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Analyse

1 / 211 431
1.WO/2023/204772PLAQUE PALATINE COULÉE ANCRÉE PAR MINI-VIS POUR DISTALISATION DE L'ARCADE SUPÉRIEURE
WO - 26.10.2023
CIB A61C 7/02
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
CTECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE
7Orthodontie, c.-à-d. obtention ou maintien de la position désirée des dents, p. ex. par redressage, nivellement, ajustement, séparation, ou par correction des malocclusions
02Outils pour la manipulation d'un dispositif orthodontique ou pour travailler avec celui-ci
 N° de demande PCT/SY2022/050001 Déposant RAGHIS, Tuqa Rashad Inventeur RAGHIS, Tuqa Rashad
L'invention concerne un appareil personnalisé conçu pour une distalisation totale de l'arcade dentaire supérieure. Il est constitué d'une barre de Vitallium avec deux trous postérieurs pour l'insertion de mini-vis localisés au niveau de la zone paramédiane, et de deux bras de levier étendus avec deux crochets postérieurs. La plaque palatine doit être appliquée avec un arc transpalatin antérieur en acier inoxydable, qui est inséré dans les tubes palatins des bandes des premières molaires maxillaires et muni de deux crochets soudés antérieurs. La distalisation de l'arc supérieur peut être réalisée par application d'une chaîne élastique ou d'un ressort hélicoïdal fermé à partir des crochets antérieurs de l'arc transpalatin vers les crochets postérieurs de la plaque palatine.
2.WO/2026/047459MACHINE DE FORMAGE D'EMBALLAGE EN MATERIAU SOUPLE
WO - 05.03.2026
CIB B65B 61/18
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
BMACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJETS
61Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur feuilles, flans, bandes, attaches, réceptacles ou paquets
18pour appliquer ou incorporer des éléments d'ouverture ou de déballage des paquets, p. ex. bandes de déchirure
 N° de demande PCT/IB2025/058104 Déposant I.M.A. INDUSTRIA MACCHINE AUTOMATICHE S.P.A. Inventeur CIVOLANI, Daniele
L'invention concerne une machine de formage d'un emballage en matériau souple comprenant une poche (1) pourvue d'un bec verseur (2), la machine (100) comprenant une ligne de convoyage (L) conçue pour transporter, dans une rangée, des poches (1) en condition suspendue selon un trajet de convoyage (P); un poste de positionnement et d'ancrage (4) conçu pour positionner et fixer temporairement un bec verseur (2) à une poche respective (1); un poste de scellement (5) conçu pour sceller le bec verseur (2) de manière étanche à chaque poche (1); un poste de sortie (8) conçu pour transférer les poches (1) avec les becs verseurs (2) scellés à nouveau sur la ligne de convoyage (L), le poste de scellement comprenant un carrousel de scellement (5) conçu pour tourner autour d'un premier axe (Z5) de rotation vertical, et comportant une pluralité de premiers organes de préhension (6) positionnés en disposition radiale et conçus pour prélever individuellement les poches (1) depuis la ligne de convoyage (L) et pour retenir les poches (1) en mode suspendu radial; une pluralité d'organes de scellement (7) répartis de manière circonférentielle sur le carrousel (5) conçus pour sceller de manière permanente le bec verseur (2) de manière étanche à la poche correspondante (1).
3.WO/2026/074340SUIVI D'ACTIFS ÉCONOME EN ÉNERGIE
WO - 09.04.2026
CIB H04W 64/00
HÉLECTRICITÉ
04TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
WRÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL
64Localisation d'utilisateurs ou de terminaux pour la gestion du réseau, p. ex. gestion de la mobilité
 N° de demande PCT/IB2025/058928 Déposant NOKIA TECHNOLOGIES OY Inventeur MICHALOPOULOS, Diomidis
Selon l'invention, un UE obtient une configuration de mesure de positionnement comprenant un seuil de différence de mesure, détermine un premier ensemble de points d'émission et de réception (TRP) et un second ensemble de TRP, mesure le premier ensemble de TRP et le second ensemble de TRP pendant une première instance temporelle, transmet, à un nœud de réseau, un premier rapport de mesure de positionnement comprenant des résultats de mesure de positionnement du premier ensemble de TRP et du second ensemble de TRP mesurés pendant la première instance temporelle, mesure le premier ensemble de TRP pendant une seconde instance temporelle, détermine au moins une différence de mesure entre le résultat de mesure de positionnement du premier ensemble de TRP mesuré pendant la première instance temporelle et au moins un résultat de mesure de positionnement du premier ensemble de TRP mesuré pendant la seconde instance temporelle, et détermine si la ou les différences de mesure atteignent ou dépassent le seuil de différence de mesure.
