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Analyse

1 / 447 357
1.WO/2003/105638OBJET DECORATIF EN VERRE SOUFFLE A PAROIS FINES POUVANT ETRE OUVERT
WO - 24.12.2003
CIB A47G 33/08
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
GUSTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE
33Articles religieux ou rituels d'usage domestique ou général
04Arbres de Noël
08Décoration d'arbres de Noël
 N° de demande PCT/PL2002/000081 Déposant MOSTOWSKI, Robert Inventeur MOSTOWSKI, Robert
L'invention concerne un objet décoratif en verre souffé à parois fines pouvant être ouvert et fermé de manière répétée. Ledit objet est constitué d'un corps spatial sphérique formé d'au moins deux modules, un module supérieur (1) et un module inférieur (2), connectés l'un à l'autre au moyen d'une charnière (5) d'articulation ou d'une bande élastique et d'au moins un mécanisme (4) de verrouillage situé sur le rebord de chaque module. Le module supérieur (1) comprend au moins un corps spatial et le module inférieur (2) peut comprendre un fond plat (8). Au moins un objet décoratif miniature (9) supplémentaire est situé dans l'objet décoratif qui s'ouvre. Les deux modules peuvent également être connectés au moyen de mécanismes (4) de verrouillage.
2.WO/2003/026868PROCEDE DE PRODUCTION DE MATERIAUX DE PALIER, CES MATERIAUX DE PALIER ET LEUR UTILISATION
WO - 03.04.2003
CIB B29C 43/24
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
29TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL
CFAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES MATIÈRES À L'ÉTAT PLASTIQUE NON PRÉVU AILLEURS; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p.ex. RÉPARATION
43Moulage par pressage, c. à d. en appliquant une pression externe pour faire couler la matière à mouler; Appareils à cet effet
22pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie
24Calandrage
 N° de demande PCT/DE2002/003608 Déposant FEDERAL-MOGUL WIESBADEN GMBH & CO. KG Inventeur ADAM, Achim
L'invention concerne un procédé de production de matériaux de palier. Une bande métallique support est dotée en continu, sur une face, d'une couche de glissement contenant principalement du polytétrafluoréthylène (PTFE). La surface de la bande support est recouverte d'une pâte du matériau de la couche de glissement. Pendant et juste après le revêtement, la bande support est guidée, sa surface inférieure étant entièrement en contact avec un rouleau.
3.WO/2003/018076PRODUIT DE TRAITEMENT DE PLAIES
WO - 06.03.2003
CIB A61M 35/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
MDISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI; DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER; DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LÉTHARGIE OU POUR Y METTRE FIN
35Dispositifs pour appliquer des agents, p.ex. des remèdes, sur le corps humain
 N° de demande PCT/EP2002/009256 Déposant LOHMANN & RAUSCHER GMBH & CO. KG Inventeur WOLF, Beatrix
L'invention concerne un produit de traitement de plaies composé d'un agent de traitement de plaies destiné au traitement de plaies nécrotiques profondes, et d'un récipient contenant ledit agent de traitement de plaies et présentant une ouverture de distribution destinée à ce dernier. A la manière d'une seringue, ledit récipient présente sur son extrémité opposée à l'ouverture de distribution, une ouverture d'insertion destinée à un piston de seringue.
4.WO/2004/016386SYSTEME DE TRANSMISSION DE RAYONNEMENT LASER A DES ELEMENTS DE TRANSMISSION EN MOUVEMENT, UTILISE PRINCIPALEMENT DANS DES OUTILS POUR FAVORISER L'ENLEVEMENT DE MATIERE DUCTILE
WO - 26.02.2004
CIB B23K 26/067
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
23MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS
KBRASAGE OU DÉBRASAGE; SOUDAGE; REVÊTEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISÉ, p.ex. DÉCOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL PAR RAYON LASER
26Travail par rayon laser, p.ex. soudage, découpage ou perçage 
02Mise en place ou surveillance de la pièce à travailler, p.ex. par rapport au point d'impact; Alignement, pointage ou focalisation du faisceau laser
06Mise en forme du faisceau laser, p.ex. à l’aide de masques ou de foyers multiples
067Division du faisceau en faisceaux multiples, p.ex. foyers multiples
 N° de demande PCT/DE2003/000400 Déposant KÖNIG, Wilhelm Inventeur KÖNIG, Wilhelm
La présente invention concerne un système de transmission de rayonnement laser à des éléments de transmission en mouvement utilisé principalement dans des outils pour favoriser l'enlèvement de matière ductile, avec mesure simultanée de la distance réelle par rapport à la surface usinée de la pièce et à sa surface non usinée. Selon l'invention, un miroir de résonateur en rotation comprenant des passages semi-réfléchissants de type écrans, qui est de préférence la face réfléchissante d'une tige d'outil, sert à faire entrer le faisceau laser sortant du corps laser par les passages semi-réfléchissants, dans au moins un élément de transmission, pour permettre sa transmission à l'outil, via la tige de l'outil ou même via l'élément de retenue de la tige de l'outil et via le corps de l'outil, afin de produire la ductilité nécessaire dans la zone où la matière doit être enlevée. La transmission du rayonnement laser par l'outil permet d'éviter d'avoir recours à une commande de laser supplémentaire dans le cas de machines à plusieurs axes, et d'optimiser et de minimiser la pénétration de l'énergie du laser. Les éléments de puissance - éléments de transmission du laser de puissance - permettent à la surface réelle d'être mesurée à l'extérieur de la zone active au moyen d'un faisceau laser de mesure.
