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Analyse

1 / 517 122
1.WO/1992/018389PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A ETABLIR ET A MAINTENIR DES CONDITIONS ASEPTIQUES DANS UN SYSTEME DE RESERVOIRS
WO - 29.10.1992
CIB B65B 37/00
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
BMACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJETS
37Approvisionnement ou alimentation des matériaux solides fluents, plastiques ou liquides, ou de masses en vrac, de petits objets, à emballer
 N° de demande PCT/EP1991/000718 Déposant INGKO GMBH INDUSTRIEANLAGENBAU Inventeur KOHLBACH, Friedrich, Rudolf
Procédé et dispositif servant à établir et à maintenir des conditions aseptiques dans un système de réservoirs destiné à stocker des produits alimentaires sous une forme apte à la conservation et au pompage. Selon ledit procédé, au moins un réservoir de stockage (1 ... 80) est nettoyé, stérilisé, rempli d'un gaz inerte, rempli dans des conditions aseptiques avec le produit à conserver et au moins partiellement vidé dans des conditions aseptiques. Afin d'automatiser toutes ces opérations, d'améliorer la fiabilité de l'exploitation du système et d'empêcher toute recontamination des produits stérilisés à stocker, il est proposé, selon l'invention, que tous les flux de substance transportés vers chaque réservoir de stockage et que le produit stocké retiré de chaque réservoir de stockage passent à travers au moins un dispositif mobile (W1, W2, W3) qui est relié, tout en pouvant être libéré, aux conduites fixes (105) d'alimentation et de décharge et à au moins un réservoir de stockage (1 ... 80) et que le ou les dispositifs mobiles (W1, W2, W3) possèdent des moyens de mesure, de commande et de régulation du débit et de la pression, des moyens de commande de la température et des moyens de stérilisation des substances passant à travers ledit ou lesdits dispositifs mobiles. Cette invention permet un pilotage du processus commandé par ordinateur et surveillé automatiquement.
2.WO/2002/063734SUPPORT DE CABLE, DISPOSITIF POSEUR DE CABLE, ET PROCEDE DE DEPLACEMENT ASSOCIE
WO - 15.08.2002
CIB G02B 6/50
GPHYSIQUE
02OPTIQUE
BÉLÉMENTS, SYSTÈMES OU APPAREILS OPTIQUES
6Guides de lumière; Détails de structure de dispositions comprenant des guides de lumière et d'autres éléments optiques, p. ex. des moyens de couplage
46Procédés ou appareils adaptés à l'installation de fibres optiques ou de câbles optiques
50Installation souterraine ou sous l'eau; Installation à travers des tubes, des conduits ou des canalisations
 N° de demande PCT/JP2002/000907 Déposant CONSEC CO.,LTD. Inventeur MINAKA, Tatsuo
L"invention concerne un support de câble destiné à fixer, à la voûte d"une canalisation d"égout, des fibres optiques de communication tirées dans cette canalisation. Le support de câble (31) est constitué entièrement de résine, en forme de U inversé s"ouvrant vers le bas, et comprend une partie support de câble (33) comportant des cliquets (32) à son entrée, et une fixation (37) dépassant de la partie support (33), dont la partie d"attache (37) contient une goupille (39) qui est insérée dans un trou vertical rempli de colle, de façon que lorsque la partie d"attache (37) est pressée dans ce trou foré dans la voûte d"une canalisation d"égout (1), la goupille (39) pénètre dans le trou et en chasse la colle, ce qui résulte dans la fixation du support de câble (31) dans la voûte de la canalisation. le support de câble (33) comporte aussi d"autre parties de support de câble (34), formées d"une seule pièce sur les côtés opposés du support principal, de façon que différents types de câbles puissent être maintenus par ces supports (34, 34).
3.WO/1992/017087CURSEUR DE FERMETURE A GLISSIERE A AILE EN M
WO - 15.10.1992
CIB A44B 19/26
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
44MERCERIE; BIJOUTERIE
BBOUTONS, ÉPINGLES, BOUCLES, FERMETURES À CURSEUR OU À GLISSIÈRE OU SIMILAIRES
19Fermetures à glissière
24Éléments constitutifs
26Curseurs
 N° de demande PCT/US1991/002154 Déposant MOBIL OIL CORPORATION Inventeur HERRINGTON, Fox, John
L'invention se rapporte à un curseur en plastique pliable (10) comportant une paire d'ailes articulées (21, 22) qui se rabattent par pliage et viennent se fixer en contact permanent sur les bords opposés (20a, 20b) du corps (20) du curseur, pour permettre le montage de ce dernier sur les éléments (14, 15) d'une fermeture à glissière en plastique refermable, lors de la fabrication d'un sac thermoplastique. Les ailes (21, 22) sont articulées au niveau de la partie supérieure du corps (20) du curseur (10) pour faciliter le moulage de ce dernier au moyen d'un moule simple en deux parties.