4.WO/2026/074355SÉLECTION ET CONFIGURATION DE RESSOURCES DE SIGNAL DE RÉFÉRENCE DE SURVEILLANCE
WO - 09.04.2026
CIB H04B 7/06
HÉLECTRICITÉ
04TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
BTRANSMISSION
7Systèmes de transmission radio, c.-à-d. utilisant un champ de rayonnement
02Systèmes de diversité; Systèmes à plusieurs antennes, c.-à-d. émission ou réception utilisant plusieurs antennes
04utilisant plusieurs antennes indépendantes espacées
06à la station d'émission
 N° de demande PCT/IB2025/059147 Déposant NOKIA TECHNOLOGIES OY Inventeur BONFANTE, Andrea
Des modes de réalisation de la présente divulgation cités à titre d'exemple concernent la sélection et la configuration de ressources de RS de surveillance. Un procédé comprend la réception, en provenance d'un second appareil, d'informations d'activation pour activer au moins un état de déclenchement pour la surveillance de performance de prédiction de faisceau ; la détermination, sur la base de l'état/des états de déclenchement, d'au moins une ressource de signal de référence (RS) de surveillance, parmi des ressources de RS configurées pour la prédiction de faisceau ; la réception, en provenance du second appareil, d'un signal de référence sur la ou les ressources de RS de surveillance ; et la réalisation de la surveillance de performance de la prédiction de faisceau sur la base du signal de référence reçu.
5.WO/2026/074370CSI-RS APÉRIODIQUES UTILISÉS AVEC UN RAPPORT DE CSI APÉRIODIQUES DANS UNE PRÉDICTION DE FAISCEAU IA/ML
WO - 09.04.2026
CIB H04B 7/06
HÉLECTRICITÉ
04TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
BTRANSMISSION
7Systèmes de transmission radio, c.-à-d. utilisant un champ de rayonnement
02Systèmes de diversité; Systèmes à plusieurs antennes, c.-à-d. émission ou réception utilisant plusieurs antennes
04utilisant plusieurs antennes indépendantes espacées
06à la station d'émission
 N° de demande PCT/IB2025/059254 Déposant NOKIA TECHNOLOGIES OY Inventeur LADDU, Keeth Saliya Jayasinghe
L'invention concerne des systèmes, des procédés, des appareils et des produits programmes d'ordinateur destinés à définir un comportement d'équipement utilisateur lorsqu'ils sont configurés au moyen d'un signal de référence d'informations d'état de canal apériodique correspondant à l'ensemble A. Un procédé peut comprendre un équipement utilisateur qui reçoit, d'une entité de réseau, une configuration pour un ensemble de signaux de référence, et détermine si un signal de référence de l'ensemble de signaux de référence doit être reçu ou mesuré sur la base d'une ou de plusieurs règles prédéfinies.
