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Analyse

1 / 488 701
1.WO/1987/007924VOLETS ANTI-EFFRACTION CONCERNANT LA SECURITE DES FERMETURES DU BATIMENT
WO - 30.12.1987
CIB E06B 9/04
ECONSTRUCTIONS FIXES
06PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
BFERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p. ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9Écrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
02Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p. ex. contre l'effraction
04du type à battants, p. ex. tournants ou à glissière
 N° de demande PCT/FR1986/000209 Déposant GIRAUD, Claude Inventeur GIRAUD, Claude
L'invention concerne la sécurité des fermetures de bâtiment. Ces volets comprennent un bardage extérieur bois (1), une tôle aciérée intermédiaire (2), un cadre bois intérieur (3), l'ensemble est fixé par vissage borgne (4). La fermeture est réalisée par une crémone encastrée (5) se logeant dans des tétières scellées (6). La protection des battements est assurée par un enfourchement des parties métalliques (7). La sécurité des rives est assurée par une cornière (8) fixée en tableau et recevant un profilé en U (9) soudé et encastré dans le cadre bois (3). Les pentures (10) sont contre-soudées et soudées sur les tôles aciérées intermédiaires (2). Ce procédé de fabrication de volets associe à la fois les avantages des qualités d'esthétique et d'isolation thermique des volets en bois avec la sûreté d'un volet métallique ainsi conçu et des divers dispositifs de sécurité s'y rattachant.±
2.WO/1983/000892STRUCTURE DE CONSTRUCTION EN FORME DE DOME
WO - 17.03.1983
CIB E04B 1/32
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
BSTRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p. ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
1Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p. ex. aux cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits
32Arcs; Voûtes; Structures gauches
 N° de demande PCT/US1981/001191 Déposant BERGER, William, R. Inventeur BERGER, William, R.
Une structure en forme de dôme utilisable en tant qu'habitation est construite à partir de panneaux triangulaires (A, A-1, B) ayant des surfaces d'appui à leurs côtés avec des moyens continus s'emboîtant les uns dans les autres (14, 15) adaptés pour s'accoupler à des panneaux adjacents et former une structure auto-portante. Une fondation ayant un périmètre de base spécial (16, 17) assure une meilleure stabilité et facilite l'érection du dôme.
3.WO/1983/0030993-CETO-DELTA 4,9-19-NORSTEROIDES
WO - 15.09.1983
CIB C07J 1/00
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
07CHIMIE ORGANIQUE
JSTÉROÏDES
1Stéroïdes normaux contenant du carbone, de l'hydrogène, un halogène ou de l'oxygène, non substitués en position 17bêta par un atome de carbone, p. ex. œstrane, androstane
 N° de demande PCT/FR1983/000034 Déposant ROUSSEL-UCLAF Inventeur PHILIBERT, Daniel
L'invention concerne les produits de formule générale I, R1 = thiényle ou phényle éventuellement substitués, furyle, cycloalkyle, napthyle, phényl-phényle, alkyle ou alkényle; R2 = méthyle ou éthyle; R3 = H, OH, alkyle, alkényle, alkynyle éventuellement substitué, acétyle, hydroxyacétyle, carboxyalkoxy évnetuellement estérifié ou salifié, hydroxyalkyle éventuellement estérifié; R4 = H, OH, alkyle, alkényle, alkynyle éventuellement substitué par amino, alkyl ou dialkylamino, halogène, thioalkyle, alkoxy, trialkylsilyl ou cyano; R5 = H ou méthyle; X = 0, hydroxyimino ou alkoxyimino; A et B = α-époxyde ou seconde liasion leur procédé de préparation, leur application comme médicaments, les compositions les renfermant et les nouveaux intermédiaires obtenus.