4.WO/1992/019450METHODE D'ASSEMBLAGE PAR SOUDAGE A ULTRASONS D'UNE PIECE COULISSANTE EN PLASTIQUE A PLUSIEURS PARTIES AVEC UN FERMOIR EN PLASTIQUE
WO - 12.11.1992
CIB A44B 19/26
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
44MERCERIE; BIJOUTERIE
BBOUTONS, ÉPINGLES, BOUCLES, FERMETURES À CURSEUR OU À GLISSIÈRE OU SIMILAIRES
19Fermetures à glissière
24Éléments constitutifs
26Curseurs
 N° de demande PCT/US1991/002147 Déposant MOBIL OIL CORPORATION Inventeur HERRINGTON, Fox, John
L'invention se rapporte à une méthode d'assemblage par soudage à ultrasons d'une pièce coulissante en plastique à plusieurs parties (10) avec un fermoir en plastique profilé (14, 15) sur des sacs en plastique (12). La pièce coulissante en plastique à plusieurs parties (10) comprend deux parties au moins soudées par ultrasons sur les sacs en plastique (10).
5.WO/2002/077281PROCEDE DE DETECTION D'ACIDE NUCLEIQUE RELATIF A UNE MALADIE
WO - 03.10.2002
CIB C12Q 1/70
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
12BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
QPROCÉDÉS DE MESURE OU DE TEST FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES, DES ACIDES NUCLÉIQUES OU DES MICRO-ORGANISMES; COMPOSITIONS OU PAPIERS RÉACTIFS À CET EFFET; PROCÉDÉS POUR PRÉPARER CES COMPOSITIONS; PROCÉDÉS DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCÉDÉS MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES
1Procédés de mesure ou de test faisant intervenir des enzymes, des acides nucléiques ou des micro-organismes; Compositions à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions
70faisant intervenir des virus ou des bactériophages
 N° de demande PCT/JP2002/002030 Déposant KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA Inventeur HASHIMOTO, Koji
Cette invention se rapporte à un procédé servant à obtenir des données d'un acide nucléique sur un individu et des données d'un acide nucléique relatif à une maladie chez cet individu, en particulier dans le cas où cette maladie concerne un micro-organisme pathogène présent chez cet individu; ainsi qu'à une sonde et des substrats d'immobilisation (par exemple une puce sur laquelle est immobilisée la sonde). Cette invention concerne plus particulièrement un procédé permettant d'obtenir des données relatives à la réactivité d'un individu à une thérapie contre une maladie; et des substrats d'immobilisation-sonde.
6.WO/1992/004129ORGANE DE RETENUE POUR DISTRIBUTEURS DE FLUIDES
WO - 19.03.1992
CIB B05B 11/00
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
05PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
BAPPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES
11Appareillages monoblocs tenus à la main dans lesquels l'écoulement du contenu est produit par la force musculaire de l'opérateur au moment de l'utilisation
 N° de demande PCT/US1991/006215 Déposant MESHBERG, Philip Inventeur MESHBERG, Philip
L'invention se rapporte à un organe de retenue pour distributeurs de fluides, qui est conçu avec une surface conique (6) dans laquelle le distributeur, constitué par exemple par une pompe modulaire (8) ou tout autre dispositif analogue, est retenu en permanence par bloquage mutuel. Tout mouvement, dirigé axialement vers l'intérieur, de la pompe modulaire est limité par un épaulement (13) formé au niveau de l'extrémité intérieure de la surface conique (6). L'organe de retenue peut être conçu solidaire avec un récipient (2). Une fois monté dans l'organe de retenue, le distributeur (8) ne peut pas être démonté sans entraîner de dommages à l'organe de retenue ou au distributeur. Une paroi annulaire droite (7) entourant de façon concentrique la surface conique (16) comporte une saillie s'étendant vers l'intérieur (107), destinée à obturer hermétiquement l'orifice de décharge (85) de l'actuateur (31) du distributeur, ainsi que deux ouvertures s'étendant axialement (71, 73) qui coopèrent avec l'actuateur (31) pour empêcher toute décharge de fluide accidentelle du distributeur (8).
7.WO/1992/008715DERIVE DE PYRAZOL SUBSTITUE ET BACTERICIDE AGROHORTICOLE
WO - 29.05.1992
CIB A01N 43/56
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
NCONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI ; BIOCIDES, p. ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES ; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
43Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés hétérocycliques
48comportant des cycles avec deux atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle
56Diazoles-1,2; Diazoles-1,2 hydrogénées
 N° de demande PCT/JP1991/001538 Déposant NISSAN CHEMICAL INDUSTRIES, LTD. Inventeur NAKAJIMA, Yasuyuki
Nouveau dérivé de pyrazol substitué répresenté par la formule générale (1) et bactéricide agrohorticole le contenant, dans laquelle R1 représente hydrogène, halogène, alkyle, alcoxy, alkylthio ou haloalkyle; R2 représente hydrogène, alkyle, haloalkyle, phénylalkyle facultativement substitué, -COR6 ou -SO2R7; X représente -S(O)0-2-, -NR3-, -CO- ou -CR4R5-; Y répresente -O- ou S(O)0-2-; A représente phényle facultativement substitué ou un groupe hétérocyclique; et B représente pyridyle, diazinyle, 1, 3, 6- ou 1, 3, 4- triazinyle ou thiazolyle facultativement substitués. Le composé précité est utilisé comme bactericide agrohorticole puisqu'il présente une excellente action agrohorticole bactéricide et du fait qu'il n'a aucun effet chimiquement dommageable sur les cultures utiles.