6.WO/2026/074385CELLULE CYLINDRIQUE ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UN ENSEMBLE ÉLECTRODE FORMANT LA CELLULE CYLINDRIQUE
WO - 09.04.2026
CIB H01M 10/00
HÉLECTRICITÉ
01ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES
MPROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p. ex. BATTERIES
10Éléments secondaires; Leur fabrication
 N° de demande PCT/IB2025/059431 Déposant OLA ELECTRIC MOBILITY LIMITED Inventeur KARTHIKEYAN, Rajkumar
La présente divulgation concerne une cellule cylindrique (100). La cellule cylindrique (100) comprend un rouleau de gelée cylindrique (102), une première extrémité (104), une seconde extrémité (108) et une bande isolante (112). L'ensemble électrode est enroulé dans une configuration de rouleau de gelée cylindrique (102). La première extrémité (104) du rouleau de gelée cylindrique (102) est reliée à un disque de cathode (106) pour former une borne positive. La seconde extrémité (108) du rouleau de gelée cylindrique (102) est reliée à un couvercle d'anode (110) pour former une borne négative. La bande isolante (112) est enroulée autour de la première extrémité (104) du rouleau de gelée cylindrique (102). La bande isolante (112) s'étend hors du rouleau de gelée (102). La hauteur de la bande isolante (112) est inférieure à la hauteur (H2) d'une extrémité supérieure (402) du disque de cathode (106) et supérieure à la hauteur (H1) d'une languette circonférentielle du disque de cathode (106).
7.WO/2026/074400PROCÉDÉ DE GESTION D'UN DYSFONCTIONNEMENT D'UN CHARGEUR DE BATTERIE POUR LA RECHARGE D'UNE BATTERIE BASSE TENSION D'UN VÉHICULE AVEC UN GROUPE MOTOPROPULSEUR ÉLECTRIQUE, EN PARTICULIER POUR LA LIMITATION D'UNE VITESSE DE ROTATION D'UN VENTILATEUR D'ALIMENTATION D'UN FLUX D'AIR DE REFROIDISSEMENT À TRAVERS UN OU PLUSIEURS ÉLÉMENTS RADIANTS D'UN OU DE PLUSIEURS CIRCUITS DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE
WO - 09.04.2026
CIB B60L 1/00
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
LPROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; FOURNITURE DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE À L'ÉQUIPEMENT AUXILIAIRE DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; SYSTÈMES DE FREINS ÉLECTRODYNAMIQUES POUR VÉHICULES, EN GÉNÉRAL; SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; CONTRÔLE DES PARAMÈTRES DE FONCTIONNEMENT DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES DE SÉCURITÉ POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE
1Fourniture de l'énergie électrique à l'équipement auxiliaire des véhicules à traction électrique
 N° de demande PCT/IB2025/059596 Déposant MASERATI S.P.A. Inventeur FONTI, Gabriele
L'invention concerne un procédé de gestion d'un dysfonctionnement d'un chargeur de batterie pour la recharge d'une première batterie d'un véhicule à groupe motopropulseur électrique, le groupe motopropulseur électrique comprenant un ou plusieurs moteurs électriques de traction, chacun étant relié fonctionnellement à une ou plusieurs roues motrices correspondantes, et une seconde batterie configurée pour alimenter ledit ou lesdits moteurs électriques de traction, la deuxième batterie ayant une tension d'alimentation supérieure à celle de la première batterie, ledit chargeur de batterie étant alimenté par ladite deuxième batterie pour la recharge de ladite première batterie. Le véhicule comprend au moins un circuit de conditionnement thermique comprenant un élément radiant dans lequel circule un fluide caloporteur, et un ventilateur conçu pour alimenter, à travers chaque élément radiant, un débit d'air en relation d'échange thermique avec le fluide caloporteur correspondant, le ventilateur étant entraîné en rotation par un moteur électrique alimenté par la première batterie. Grâce au procédé selon l'invention, il est ainsi possible d'augmenter la plage de conduite du véhicule dans des conditions de dysfonctionnement du chargeur de batterie, de maintenir le fonctionnement du réseau haute tension le plus longtemps possible grâce à la limitation de la vitesse de rotation du ventilateur, la limitation prenant en compte les conditions plus difficiles de rejet de puissance thermique.