4.WO/1985/005696PROCEDE DE DIAGRAPHIE ACOUSTIQUE INSTANTANEE DANS UN PUITS DE FORAGE
WO - 19.12.1985
CIB G01V 1/42
GPHYSIQUE
01MÉTROLOGIE; TESTS
VGÉOPHYSIQUE; MESURE DE LA GRAVITATION; DÉTECTION DES MASSES OU OBJETS; MARQUES D'IDENTIFICATION
1Séismologie; Prospection ou détection sismique ou acoustique
40spécialement adaptées au carottage
42en utilisant des générateurs dans un puits et des récepteurs dans un autre endroit ou vice versa
 N° de demande PCT/FR1985/000119 Déposant SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION) Inventeur STARON, Philippe
Le procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à repérer sur des enregistrements tige (7) et sol (8, 9) des enregistrements élémentaires correspondant à une même cote (Z1 ou Z4) de l'outil de forage (5), à grouper par paires ces enregistrements élémentaires, puis à intercorréler lesdits enregistrements des paires de manière à produire, pour chaque paire, un signal corrélé représentatif de l'énergie acoustique créée et de la différence des temps de trajet des ondes reçues sur des capteurs (7, 8, 9) à partir desquels la paire d'enregistrements a été obtenue. Applications notamment à la détermination d'un profil sismique de puits.
5.WO/1989/009365PROCEDE ET APPAREIL D'EXTRACTION DE COMPOSES ORGANIQUES VOLATILES A PARTIR DE MATIERES SOLIDES
WO - 05.10.1989
CIB B09C 1/06
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
09ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS
CRÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS
1Régénération de sols pollués
06par des procédés thermiques
 N° de demande PCT/US1989/001029 Déposant KEATING ENVIRONMENTAL SERVICE, INC. Inventeur KEATING, Paul, J., II
Appareil, et procédé d'utilisation de l'appareil, permettant d'extraire au moins un composé organique volatil (VOC) contenu dans une matière solide. L'appareil comprend un dispositif de séchage (12) ayant une source de chaleur pour chauffer la matière contenant le composé organique volatil pour la porter à une première température, suffisamment chaude pour volatiliser le composé organique volatil, cette température étant cependant inférieure à la température de craquage du composé organique volatil. Dans le dispositif de séchage, le composé organique volatil se volatilise pour former des gaz du composé organique volatil. Des moyens de combustion des gaz (par exemple un four) (14) chauffent les gaz VOC avec de l'air en excès jusqu'à les porter à une seconde température suffisamment chaude pour détruire les substances organiques contenues dans les gaz VOC. Simultanément, ces moyens de combustion peuvent être utilisés pour traiter au four une matière de manière à former un produit désiré. Le four comprend des moyens d'alimentation de la matière pour amener cette dernière à la chambre de chauffage, des moyens (21) de refroidissement et de récupération du produit désiré, des moyens (16) fournissant de la chaleur au dispositif de séchage des composés organiques volatils. L'appareil comprend également un conduit (15) permettant d'amener les gaz contenant le composé organique volatil depuis le dispositif de séchage au four.
6.WO/1982/001723PROCEDE D'HYDROLYSATION DE MATERIAU CELLULOSE EN SUCRES DE REDUCTION
WO - 27.05.1982
CIB C13K 1/02
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
13INDUSTRIE DU SUCRE
KSACCHARIDES OBTENUS À PARTIR DE SOURCES NATURELLES OU PAR HYDROLYSE DE DISACCHARIDES, OLIGOSACCHARIDES OU POLYSACCHARIDES PRÉSENTS DANS LA NATURE
1Glucose; Sirops glucosés
02obtenus par saccharification de matières cellulosiques
 N° de demande PCT/EP1981/000171 Déposant BATTELLE MEMORIAL INSTITUTE Inventeur SACHETTO, Jean-Pierre
On imprègne une masse humide de lignocellulose dans des conditions de refroidissement avec du gaz HCl, puis elle est chauffée de manière à provoquer l'hydrolysation de la masse et laisser l'acide en excès s'échapper, l'action de brassage consécutive à cette désorption améliorant le rendement de cette hydrolyse.