5.WO/2004/005096PROCEDE PERMETTANT DE GARANTIR OU DE CONSERVER DU FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME GLOBAL VITAL COMPLEXE
WO - 15.01.2004
CIB B60G 17/0185
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
GSUSPENSION DES VÉHICULES
17Suspensions élastiques permettant d'ajuster les caractéristiques des ressorts ou des amortisseurs de vibrations, de réguler la distance entre la surface porteuse et la partie suspendue du véhicule ou de bloquer la suspension pendant l'utilisation pour s'adapter aux conditions variables du véhicule ou du terrain, p.ex. en fonction de la vitesse ou de la charge
015les moyens de régulation comportant des éléments électriques ou électroniques
018caractérisés par l'utilisation d'un mode de traitement du signal ou d'une méthode de commande spécifiques
0185pour la détection des dysfonctionnements
 N° de demande PCT/EP2003/006546 Déposant CONTINENTAL TEVES AG & CO. OHG Inventeur FACHINGER, Georg
L'invention vise à garantir ou à conserver le fonctionnement d'un système global vital complexe comme d'un système de régulation de véhicule automobile, p.ex. d'un système de freinage électrique électrohydraulique ou électroméchanique (Brake-by-Wire), d'un système de direction (Steering-by-Wire) etc., à l'apparition d'erreurs ou de dysfonctionnements. A cet effet, l'invention propose un procédé selon lequel le système global est subdivisé, conformément aux connaissances d'une analyse de causes d'erreurs, en composants système (1-3) indépendants les unes des autres, des modes de fonctionnement (Mode 1-5) étant définis pour les différentes composants système. A l'apparition d'erreurs dans le système global, les causes d'erreurs sont analysées et on détermine les modes de fonctionnement concernés par les erreurs survenues. Sur la base de l'analyse des causes d'erreurs (4) et d'après les données d'un système de sélection (5) à partir des modes de fonctionnement des différents composants système (1-3), non concernés par les erreurs, c'est-à-dire encore disponibles, on sélectionne les modes qui, au vu de l'erreur survenue, garantissent un comportement optimal ou prédéterminé du système global ou au moins la conservation du fonctionnement du système global.
6.WO/2004/039881COMPOSITION DE RESINE POLYOLEFINIQUE ET PROCEDES DE PRODUCTION DE CELLE-CI
WO - 13.05.2004
CIB C08K 5/54
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
08COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
KEMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLÉCULAIRES INORGANIQUES OU ORGANIQUES
5Emploi d'ingrédients organiques
54Composés contenant du silicium
 N° de demande PCT/JP2003/013792 Déposant YAZAKI CORPORATION Inventeur YAMAMOTO, Shinji
L'invention concerne une composition de résine polyoléfinique se caractérisant en ce qu'elle comprend une polyoléfine, une fibre de polyamide, un agent adhésif au silane et des particules de silice. Cette composition est obtenue par mélange d'une composition de résine contenant une polyoléfine, une fibre de polyamide, un agent adhésif au silane et des particules de silice, par mélange d'une composition de résine contenant une polyoléfine, un agent adhésif au silane et des particules de silice, et un polyamide, ou par mélange d'une polyoléfine, d'un polyamide, d'un agent adhésif au silane et de particules de silice. Cette composition peut être utilisée dans une large gamme d'applications, y compris des produits industriels, en tant que composition ou mélange-maître, ajouté pour renforcer ou modifier d'autres résines ou caoutchoucs.
7.WO/2003/075970FILM PROTECTEUR A BASE D'UN COMPOSE POLYMERE MODIFIE
WO - 18.09.2003
CIB A61L 26/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
LPROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
26Aspects chimiques des bandages liquides ou utilisation de matériaux pour les bandages liquides
 N° de demande PCT/CZ2003/000018 Déposant SCHÖTTA, Miroslav Inventeur SCHÖTTA, Miroslav
L'invention concerne un film protecteur offrant une meilleure adhérence sur la peau. Ce film protecteur contient un composé modifié à base d'une solution d'alcool polyvinylique dans les proportions suivantes: 1 à 50 % en poids d'alcool polyvinylique, 5 à 70 % en poids d'alcool C1-C10, 40 % en poids de chlorure de magnésium, 0,1 % en poids de conservateur à l'acticide, et enfin, de l'eau jusqu'à 100 % en poids.