8.WO/2026/074415PROCÉDÉ CONTINU ET APPAREIL DE PURIFICATION ET DE RECYCLAGE D'AZOTE DANS DES SYSTÈMES DE TRANSPORT PNEUMATIQUE
WO - 09.04.2026
CIB B01D 46/00
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
01PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL
DSÉPARATION
46Filtres ou procédés spécialement modifiés pour la séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs
 N° de demande PCT/IB2025/059746 Déposant TABATABAEI, Ali Inventeur TABATABAEI, Ali
L'invention concerne un procédé continu de séparation d'azote d'un mélange d'azote contaminé dans un système de transport pneumatique en boucle fermée destiné à transporter une poudre de polyéthylène haute densité (PEHD). Le procédé consiste à introduire un mélange d'azote contaminé dans une unité de filtration pour éliminer au moins 95 % en poids de particules entraînées, refroidir le flux de gaz filtré dans un premier échangeur de chaleur à calandre à l'aide d'une vanne de régulation de débit et d'un capteur de température collectivement conçus pour maintenir une température de sortie entre 25 °C et 35 °C pour condenser au moins 90 % en poids de composants condensables, produire un mélange à deux phases, séparer la phase gazeuse riche en azote de la phase liquide dans un tambour de séparation de type à expansion, surveiller la concentration en oxygène pour la maintenir inférieure à 5 % en volume à l'aide d'un émetteur d'analyseur d'oxygène, mettre sous pression le flux de gaz séparé à l'aide d'au moins une soufflante pour produire un flux d'azote réutilisable, refroidir le flux d'azote réutilisable dans un second échangeur de chaleur à calandre, et réintroduire le flux d'azote réutilisable refroidi dans le système de transport par l'intermédiaire d'une vanne rotative.
9.WO/2026/074430UNITÉ ET PROCÉDÉ D'EMBALLAGE DE CONTENANTS UNIDOSES POUR PRODUITS D'INFUSION
WO - 09.04.2026
CIB B65B 35/16
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
BMACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJETS
35Approvisionnement, alimentation, arrangement ou présentation des objets à emballer
10Alimentation en articles séparés, p. ex. transport de ces articles
16par griffes
 N° de demande PCT/IB2025/059803 Déposant T.M.E. S.P.A. Inventeur MAINI, Massimiliano
L'invention concerne une unité d'emballage (100) pour des contenants unidoses pour des produits d'infusion, comprenant une station de transfert (1) et une station d'emballage (2), configurée pour fournir au moins une bande d'emballage (300). La station de transfert (1) comporte une pluralité d'éléments de préhension (10), chacun étant conçu pour saisir et transférer un contenant unidose jusqu'à la station d'emballage (2). La station d'emballage (2) comporte des éléments de scellement (21, 22), chacun étant conçu pour intercepter et sceller la bande d'emballage autour de chaque contenant unidose. L'unité d'emballage comprend une pluralité de premiers chariots (30), chacun étant relié à un élément de préhension (10) respectif et configuré pour le déplacer indépendamment des autres, et/ou une pluralité de seconds chariots (40), chacun étant relié à un élément de scellement (21, 22) respectif et configuré pour le déplacer indépendamment des autres.
10.WO/2026/074445DISPOSITIFS À POLARISATION CIRCULAIRE COMMUTABLE
WO - 09.04.2026
CIB G02B 27/01
GPHYSIQUE
02OPTIQUE
BÉLÉMENTS, SYSTÈMES OU APPAREILS OPTIQUES
27Systèmes ou appareils optiques non prévus dans aucun des groupes G02B1/-G02B26/117
01Dispositifs d'affichage "tête haute"
 N° de demande PCT/IB2025/059855 Déposant GENTEX CORPORATION Inventeur BALILI, Ryan Barrido
Un ensemble optique comprend au moins une lame quart d'onde qui convertit une lumière à polarisation linéaire en une lumière à polarisation circulaire droite et/ou une lumière à polarisation circulaire gauche, et au moins un dispositif électro-optique. L'au moins un dispositif électro-optique comprend un premier substrat ayant une surface avant et une surface arrière. Un second substrat a une troisième surface et une quatrième surface, les deuxième et troisième surfaces se faisant face pour délimiter un espace. Une première couche conductrice est couplée à la deuxième surface et une deuxième couche conductrice est couplée à la troisième surface. Un milieu électro-optique est situé entre la première couche conductrice et la deuxième couche conductrice et conçu pour absorber sélectivement l'une parmi la lumière à polarisation circulaire droite ou la lumière à polarisation circulaire gauche lorsqu'il est excité par les première et deuxième couches conductrices.
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