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Analyse

1 / 444 682
1.WO/2004/007865CONSTRUCTION DE RECOUVREMENT
WO - 22.01.2004
CIB E04F 13/14
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
FTRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
13Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds
07constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation
08constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables
14en pierre ou en matériau similaire, p.ex. en céramique; en verre
 N° de demande PCT/FI2003/000563 Déposant ALUMGLAS OY Inventeur RUUSKA, Jouni
L'objectif de l'invention est de créer une construction permettant de monter un vitrage fixe à l'extérieur d'une structure murale actuelle de façon à former une 'structure frontale double' possédant, outre sa fonction architecturale, une fonction de protection contre les intempéries, le bruit ou l'entrée de chaleur par insolation. Cet objectif peut être rempli au moyen d'un système d'éléments conçu pour former une structure frontale double, ce système comprenant un élément d'ossature, constitué p. ex. de profilés en aluminium, ainsi qu'un élément de vitrage fixé à l'aide de charnières. Un avantage du vitrage frontal ouvrant vers l'extérieur est la possibilité de monter ce vitrage adjacent à la structure murale actuelle et de le fixer directement à celle-ci.
2.WO/2003/043744DISPOSITIF D'APPLICATION D'UN PRODUIT ET DE REPARTITION DE CELUI-CI SUR UNE SURFACE
WO - 30.05.2003
CIB A47L 23/05
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
LLAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
23Nettoyage des chaussures
04Instruments à main pour le nettoyage des chaussures, avec ou sans systèmes d'application du cirage
05avec systèmes d'application du cirage
 N° de demande PCT/RU2002/000501 Déposant KALITA, Juri Borisovich Inventeur KALITA, Juri Borisovich
L'invention appartient au domaine des biens de consommation et peut s'utiliser pour appliquer des produits de teinture, de nettoyage ou de polissage à la surface de différents articles, par exemple, sur les chaussures ou les vêtements de cuir ou encore les pièces polies d'une voiture. Le dispositif comprend un applicateur de produit souple se présentant comme une éponge en mousse synthétique. Le côté de la surface de l'éponge, destiné à la répartition du produit sur la surface à traiter, comporte au moins une cavité remplie de la substance à traiter, qui se trouve à l'état solide.
3.WO/2004/043975COMPLEXES DU PALLADIUM CONTENANT DES LIGANDS HETEROCYCLIQUES
WO - 27.05.2004
CIB C07D 295/027
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
07CHIMIE ORGANIQUE
DCOMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES
295Composés hétérocycliques contenant des cycles polyméthylène imine d'au moins cinq chaînons, des cycles aza-3 bicyclo nonane, piperazine, morpholine ou thiomorpholine, ne comportant que des atomes d'hydrogène liés directement aux atomes de carbone du cycle
02contenant uniquement des atomes d'hydrogène et de carbone en plus des hétéro-éléments du cycle
027ne contenant qu'un hétérocycle 
 N° de demande PCT/RU2002/000495 Déposant ZAKRYTOE AKTSIONERNOE OBSCHESTVO 'ASGL-ISSLEDOVATELSKIE LABORATORII' Inventeur EFIMENKO, Inessa Alexandrovna
L'invention a trait à de nouvelles compositions chimiques, et concerne en particulier des complexes du palladium contenant des ligands hétérocycliques et représentés par la formule (I). Dans ladite formule : R1 représente NH2, O ou CH2, R2 représente 2H ou O, R3 représente H, CH3, CH2-CH2-NH3 ou (CO)-CH3, et X représente Cl ou Br ; n=1 et m=1 lorsque R1 représente NH2 ou O, R2 représente 2H, R3 représente H, CH3, CH2-CH2-NH3 ou (CO)-CH3 ; n=2 et m=1 lorsque R1 représente O ou CH2, R2 représente O ou 2H, R3 représente H, CH3 ou (CO)-CH3 ; n=2 et m=3 lorsque R1 représente NH2, R2 représente 2H, R3 représente CH2-CH2-NH3. Lesdits complexes présentent une activité pharmacologique, en particulier une activité antitumorale. Les compositions selon l'invention se caractérisent par une forte activité, ainsi que par une toxicité inférieure à celle des préparations antitumorales à base de complexes du platine.
