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Analyse

1 / 488 244
1.WO/1987/007924VOLETS ANTI-EFFRACTION CONCERNANT LA SECURITE DES FERMETURES DU BATIMENT
WO - 30.12.1987
CIB E06B 9/04
ECONSTRUCTIONS FIXES
06PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
BFERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p. ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9Écrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
02Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p. ex. contre l'effraction
04du type à battants, p. ex. tournants ou à glissière
 N° de demande PCT/FR1986/000209 Déposant GIRAUD, Claude Inventeur GIRAUD, Claude
L'invention concerne la sécurité des fermetures de bâtiment. Ces volets comprennent un bardage extérieur bois (1), une tôle aciérée intermédiaire (2), un cadre bois intérieur (3), l'ensemble est fixé par vissage borgne (4). La fermeture est réalisée par une crémone encastrée (5) se logeant dans des tétières scellées (6). La protection des battements est assurée par un enfourchement des parties métalliques (7). La sécurité des rives est assurée par une cornière (8) fixée en tableau et recevant un profilé en U (9) soudé et encastré dans le cadre bois (3). Les pentures (10) sont contre-soudées et soudées sur les tôles aciérées intermédiaires (2). Ce procédé de fabrication de volets associe à la fois les avantages des qualités d'esthétique et d'isolation thermique des volets en bois avec la sûreté d'un volet métallique ainsi conçu et des divers dispositifs de sécurité s'y rattachant.±
2.WO/1986/000758PERFECTIONNEMENTS AUX ELECTRODES POSITIVES A L'HYDROXYDE DE NICKEL POUR ACCUMULATEURS ALCALINS
WO - 30.01.1986
CIB H01M 4/32
HÉLECTRICITÉ
01ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES
MPROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p. ex. BATTERIES
4Électrodes
02Électrodes composées d'un ou comprenant un matériau actif
24Électrodes pour accumulateurs alcalins
32Électrodes en oxyde ou en hydroxyde de nickel
 N° de demande PCT/FR1985/000187 Déposant SOCIETE LES PILES WONDER Inventeur STIKER, Bernard
Procédé pour fabriquer une électrode positive à l'hydroxyde de nickel pour accumulateur alcalin, caractérisé en ce qu'il comporte, en combinaison, deux phases principales successives, à savoir: une première phase consistant à déposer sur un support un mélange pâteux d'hydroxyde de nickel en poudre qui comporte en outre une proportion relativement réduite d'une poudre conductrice et une très faible quantité d'un liant, puis à sécher et à laminer le mélange pâteux sur le support; et une deuxième phase consistant à procéder à une polarisation cathodique, dans un électrolyte à base d'au moins un sel de nickel, du support ainsi revêtu séché et laminé, puis à laver, sécher et assouplir l'électrode ayant subi la polarisation cathodique.
3.WO/1985/000413INSTALLATION DE POMPAGE D'EAU
WO - 31.01.1985
CIB F03B 17/02
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
03"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES; MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS
B"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES
17Autres "machines" ou machines motrices
02utilisant la poussée hydrostatique
 N° de demande PCT/CH1984/000110 Déposant ANDREOLI, Marcel Inventeur HOTZ, Paul
L'installation de pompage sert à pomper de l'eau à un niveau supérieur, l'eau courante fournissant l'énergie d'entraînement. Elle comporte un conteneur (1) rempli lentement d'eau (W) soulevant un flotteur (2) et actionnant par le biais d'un système de levier (4, 5, 6) le piston (7) d'une pompe. Lorsque la pompe à piston (7, 8) a effectué une course, le conteneur (1) doît être vidé. A cet effet, un tuyau d'écoulement (10) permettant la sortie de l'eau remplit un conteneur (11) ouvrant une vanne de vidange (15) par le biais d'un système de levier (12, 13, 14). Afin de laisser la vanne ouverte pendant un certain laps de temps, mais pas de façon permanente, le conteneur (11) possède une ouverture d'évacuation calibrée (11'). Grâce à son montage simple, la présente installation de pompage est appropriée à une utilisation dans les pays en voie de développement.
4.WO/1983/000892STRUCTURE DE CONSTRUCTION EN FORME DE DOME
WO - 17.03.1983
CIB E04B 1/32
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
BSTRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p. ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
1Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p. ex. aux cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits
32Arcs; Voûtes; Structures gauches
 N° de demande PCT/US1981/001191 Déposant BERGER, William, R. Inventeur BERGER, William, R.
