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Analyse

1 / 374 890
1.WO/2023/204772PLAQUE PALATINE COULÉE ANCRÉE PAR MINI-VIS POUR DISTALISATION DE L'ARCADE SUPÉRIEURE
WO - 26.10.2023
CIB A61C 7/02
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
CTECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE
7Orthodontie, c. à d. obtention ou maintien de la position désirée des dents, p.ex. par redressage, nivellement, ajustement, séparation, ou par correction des malocclusions
02Outils pour la manipulation d'un dispositif orthodontique ou pour travailler avec celui-ci
 N° de demande PCT/SY2022/050001 Déposant RAGHIS, Tuqa Rashad Inventeur RAGHIS, Tuqa Rashad
L'invention concerne un appareil personnalisé conçu pour une distalisation totale de l'arcade dentaire supérieure. Il est constitué d'une barre de Vitallium avec deux trous postérieurs pour l'insertion de mini-vis localisés au niveau de la zone paramédiane, et de deux bras de levier étendus avec deux crochets postérieurs. La plaque palatine doit être appliquée avec un arc transpalatin antérieur en acier inoxydable, qui est inséré dans les tubes palatins des bandes des premières molaires maxillaires et muni de deux crochets soudés antérieurs. La distalisation de l'arc supérieur peut être réalisée par application d'une chaîne élastique ou d'un ressort hélicoïdal fermé à partir des crochets antérieurs de l'arc transpalatin vers les crochets postérieurs de la plaque palatine.
2.WO/2015/038103BOUTON GÉNÉRATEUR POUR DISPOSITIFS ÉLECTRONIQUES
WO - 19.03.2015
CIB G06F 1/26
GPHYSIQUE
06CALCUL; COMPTAGE
FTRAITEMENT ÉLECTRIQUE DE DONNÉES NUMÉRIQUES
1Détails non couverts par les groupes G06F3/-G06F13/89
26Alimentation en énergie électrique, p.ex. régulation à cet effet
 N° de demande PCT/US2013/059096 Déposant APPLE INC. Inventeur ELY, Colin M.
L'invention concerne un dispositif électronique comprenant un boîtier (114) et un bouton (106) relié au boîtier et mobile par rapport à celui-ci. Le bouton comprend une coiffe (140) de bouton définissant une surface de saisie d'utilisateur, un premier élément magnétique (170) associé fonctionnellement à un composant parmi la coiffe de bouton et le boîtier, et une bobine (146) associée fonctionnellement à l'autre composant parmi la coiffe de bouton et le boîtier. Un mouvement de la coiffe de bouton par rapport au boîtier, notamment sous l'effet d'une force de saisie d'utilisateur, amène le premier élément magnétique à induire un courant dans la bobine, le courant induit étant corrélé à une saisie de l'utilisateur sur la coiffe de bouton.
3.WO/2018/034990SYSTÈMES D'ALIGNEMENT DE CHARGE SANS FIL
WO - 22.02.2018
CIB B60L 11/18
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
LPROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; FOURNITURE DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE À L'ÉQUIPEMENT AUXILIAIRE DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; SYSTÈMES DE FREINS ÉLECTRODYNAMIQUES POUR VÉHICULES, EN GÉNÉRAL; SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; CONTRÔLE DES PARAMÈTRES DE FONCTIONNEMENT DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES DE SÉCURITÉ POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE
11Propulsion électrique par source d’énergie intérieure au véhicule
18utilisant de l'énergie fournie par des piles primaires, des piles secondaires ou des piles à combustibles
 N° de demande PCT/US2017/046589 Déposant APPLE INC. Inventeur ALVES, Jeffrey, M.
Selon la présente invention, un système tel qu'un véhicule peut comporter un circuit de commande qui commande un système de direction et de propulsion. Le circuit de commande peut utiliser le système de direction et de propulsion pour garer le véhicule dans un espace de stationnement. L'alimentation sans fil peut être transférée depuis un émetteur d'alimentation sans fil dans l'espace de stationnement à un récepteur d'alimentation sans fil couplé à une carrosserie de véhicule dans le véhicule. Le circuit de commande peut utiliser des capteurs pour effectuer des mesures de capteur pendant des événements de stationnement. Le circuit de commande peut également regrouper des informations sur l'efficacité de transfert d'alimentation sans fil. Des informations historiques d'alignement de véhicule à un émetteur d'alimentation sans fil peuvent être mises à jour sur la base des mesures du capteur et des mesures correspondantes d'efficacité de transfert d'alimentation sans fil et peuvent être utilisées pour garer le véhicule à un emplacement optimal pendant des événements de stationnement consécutifs. La position de stationnement du véhicule peut être intentionnellement modifiée dans une série d'événements de stationnement afin de collecter des informations d'alignement supplémentaires.