7.WO/1983/002951FLUIDES DE FORAGE ET LEUR PROCEDE D'UTILISATION
WO - 01.09.1983
CIB C09K 8/36
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
09COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
KSUBSTANCES POUR DES APPLICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS; APPLICATIONS DE SUBSTANCES NON PRÉVUES AILLEURS
8Compositions pour le forage des puits ou des trous de forage; Compositions pour le traitement des puits ou des trous de forage, p. ex. pour des opérations de complétion ou de réparation
02Compositions pour le forage des puits
32Compositions de forage non aqueuses, p. ex. à base d'huile
36Émulsions eau-dans-l'huile
 N° de demande PCT/GB1983/000051 Déposant JACHNIK, Richard, Pawel Inventeur JACHNIK, Richard, Pawel
Une huile naphténique est utilisée comme composante d'huile d'un fluide de forage à base d'huile servant à évacuer d'un trou de forage sous-marin des déblais qui pourront ensuite être déversés dans la mer encore contaminés avec l'huile.
8.WO/1982/002889SELS D'AMMONIUM D'UN ACIDE CARBONIQUE SUBSTITUE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION, UTILISATION ET PREPARATION MEDICAMENTEUSES LES RENFERMANT
WO - 02.09.1982
CIB C07C 57/30
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
07CHIMIE ORGANIQUE
CCOMPOSÉS ACYCLIQUES OU CARBOCYCLIQUES
57Composés non saturés comportant des groupes carboxyle liés à des atomes de carbone acycliques
30contenant des cycles aromatiques à six chaînons
 N° de demande PCT/CH1982/000015 Déposant CIBA-GEIGY AG Inventeur ECKERT, Theodor
Les composés répondent à la formule:$(10,)$ dans laquelle R1 est un groupe tri-(hydroxy méthyl)- méthyl et R2 et R3 représentent l'hydrogène ou R1 et R2 représentent chacun un groupe éthyl, 2-hydroxy éthyl ou 2-hydroxypropyl et R3 est l'hydrogène ou R1 et R2 représentent ensemble un groupe 3-oxa-1,5-pentylène et R3 est l'hydrogène ou R1 représente un groupe 2,3,4,5,6-pentahydroxy-n-hexyl, R2 est méthyl et R3 est l'hydrogène ou R1, R2 et R3 représentent un groupe 2-hydroxyéthyl-. Les composés ont une action anti inflammatoire et analgétique.
9.WO/1983/003826ESTER D'ACIDE CYCLOPROPANE CARBOXYLIQUE ET D'ALCOOL (S)-CYANO(4-FLUORO-3-PHENOXY PHENYL)METHYLIQUE
WO - 10.11.1983
CIB A01N 53/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
NCONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI ; BIOCIDES, p. ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES ; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
53Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés
 N° de demande PCT/FR1983/000080 Déposant ROUSSEL-UCLAF Inventeur TESSIER, Jean
1R, cis 2,2-diméthyl 3/Δ Z 3-oxo 3-terbutoxy propényl/cyclopropane carboxylate de (S) -cyano (4-fluoro 3-phénoxyphényl)méthyle (A), sa préparation, son application à la lutte contre les parasites, notamment les acariens et les compositions les renfermant.
10.WO/1996/005219FORME PURIFIEE DE STREPTOGRAMINES, SA PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LA CONTIENNENT
WO - 22.02.1996
CIB A61K 38/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
KPRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
38Préparations médicinales contenant des peptides
 N° de demande PCT/FR1994/001006 Déposant RHONE-POULENC RORER S.A. Inventeur ANGER, Pascal
Forme purifiée de streptogramines constituée d'une association d'une ou plusieurs composantes du groupe B des streptogramines, de formule générale (I), dans laquelle A1 est un radical de formule générale (1a) ou (Ia') pour lequel R' est H ou OH et Y est H, un rdical méthylamino ou un radical diméthylamino, R est un radical éthyle ou lorsque R' est H, R peut également représenter -CH3, et R1 et R2 sont H, ou bien, A1 est un radical de formule (Ib), R est un radical isobutyle, et R1 est OH et R2 est -CH3, et d'une ou plusieurs composantes minoritaires du groupe A des streptogramines, de formule générale (II) dans laquelle R' est H ou un radical méthyle ou éthyle, à l'état de cocristallisat, de coprécipitat ou de mélange physique des poudres.
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