4.WO/2004/010010SYSTEME DE FIXATION ET PROCEDE ASSOCIE
WO - 29.01.2004
CIB C04B 14/06
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
04CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES
BCHAUX; MAGNÉSIE; SCORIES; CIMENTS; LEURS COMPOSITIONS, p.ex. MORTIERS, BÉTON OU MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SIMILAIRES; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES; TRAITEMENT DE LA PIERRE NATURELLE
14Emploi de matières inorganiques comme charges, p.ex. de pigments, pour mortiers, béton ou pierre artificielle; Traitement de matières inorganiques spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans les mortiers, béton ou pierre artificielle
02Matières granuleuses
04Matières riches en silice; Silicates
06Quartz; Sable
 N° de demande PCT/EP2003/007582 Déposant KEW KUNSTSTOFFERZEUGNISSE GMBH WILTHEN Inventeur GEDAN, Eberhard
L'invention concerne un système de fixation à utiliser dans des cavités et dans des orifices non définis ou analogues formés dans des substrats, tels que des ouvrages de maçonnerie. Ledit système comprend une matière de fixation réactive durcissable, un élément de fixation tel qu'une ancre, une tige d'ancrage et analogue, et une source d'énergie servant au chauffage direct ou indirect de la matière de fixation pour créer l'expansion et le durcissement de celle-ci, ainsi que l'encastrement et la fixation de l'élément de fixation avec une grande solidité d'assemblage et une grande résistance aux contraintes de traction, de pression et de flexion. L'invention concerne également un procédé d'encastrement et de fixation d'éléments de fixation dans des cavités, procédé selon lequel on peut obtenir une capacité de charge maximale immédiatement après le durcissement et le refroidissement.
5.WO/2003/077713SAC PROTECTEUR
WO - 25.09.2003
CIB A47G 9/02
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
GUSTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE
9Couvre-lits; Édredons; Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues; Sacs de couchage; Oreillers ou traversins
02Linge de lit; Couvertures; Édredons
 N° de demande PCT/SE2003/000124 Déposant LINDAHL, Arne Inventeur ERIKSSON, Anders
L'invention concerne un produit de type sac ainsi que des procédés de fabrication d'un tissu composite destiné au produit, qui peut, de préférence, être utilisé comme sac de couchage. Le sac comprend plusieurs couches de fibres thermiquement isolées ainsi que des fibres non tissées. Le sac peut être utilisé plus d'une fois, mais peut être considéré comme jetable en raison de son coût peu élevé. Le tissu composite est caractérisé en ce que, parmi plusieurs faits, une surface du matériau d'isolation est exposée librement, alors que la surface opposée est fixée, de façon permanente, sur un côté du matériau de couverture perméable, de façon que la surface libre du matériau d'isolation dans le tissu composite repose librement contre une autre zone de la surface libre du matériau d'isolation. Un côté du matériau d'isolation est fixé contre le matériau de couverture perméable par collage et/ou par soudage à chaud et/ou en combinaison avec des ultrasons. Des fibres de pâte chimique et/ou chimico-mécanique et/ou mécanique ou de cellulose régénérée, notamment la soie artificielle, sont utilisées en tant qu'isolant.
