02K 9/06 (2006.01)i; H02K 5/20 (2006.01)i; F04D 29/66 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     F04D; H02K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
FR 2983262 A1 (VALEO SYSTEMES THERMIQUES [FR]) 31 mai 2013 (2013-05-31)
1,2,4-10
page 1, lignes 4-8
page 4, lignes 11-18
page 10, lignes 11-13
page 10, ligne 30 - page 11, ligne 2
figures 1, 3
(2)
X
FR 2804554 A1 (SIEMENS AUTOMOTIVE MOTEURS ELE [FR]) 03 août 2001 (2001-08-03)
1,2,5-10
figures 2, 3
page 1, lignes 12-21
page 6, ligne 34 - page 7, ligne 18
page 8, lignes 9-13
(3)
X
GB 1031646 A (WATKINS & WATSON LTD; FRANK EDWARD MAYHEW DUCKER) 02 juin 1966 (1966-06-02)
1-10
figure 1
page 1, lignes 55-65
page 2, lignes 6-13
(4)
X
JP S63105467 U (-) 08 juillet 1988 (1988-07-08)
1,3-5,7,8,10
figure 4
(5)
A
CH 243506 A (SECHERON ATEL [CH]) 15 juillet 1946 (1946-07-15)
1-10
figures 1, 2
page 1, lignes 35-40
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
FR 2983262 A1
31 mai 2013
CN 104145117 A
EP 2786022 A1
FR 2983262 A1
JP 5851626 B2
JP 2015500618 A
KR 20140098181 A
US 2014314598 A1
WO 2013079322 A1
12 novembre 2014
08 octobre 2014
31 mai 2013
03 février 2016
05 janvier 2015
07 août 2014
23 octobre 2014
06 juin 2013
FR 2804554 A1
03 août 2001
AUCUN
GB 1031646 A
02 juin 1966
AUCUN
JP S63105467 U
08 juillet 1988
AUCUN
CH 243506 A
15 juillet 1946
AUCUN
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
28 novembre 2018
Date d'expédition du rapport de recherche:
10 décembre 2018
Fonctionnaire autorisé:
de Verbigier, L
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