8.WO/1992/005822DISPOSITIF A CAPSULE MEDICALE ACTIONNE PAR UN SIGNAL HF
WO - 16.04.1992
CIB A61B 5/07
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
BDIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION
5Mesure servant à établir un diagnostic ; Identification des individus
07Endoradiosondes
 N° de demande PCT/US1991/007078 Déposant GLAXO INC. Inventeur CASPER, Robert, A.
Dispositif (10) à capsule médicale utilisé pour libérer et/ou collecter une substance en un endroit dans les voies gastro-intestinales. Le dispositif comporte un corps de capsule (12) définissant une ou plusieurs ouvertures dans sa paroi circonférentielle ainsi qu'une valve à manchon positionnée de manière rotative dans ledit corps et comportant une ou pusieurs ouvertures correspondantes dans sa paroi circonférentielle. Ladite valve à manchon comprend une bobine ainsi qu'une résistance chauffable connectée électriquement, lesquelles sont associées fonctionnellement à un actuateur (16J, 16I) en alliage à mémoire de forme réagissant à la chaleur et passant d'une première forme non chauffée à une seconde forme chauffée. Des moyens d'arrêt de l'actuateur (20) sont ménagés dans le corps de capsule afin de permettre un contact avec l'élément actuateur pendant le mouvement de la première forme non chauffée à la seconde forme chauffée de sorte que le mouvement de l'élément actuateur sert à mettre en rotation la valve à manchon soit en position ouverte soit en position fermée.
9.WO/1992/006791DISPSOSITIF DE PULVERISATEUR COMPRENANT UNE CARTOUCHE REMPLAÇABLE
WO - 30.04.1992
CIB B05B 7/24
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
05PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
BAPPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES
7Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p. ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz
24avec des moyens, p. ex. un récipient, pour alimenter en liquide ou autre matériau fluide un dispositif de décharge
 N° de demande PCT/US1991/007592 Déposant CHEVRON RESEARCH AND TECHNOLOGY COMPANY Inventeur STYNE, James, J.
Dispositif pour la pulvérisation comprenant une tête pulvérisatrice (1) et une cartouche associée (3) interchangeable, jetable, recyclable et/ou biodégradable, pouvant diluer et distribuer un produit chimique. Le dispositif comprend une soupape en barillet rotative (5) qui permet de sélectionner le remplissage de la cartouche, la pulvérisation du produit chimique dilué ou qui permet d'empêcher tout écoulement. En outre, le dispositif comporte une paire de tuyaux de raccordement (13, 19) qui sert à relier aisément la tête pulvérisatrice (1) à la cartouche (3) de manière à provoquer, par aspiration, l'introduction du produit chimique partiellement dilué dans la tête pulvérisatrice (1) afin qu'il se mélange ensuite et qu'il soit pulvérisé. Une membrane perçable ou remplaçable (23) est disposée sur la partie supérieure de la cartouche (3) afin de contenir le produit chimique concentré avant son utilisation. Une pastille de fermeture (41) permet d'ajouter un produit chimique dans la cartouche (3).
10.WO/1992/011423STRUCTURES TRIDIMENSIONNELLES, NOTAMMENT EN TREILLIS
WO - 09.07.1992
CIB E04B 1/19
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
BSTRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p. ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
1Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p. ex. aux cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits
18Structures comportant des éléments porteurs allongés, p. ex. colonnes, poutres, ossatures
19Structures à ossature tridimensionnelle
 N° de demande PCT/PL1991/000013 Déposant CENTRALNY OSRODEK BADAWCZO-PROJEKTOWY KONSTRUKCJI METALOWYCH 'MOSTOSTAL' S.A. Inventeur CZECHOWSKI, Andrzej
Structures tridimensionnelles, notamment en treillis, destinées à servir d'ossatures porteuses pour les planchers ou les toitures des bâtiments industriels et des édifices publics. Elles sont cosntituées à partir d'un ensemble d'éléments planaires préfabriqués sous forme d'unités triangulaires (1) et carrées (2) et d'unités carrées dotées d'un élément diagonal supplémentaire, lesdits éléments étant reliés les uns aux autres par voie cornière au moyen de raccords amovibles ou permanents. Une fois assemblées, lesdites unités forment un treillis à deux niveaux dont l'un présente une configuration de membrures orthogonale par rapport à des lignes de support. Sinon, elles forment un treillis à deux niveaux présentant tous les deux la même configuration diagonale ou orthogonale, ainsi qu'un treillis à trois niveaux composé d'unités carrées possédant un élément diagonal.
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