6.WO/2004/046631DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT POUR ELEMENTS DE COMPOSANTS DE CHAUFFAGE, PROCEDE POUR LE FAIRE FONCTIONNER ET UTILISATION
WO - 03.06.2004
CIB F28D 20/00
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
28ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
DAPPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR NE PROVIENT PAS D'UN CONTACT DIRECT ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE; APPAREILS OU ENSEMBLES FONCTIONNELS D'ACCUMULATION DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
20Appareils ou ensembles fonctionnels d'accumulation de chaleur en général; Appareils échangeurs de chaleur de régénération non couverts par les groupes F28D17/ ou F28D19/137
 N° de demande PCT/EP2003/012799 Déposant GAST, Karl, Heinz Inventeur GAST, Karl, Heinz
La présente invention concerne des composants de chauffage comprenant des milieux emmagasinés, tels que des réservoirs à liquide, des échangeurs de chaleur emmagasinée, des réservoirs. Selon cette invention, au moins un élément (1,2,3,4) des composants de chauffage peut subir un changement dans l'espace afin de venir en engagement de commande et/ou de régulation et/ou afin d'effectuer une surveillance et/ou des mesures, il peut par exemple être changé de position ou de place. La conception d'au moins une des fonctions suivantes dans les composants de chauffage : établissement d'une dérivation, mélange de milieux, mise à disposition à la bonne température, connexion de canalisations montantes de milieu et/ou de canalisations de retour, connexion d'au moins un produit de fonctionnement, distribution, fonction de commutation, permet d'obtenir une polyvalence des composants de chauffage ou d'économiser des composants de chauffage. Le chargement et la mise à disposition ainsi que d'autres fonctions peuvent ainsi être mis en oeuvre avec un dispositif similaire ou avec un dispositif utilisable plusieurs fois, ce qui permet d'augmenter la rentabilité d'installations de chauffage et de favoriser une récupération de chaleur par régénération. La présente invention concerne également l'utilisation de tels éléments pouvant subir un changement dans l'espace.
7.WO/2005/041352DISPOSITIF A ANTENNE INTEGREE POUR ENCAPSULATION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES DE RADIOCOMMUNICATION ET PROCEDE PERMETTANT DE PRODUIRE DE TELS DISPOSITIFS.
WO - 06.05.2005
CIB H01Q 1/38
HÉLECTRICITÉ
01ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
QANTENNES, c. à d. ANTENNES RADIO
1Détails de dispositifs associés aux antennes
36Forme structurale pour éléments rayonnants, p.ex. cône, spirale, parapluie
38formés par une couche conductrice sur un support isolant
 N° de demande PCT/SE2003/001642 Déposant PROOFCAP AB Inventeur LEEB, Karl-Erik
Cette invention concerne un dispositif comportant une antenne intégrée, destiné à l'encapsulation de composants électroniques de radiocommunication, et un procédé permettant de produire de tels dispositifs. Ce dispositif comprend un corps (1) de blindage entourant un circuit (6) électronique, ce corps de blindage contenant une antenne à plaque laquelle est connectée au circuit (6), formant ainsi une capsule de protection étanche à l'humidité. Ce dispositif est produit au moyen d'une combinaison d'opérations de stratification, de poinçonnage et d'emboutissage profond, constituant un procédé simple et efficace de production en série.
8.WO/2004/002698PROCEDE DE SERRAGE D'UN COUTEAU DANS UNE DECHIQUETEUSE A DISQUE ET ELEMENT DE SERRAGE DE COUTEAU POUR SYSTEME DE COUTEAUX
WO - 08.01.2004
CIB B27G 13/10
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
27TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL
GMACHINES OU APPAREILS ACCESSOIRES POUR LE TRAVAIL DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ POUR MACHINES OU OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS
13Ensembles de porte-outils et d'outils; Autres outils à mouvement rotatif spécialement adaptés pour travailler du bois ou des matériaux similaires
08en forme de disque; Fraises à bois
10Montage des outils coupants, p.ex. par colliers de serrage
 N° de demande PCT/FI2003/000495 Déposant METSO PAPER, INC. Inventeur JONKKA, Arvo
L'invention concerne un procédé permettant de serrer un couteau (1) de déchiqueteuse à disque, selon lequel le couteau (1) est comprimé depuis le disque de couteau (4), contre une plaque d'usure (3), par l'intermédiaire d'un élément de serrage (2', 23), dans une position diagonale (α) par rapport au plan du disque de couteau, avec une force de compression (N) sensiblement parallèle à l'axe du disque de couteau. Selon l'invention, la force de compensation de la force dirigée vers l'élément de serrage du couteau, induite par la position diagonale (α) du couteau et transversale à la force de compression (N) est exercée en direction de la plaque d'usure.