4.WO/2006/136658QUADRICYCLE
WO - 28.12.2006
CIB B62K 15/00
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
62VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
KCYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
15Cycles pliants ou repliables
 N° de demande PCT/FI2006/050269 Déposant RAJALAHTI, Kari Inventeur RAJALAHTI, Kari
La présente invention concerne une bicyclette appelée quadricycle. Le quadricycle comprend un cadre longitudinal (1) et quatre roues (2, 3) reliées à celui-ci avec des structures de support et d’essieu. Il comporte également un siège (4), des moyens de direction (5), et une transmission de puissance (6). Dans l’invention, les roues avant (2) sont reliées au cadre longitudinal avec un cadre avant (9), et les roues arrière (3) qui sont jointes ensemble avec un essieu arrière (17) sont, à leur tour, reliées au cadre longitudinal avec des bras arrière (18a, 18b). Au moins les bras arrière reliant l’essieu arrière au cadre longitudinal sont reliés de façon rotative au cadre longitudinal de manière telle que l’essieu arrière soit rotatif de sa première position qui s’étend d’une partie arrière (8) du dispositif parallèle à l’essieu longitudinal (10) du cadre longitudinal à une position sensiblement contre le cadre longitudinal.
5.WO/2006/137018SYSTEME D'ECLAIRAGE ET DISPOSITIF DE COMMUTATION
WO - 28.12.2006
CIB H01H 19/58
HÉLECTRICITÉ
01ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
HINTERRUPTEURS ÉLECTRIQUES; RELAIS; SÉLECTEURS; DISPOSITIFS DE PROTECTION
19Interrupteurs actionnés par un organe moteur qui est rotatif autour de son axe longitudinal et qui est entraîné directement par un corps solide extérieur à l'interrupteur, p.ex. une main
54l'organe moteur ayant au moins cinq ou un nombre non spécifié de positions de travail
56Organe d'actionnement à mouvement angulaire et portant des contacts, p.ex. interrupteurs à tambour
58n'ayant qu'une pression de contact axiale, p.ex. interrupteur à disque
 N° de demande PCT/IB2006/051989 Déposant KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V. Inventeur RIEMEIJER, Martijn
La présente invention concerne un système d'éclairage constitué d'une pluralité de sources de lumière (R5B;G, A) comprenant des premier et deuxième groupes de sources de lumière de couleurs primaires distinctes. Chacun des groupes de sources de lumière peut fonctionner dans un premier mode ou dans un deuxième mode de fonctionnement commuté par un dispositif de commutation. Un disque (10) est prévu avec au moins un premier chemin (1) de contact circulaire couplé à au moins un des conducteurs d'alimentation en courant de chaque groupe de sources de lumière. Le disque comporte au moins une première et au moins une deuxième plages de contact électrique (21R,21R';21B,21B') reliées ensemble respectivement par l'autre conducteur d'alimentation en courant de chaque groupe de sources de lumière. Des premier et deuxième moyens de contact (25R,25B) s'alignent sur le premier chemin de contact circulaire. Les moyens de contact sont mobiles par rapport au disque. Un groupe particulier de sources de lumière se trouve dans le deuxième mode de fonctionnement lorsque le moyen de contact correspondant établit le contact électrique entre le premier chemin de contact circulaire et la plage de contact électrique correspondante.
6.WO/2007/004193SYSTEME ET METHODE DE COMMUNICATION
WO - 11.01.2007
CIB G08G 1/005
GPHYSIQUE
08SIGNALISATION
GSYSTÈMES DE COMMANDE DU TRAFIC
1Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers
005comprenant un indicateur pour guider les piétons
 N° de demande PCT/IB2006/052242 Déposant KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V. Inventeur FULTON, Paul, M.
L'invention concerne un système de communication comprenant un dispositif portable. Ce système de communication comprend un émetteur/récepteur sans fil et un moyen de sortie, une station sans fil comprenant un émetteur/récepteur sans fil pour communiquer avec l'émetteur/récepteur sans fil du dispositif portable, et un dispositif d'affichage communiquant avec la station sans fil. Le dispositif d'affichage est conçu pour afficher une indication de navigation et la station sans fil est conçue pour transmettre, sensiblement simultanément, un signal au dispositif portable pour obtenir une sortie produite par le dispositif portable. Un moyen de détection de localisation est destiné à détecter la localisation du dispositif portable, le moyen de détection de localisation étant conçu pour déclencher l'affichage de l'indication de navigation par le dispositif d'affichage. Le moyen de sortie du dispositif portable comprend un dispositif vibrant, le signal reçu par le dispositif portable étant transformer en vibrations par le dispositif portable.
7.WO/2007/000707PROCEDE ET SYSTEME POUR LA PROTECTION DE DONNEES ENREGISTREES SUR UN DISQUE OPTIQUE
WO - 04.01.2007
CIB G11B 27/36
GPHYSIQUE
11ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
BENREGISTREMENT DE L'INFORMATION BASÉ SUR UN MOUVEMENT RELATIF ENTRE LE SUPPORT D'ENREGISTREMENT ET LE TRANSDUCTEUR
27Montage; Indexation; Adressage; Minutage ou synchronisation; Contrôle; Mesure de l'avancement d'une bande
36Contrôle, c. à d. surveillance du déroulement de l'enregistrement ou de la reproduction
 N° de demande PCT/IB2006/052070 Déposant KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V. Inventeur VULLERS, Ruud
Système et procédé pour la protection de données enregistrées sur un disque optique. Le procédé comprend les étapes suivantes: - reproduction (101) des données vers un premier dispositif de stockage, - lecture (102) des données sur le disque optique, production (103), à partir d'un paramètre de qualité des données lues, d'un signal de sortie indiquant une qualité satisfaisante ou faible du disque optique, et - écriture (104) des données du dispositif de stockage sur un second dispositif de stockage si le signal de sortie indique une faible qualité.