8.WO/2003/077638DISPOSITIF POUR PRODUIRE DES COMPOSES GREFFES
WO - 25.09.2003
CIB A01G 1/06
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
GHORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION
1Horticulture; Culture des légumes
06Greffe
 N° de demande PCT/DE2003/000901 Déposant WAGNER, Jürgen Inventeur WAGNER, Jürgen
L'invention concerne un dispositif permettant d'estamper simultanément des interfaces Ω complémentaires sur un greffon et un support et de réunir ces parties en une opération, ledit dispositif comprenant sur une plaque de base, essentiellement les éléments suivants : sur une partie saillante de la plaque de base, un auget de réception monté fixe pour un premier partenaire de greffe ; un autre auget en ressaut, à distance, dessus, adapté par liaison de forme à l'emporte-pièce et solidarisé fixe avec la plaque de base, à la manière d'une console, ledit auget étant destiné à recevoir un autre partenaire de greffe et étant conçu de sorte à servir simultanément de racle pour l'emporte-pièce ; un premier coulisseau actionné par levier, déplaçable dans une première glissière, qui sert de support à l'emporte-pièce ; un second coulisseau déplaçable dans une seconde glissière, qui sert de support pour une seconde racle et est muni d'une languette assemblée par liaison de forme avec la face intérieure du dévers de l'emporte-pièce et servant à aménager la boucle en Ω (dévers) de l'emporte-pièce. La seconde racle se présente au niveau de sa face supérieure également sous forme d'auget pour recevoir le second partenaire de greffe, sous réserve que le parcours de ce coulisseau soit limité vers le bas, de sorte que l'auget de la seconde racle soit à fleur de l'auget de la première racle, dans la position la plus basse.
9.WO/2004/039880COMPOSITION DE RESINE UTILISEE DANS LE REVETEMENT D'UN FIL ELECTRIQUE ET FIL ELECTRIQUE COMPRENANT CELLE-CI
WO - 13.05.2004
CIB C08L 23/02
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
08COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
LCOMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
23Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères d'hydrocarbures aliphatiques non saturés ne possédant qu'une seule liaison double carbone-carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères 
02non modifiées par un post-traitement chimique
 N° de demande PCT/JP2003/013791 Déposant YAZAKI CORPORATION Inventeur YAGI, Kiyoshi
L'invention concerne une composition de résine utilisée dans le revêtement d'un fil électrique, comprenant une résine polyoléfinique et, mélangée à celle-ci, une composition de résine polyoléfinique contenant des fibres de nylon superfines dispersées dans une polyoléfine, la composition de résine polyoléfinique présentant un coefficient de pondération de la résine polyoléfinique (PO) et des fibres de nylon superfines (Ny), de préférence, de 5:5 à 9:1 (PO:Ny) et, plus préférablement, de 8:2 (PO:Ny), ladite composition de résine polyoléfinique pouvant également contenir au moins un type de particules de silice et de particules d'hydroxyde de magnésium.
10.WO/2005/051131CHAISE DE BOIS DEMONTABLE
WO - 09.06.2005
CIB A47C 3/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
CCHAISES; CANAPÉS; LITS
3Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical
 N° de demande PCT/IT2003/000788 Déposant TOMAT S.N.C. DI TOMAT FRANCO & C. Inventeur TOMAT, Riccardo
L'invention concerne une chaise à ossature montable/démontable en bois, du type comprenant deux pieds avant (2), deux pieds arrières (2) se prolongeant vers le haut de manière à former également une structure de dossier, quatre traverses disposés sous le siège (3), dont les têtes sont formées de manière à venir se connecter (p) transversalement avec ledits pieds (1,2) afin de former une ossature de support sous le siège par tension, et assemblage dans le sens de la diagonale à l'intérieur de chaque montant, un siège (32) qui s'adapte sur et/ou dans ladite ossature sous-jacente au siège. Lesdites traverses (3) présentent deux perforations (f) transversales verticales internes, à proximité de leur point (p) d'accouplement, ainsi que des fentes (i) internes correspondantes (f) situées en retrait, s'étendant dans une direction transversale et horizontale au-delà desdites perforations (f). Cette chaise comprend en outre quatre barres d'attache (4) formées de deux demi barres d'attache (41, 42) qui sont connectées mutuellement au moyen d'un collier de serrage (43) vissable permettant de les mettre sous tension, et dont les bords opposés sont perforés (410, 420); huit clés (5) destinées à être insérées dans les trous (f) desdites traverses de l'ossature située sous le siège (3) et insérées simulatnément dans les trous (410, 420) des barres d'attache (4), après que ces dernières ont été montées dans les fentes (1) internes formées dans les traverses (3).
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