9.WO/2003/006734AGENTS DEGRAISSANT DES FIBRES TEXTILES, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION
WO - 23.01.2003
CIB C11D 1/18
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
11HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
DCOMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
1Compositions détergentes formées essentiellement de composés tensio-actifs; Emploi de ces composés comme détergents
02Composés anioniques
12Esters des acides sulfoniques ou de l'acide sulfurique; Leurs sels
18dérivés d'aminoalcools
 N° de demande PCT/IB2002/002688 Déposant CLARIANT INTERNATIONAL LTD. Inventeur DANNER, Bernard
L'invention porte sur des agents aqueux (WE) dégraissant des fibres textiles et comprenant principalement (A) au moins un oxyde d'amine de la formule moyenne (I), tel que défini dans la revendication 1, (B) au moins un hexanediol, (C) au moins un alcool hexylique secondaire, ramifié ou cyclique, (D) au moins un tensioactif de la formule moyenne (II), tel que défini dans la revendication 1 et (E) de l'eau, et éventuellement au moins un additif de formulation (F). L'invention porte également sur leur production et leur utilisation, en particulier dans des conditions alcalines, dans la production d'articles textiles.
10.WO/2004/019430SYSTEME DE PRODUCTION D'HYDROGENE/OXYGENE AVEC REGULATION DE TEMPERATURE
WO - 04.03.2004
CIB C25C 3/16
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
25PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET
CPROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION, LA RÉCUPÉRATION OU L'AFFINAGE ÉLECTROLYTIQUE DES MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET
3Production, récupération ou affinage électrolytique de métaux par électrolyse de bains fondus
06de l'aluminium
16Dispositifs d'alimentation en courant électrique, p.ex. barres omnibus
 N° de demande PCT/US2003/024798 Déposant NATURAL ENERGY RESOURCES, INC. Inventeur NAI, Sung Chou
Système de production mixte de combustible hydrogène-oxygène faisant appel à une solution électrolytique pour produire un combustible gazeux d'hydrogène-oxygène par électrolyse de l'eau. Ce système comprend : au moins une cellule électrolytique avec des plaques métalliques multiples utilisées comme système d'isolation interne dans lequel deux des plaques sont reliées séparément à la fois aux bornes négative et positive d'un circuit de courant continu. Ces plaques sont utilisées pour l'électrolyse de la solution électrolytique dans le ou les cellules dans le but de produire, sous pression, un carburant mixte hydrogène-oxygène. Le dispositif comporte également un système de refroidissement comprenant un réservoir de refroidissement d'eau présentant deux zones: l'une constituée par un serpentin de circulation de la solution électrolytique et l'autre une zone de circulation d'eau. Le refroidisseur fournit l'eau de refroidissement de circulation utilisée pour régler la température de la cellule et de la solution électrolytique à l'intérieur d'une plage donnée et assurer que la cellule n'est pas soumise à des températures anormalement élevées pouvant provoquer un arrêt pour cause de surchauffe de la cellule. Le système de refroidissement a en outre pour effet de condenser l'humidité à l'écart des produits gazeux produits. La température d'inflammation du combustible gazeux produit peut être réglée pour des applications spécifiques par passage du flux gazeux d'hydrogène-oxygène à travers un liquide thermo-régulateur. On dispose ainsi d'un système fonctionnant en continu 24 heures sur 24, avec un meilleur rendement énergétique du gaz et une production plus efficace d'énergie par pile à combustible.
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