Une structure en forme de dôme utilisable en tant qu'habitation est construite à partir de panneaux triangulaires (A, A-1, B) ayant des surfaces d'appui à leurs côtés avec des moyens continus s'emboîtant les uns dans les autres (14, 15) adaptés pour s'accoupler à des panneaux adjacents et former une structure auto-portante. Une fondation ayant un périmètre de base spécial (16, 17) assure une meilleure stabilité et facilite l'érection du dôme.
5.WO/1985/002222PERFECTIONNEMENTS AUX PAUMELLES BLOQUANTES
WO - 23.05.1985
CIB E05D 11/10
ECONSTRUCTIONS FIXES
05SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
DCHARNIÈRES, GONDS OU DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS
11Caractéristiques ou accessoires complémentaires des charnières ou gonds
10Dispositifs empêchant le mouvement entre éléments de charnières ou de gonds relativement mobiles
 N° de demande PCT/FR1984/000251 Déposant RAUNER, Hans Inventeur RAUNER, Hans
Le serrage des noeuds cylindriques de la paumelle (1, 2) contre la rondelle intercalaire (9) est provoqué au moyen d'un levier (15) manoeuvrant deux excentriques (18) articulés sur l'axe de pivotement (5) et agissant sous une bague (12) engagée librement à l'extrémité inférieure dudit axe (5), ledit levier (15) étant susceptible de s'appliquer contre les noeuds cylindriques de la paumelle dans la position neutre de desserrage, ou d'en être écarté pour la manoeuvre de blocage. Le levier (15) en forme de U comporte deux ailes parallèles (18) s'étendant perpendiculairement sous la bague (12) de l'axe de pivotement (5) de la paumelle et découpées par des lumières oblongues (17) traversées par un axe d'articulation (13) des ailes (18) à l'axe de pivotement (5), ces lumières autorisant le déplacement latéral du levier (15) et son oscillation pour que les ailes (18) jouent le rôle d'excentriques par leurs extrémités arrondies.
6.WO/1985/005696PROCEDE DE DIAGRAPHIE ACOUSTIQUE INSTANTANEE DANS UN PUITS DE FORAGE
WO - 19.12.1985
CIB G01V 1/42
GPHYSIQUE
01MÉTROLOGIE; TESTS
VGÉOPHYSIQUE; MESURE DE LA GRAVITATION; DÉTECTION DES MASSES OU OBJETS; MARQUES D'IDENTIFICATION
1Séismologie; Prospection ou détection sismique ou acoustique
40spécialement adaptées au carottage
42en utilisant des générateurs dans un puits et des récepteurs dans un autre endroit ou vice versa
 N° de demande PCT/FR1985/000119 Déposant SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION) Inventeur STARON, Philippe
Le procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à repérer sur des enregistrements tige (7) et sol (8, 9) des enregistrements élémentaires correspondant à une même cote (Z1 ou Z4) de l'outil de forage (5), à grouper par paires ces enregistrements élémentaires, puis à intercorréler lesdits enregistrements des paires de manière à produire, pour chaque paire, un signal corrélé représentatif de l'énergie acoustique créée et de la différence des temps de trajet des ondes reçues sur des capteurs (7, 8, 9) à partir desquels la paire d'enregistrements a été obtenue. Applications notamment à la détermination d'un profil sismique de puits.
7.WO/1985/005159APPAREIL DE FORMATION DE JOINTS D'ETANCHEITE FERROFLUIDES DE HAU TE PRESSION
WO - 21.11.1985
CIB F16J 15/43
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
JPISTONS; CYLINDRES; RÉCIPIENTS SOUS PRESSION EN GÉNÉRAL; JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ
15Joints d'étanchéité
16entre deux surfaces mobiles l'une par rapport à l'autre
40par un fluide
43maintenu en position d'étanchéité par la force magnétique
 N° de demande PCT/US1985/000810 Déposant FERROFLUIDICS CORPORATION Inventeur GOWDA, Hanumaiah, L.