8.WO/2006/114517SYSTEME DE SUIVI DES FILTRES A LIQUIDE PAR STOCKAGE DES INFORMATIONS DANS LE FILTRE ET LEURS TRANSMISSIONS PAR RADIO-FREQUENCE
WO - 02.11.2006
CIB G05B 23/02
GPHYSIQUE
05COMMANDE; RÉGULATION
BSYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION EN GÉNÉRAL; ÉLÉMENTS FONCTIONNELS DE TELS SYSTÈMES; DISPOSITIFS DE CONTRÔLE OU DE TEST DE TELS SYSTÈMES OU ÉLÉMENTS
23Test ou contrôle des systèmes de commande ou de leurs éléments
02Test ou contrôle électrique
 N° de demande PCT/FR2006/000920 Déposant BIANIC, Philippe Inventeur BIANIC, Philippe
Cet ensemble de distribution de liquide comprend des moyens (6) de soutirage d'une quantité voulue de liquide, des moyens (10) d'alimentation en liquide, débouchant dans les moyens de soutirage, et des moyens de filtration (12) destinés à filtrer ce liquide. Il comprend également des moyens (18, 22) de détermination, propres à déterminer au moins un paramètre relatif à l'utilisation des moyens de filtration, ainsi que des moyens (24) de signalisation, propres à signaler qu'au moins un desdits paramètres relatifs à l'utilisation du filtre se trouve en dehors d'une gamme prédéterminée, les moyens de détermination comprenant deux émetteurs/récepteurs (18, 22) propres à coopérer l'un avec l'autre, l'un (22) de ces émetteurs /récepteurs étant propre à transmettre à l'autre (18) de ces émetteurs /récepteurs des informations relatives aux moyens de filtration (12), en particulier le type ou l'instant de mise en service de ces moyens de filtration, alors que l'autre (18) de ces émetteurs /récepteurs est propre à déterminer ledit au moins un paramètre relatif à l'utilisation des moyens de filtration.
9.WO/2006/108996VEHICULE AUTOMOBILE TRANSFORMABLE
WO - 19.10.2006
CIB B60P 3/42
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
PVÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS
3Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux
42transformable d'un emploi à un autre
 N° de demande PCT/FR2006/050332 Déposant PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA Inventeur RAMES, Christian
L'invention concerne un véhicule automobile de type berline transformable en un véhicule automobile de type à benne ouverte vers le haut et comportant un habitacle (2) et un coffre (3) délimité par un couvercle (20), une paroi d'extrémité (11) et une cloison transversale (10) de séparation entre l'habitacle (2) et le coffre (3) et surmontée par une lunette arrière (14). Le couvercle (20) est formé par un panneau avant (21) fixé sur le bord supérieur de la cloison de séparation (10) et par un panneau arrière (22) monté articulé sur le panneau avant (21) et la lunette arrière (14) est montée articulée sur le bord supérieur de la cloison de séparation (10) et cette cloison de séparation (10) est montée articulée sur le plancher (6) du véhicule.
10.WO/2006/134528SUPPORT D'ENREGISTREMENT OPTIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELUI-CI
WO - 21.12.2006
CIB G11B 7/24
GPHYSIQUE
11ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
BENREGISTREMENT DE L'INFORMATION BASÉ SUR UN MOUVEMENT RELATIF ENTRE LE SUPPORT D'ENREGISTREMENT ET LE TRANSDUCTEUR
7Enregistrement ou reproduction par des moyens optiques, p.ex. enregistrement utilisant un faisceau thermique de rayonnement optique, reproduction utilisant un faisceau optique à puissance réduite; Supports d'enregistrement correspondants
24Supports d’enregistrement caractérisés par la forme, la structure ou les propriétés physiques, ou par le choix du matériau
 N° de demande PCT/IB2006/051840 Déposant KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V. Inventeur BOAMFA, Marius, I.
L'invention concerne un support d'enregistrement optique (10) comprenant une couche (12), les propriétés optiques de celui-ci étant modifiées au moment de la projection d'un faisceau lumineux au moyen d'une dimension de spot (20) donnée sur une surface (14) de la couche, aux fins d'écriture des données sur le support d'enregistrement optique, la surface comprenant des régions (16) d'un premier type et des régions (18) d'un second type, le comportement changeant les propriétés optiques des régions du premier type et des régions du second type sont différents et la largeur des régions du second type perpendiculaire à la direction d'écriture est inférieure à la dimension du spot. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un support d'enregistrement optique.
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