Un appareil de formation de joint d'étanchéité rotatif de haute pression ayant un aimant permanent radialement polarisé (26) comprend: une enceinte (12); un arbre à perméabilité magnétique (18) à étanchéifier et s'étendant au travers de l'enceinte (12), l'arbre (18) étant caractérisé par une pluralité de rainures séparées (22) ou étages formés sur l'arbre, un aimant permanent à polarisation radiale (26) s'étendant autour de l'arbre (18), au moins une pièce polaire (28) étant adjacente à l'aimant permanent polarisé radialement (26) et étant en relation de flux magnétique avec ce dernier et s'étendant autour de l'arbre (18), une extrémité polarisée de l'élément polarisé (26) et une extrémité de la pièce polaire (28) s'étendant en relation serrée sans contact avec les rainures (22) sur la surface de l'arbre (18) pour former une pluralité d'espaces radiaux séparés; un ferrofluide (34) disposé dans les espaces radiaux pour définir une pluralité de joints d'étanchéité annulaires séparés et espacés entre eux (34) autour de la surface de l'arbre (18); et un élément cylindrique d'armature d'aimant à perméabilité magnétique (24) s'étendant autour de l'autre extrémité polarisée de l'aimant (26) et l'autre extrémité de la pièce polaire (28) de manière à établir un circuit de flux magnétique qui s'étend entre l'aimant à polarisation radiale (26), l'élément d'armature d'aimant (24), l'arbre (28) et le ferrofluide (34) dans les espaces radiaux.
8.WO/1983/003826ESTER D'ACIDE CYCLOPROPANE CARBOXYLIQUE ET D'ALCOOL (S)-CYANO(4-FLUORO-3-PHENOXY PHENYL)METHYLIQUE
WO - 10.11.1983
CIB A01N 53/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
NCONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI ; BIOCIDES, p. ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES ; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
53Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés
 N° de demande PCT/FR1983/000080 Déposant ROUSSEL-UCLAF Inventeur TESSIER, Jean
1R, cis 2,2-diméthyl 3/Δ Z 3-oxo 3-terbutoxy propényl/cyclopropane carboxylate de (S) -cyano (4-fluoro 3-phénoxyphényl)méthyle (A), sa préparation, son application à la lutte contre les parasites, notamment les acariens et les compositions les renfermant.
9.WO/1982/001723PROCEDE D'HYDROLYSATION DE MATERIAU CELLULOSE EN SUCRES DE REDUCTION
WO - 27.05.1982
CIB C13K 1/02
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
13INDUSTRIE DU SUCRE
KSACCHARIDES OBTENUS À PARTIR DE SOURCES NATURELLES OU PAR HYDROLYSE DE DISACCHARIDES, OLIGOSACCHARIDES OU POLYSACCHARIDES PRÉSENTS DANS LA NATURE
1Glucose; Sirops glucosés
02obtenus par saccharification de matières cellulosiques
 N° de demande PCT/EP1981/000171 Déposant BATTELLE MEMORIAL INSTITUTE Inventeur SACHETTO, Jean-Pierre
On imprègne une masse humide de lignocellulose dans des conditions de refroidissement avec du gaz HCl, puis elle est chauffée de manière à provoquer l'hydrolysation de la masse et laisser l'acide en excès s'échapper, l'action de brassage consécutive à cette désorption améliorant le rendement de cette hydrolyse.
10.WO/1989/009365PROCEDE ET APPAREIL D'EXTRACTION DE COMPOSES ORGANIQUES VOLATILES A PARTIR DE MATIERES SOLIDES
WO - 05.10.1989
CIB B09C 1/06
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
09ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS
CRÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS
1Régénération de sols pollués
06par des procédés thermiques
 N° de demande PCT/US1989/001029 Déposant KEATING ENVIRONMENTAL SERVICE, INC. Inventeur KEATING, Paul, J., II
Appareil, et procédé d'utilisation de l'appareil, permettant d'extraire au moins un composé organique volatil (VOC) contenu dans une matière solide. L'appareil comprend un dispositif de séchage (12) ayant une source de chaleur pour chauffer la matière contenant le composé organique volatil pour la porter à une première température, suffisamment chaude pour volatiliser le composé organique volatil, cette température étant cependant inférieure à la température de craquage du composé organique volatil. Dans le dispositif de séchage, le composé organique volatil se volatilise pour former des gaz du composé organique volatil. Des moyens de combustion des gaz (par exemple un four) (14) chauffent les gaz VOC avec de l'air en excès jusqu'à les porter à une seconde température suffisamment chaude pour détruire les substances organiques contenues dans les gaz VOC. Simultanément, ces moyens de combustion peuvent être utilisés pour traiter au four une matière de manière à former un produit désiré. Le four comprend des moyens d'alimentation de la matière pour amener cette dernière à la chambre de chauffage, des moyens (21) de refroidissement et de récupération du produit désiré, des moyens (16) fournissant de la chaleur au dispositif de séchage des composés organiques volatils. L'appareil comprend également un conduit (15) permettant d'amener les gaz contenant le composé organique volatil depuis le dispositif de séchage au four.
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