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Analyse

1 / 2 258
1.21605CADRAN-ECRAN MUNI D'UN DISPOSITIF D'EXTRACTION RETENUE .
MA - 01.04.1990
CIB H04M 1/23
HÉLECTRICITÉ
04TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
MCOMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES
1Équipement de sous-station, p. ex. pour utilisation par l'abonné
02Caractéristiques de structure des appareils téléphoniques
23Structure ou montage de cadrans ou de dispositifs équivalents; Moyens pour en faciliter l'usage
 N° de demande 21857 Déposant TELEFONICA DE ESPANA SA. Inventeur RAFAEL RODRIGUEZ PRADOS
2.21713COMPOSITION A USAGE BUCAL CONDITIONNE BROSSE A DENTS LA COMPORTANT ET SON PROCEDE D'UTILISATION .
MA - 01.07.1990
CIB A61K 7/16
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
KPRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
7Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette
16Préparations pour le nettoyage des dents ou de la bouche, p.ex. dentifrices; Bains de bouche
 N° de demande 21975 Déposant COLGATE PALMOLIVE COMPANY Inventeur ABDUL GAFFAR
3.21883GARNITURE D'ETANCHEITE POUR JOINTS VERROUILLES ETANCHES .
MA - 31.12.1990
CIB F16L 17/06
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
LTUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CÂBLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
17Raccords avec garnitures adaptées à une étanchéité par pression de fluide
06avec segments d'étanchéité disposés entre les surfaces d'extrémité des tuyaux ou des brides, ou disposés dans des chambrages pratiqués dans les extrémités des tuyaux ou des brides
 N° de demande 22155 Déposant PONT-A- MOUSSON SA. Inventeur ANDRE LAGABE
4.21976LE ROBINET ECONOMISEUR .
MA - 01.07.1991
CIB F16K 51/00
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
KSOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
51Autres détails non particuliers aux types de soupapes ou clapets ou autres appareils d'obturation
 N° de demande 22245 Déposant FEJRY YOUSSEF Inventeur FEJRY YOUSSEF
5.22053SYSTEME DE NAVIGATION DU TYPE A STRUCTURE FLOTTANTE PERMETTANT L'EXPLORATION DU MILIEU SOUS-MARIN
MA - 01.10.1991
CIB B63C 11/42
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
63NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT
CLANCEMENT, HALAGE AU SEC, MISE EN CALE SÈCHE, OU RENFLOUEMENT DES NAVIRES; SAUVETAGE EN MER; ÉQUIPEMENTS POUR SÉJOURNER OU TRAVAILLER SOUS L'EAU; MOYENS DE RENFLOUEMENT OU DE RECHERCHE D'OBJETS IMMERGÉS
11Équipement pour séjourner ou travailler sous l'eau; Moyens de recherche des objets immergés
34Chambres de plongée reliées mécaniquement à une base, p. ex. par un câble
36du type fermé
42avec commande indépendante de propulsion ou de direction
 N° de demande 22326 Déposant GASTAUD PAUL-LOUIS Inventeur GASTAUD PAUL-LOUIS
6.22068BOUCHON POUR FIXER DE FACON ETANCHE UN CABLE ELECTRIQUE A UNE OUVERTURE ET MANCHON DE PROTECTION DE CABLES COMPORTANT DE TELS BOUCHONS
MA - 01.10.1991
CIB B65D 41/00
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
DRÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p. ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
41Capuchons, p. ex. couvercles à rebords ou capsules à sertissage, c.-à-d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p. ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier
 N° de demande 22341 Déposant ETS MOREL-ATELIERS ELECTROMECANIQUES DE FAVIERES Inventeur J. MOREL
7.22128NOUVELLE VARIETE DE ROSE AVEC PETALES DE COULEUR ROUGE FONCE, ADAPTEE A LA CULTURE POUR FLEUR COUPEE DENOMMEE "KORLIMIT"
MA - 31.12.1991
CIB A01H 5/00
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
HNOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
5Angiospermes, c.-à-d. plantes à fleurs, caractérisées par leurs parties végétales; Angiospermes caractérisées autrement que par leur taxonomie botanique
 N° de demande 22397 Déposant W.KORDES SOHNE ROSENSCHULEN GMBH & CO KG. Inventeur DEMANDEUR
8.22233STRUCTURE DE RESERVOIR DE CHASSE D'EAU, EN PARTICULIER POUR LE LAVAGE COMMANDE ET DIFFERENCIE DE CUVETTES DE TOILETTES DANS DES INSTALLATIONS SANITAIRES ET ANALOGUES
MA - 01.04.1992
CIB E03D 1/02
ECONSTRUCTIONS FIXES
03ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
DWATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
1Systèmes de chasse à réservoir
02Chasses à réservoir haut
 N° de demande 22511 Déposant DORINO MARABESE Inventeur DEMANDEUR
9.22229NOUVEAUX DERIVES DE LA 6-METHYL 19-NOR PROGESTERONE, SUBSTITUES EN 3 ET LEUR PROCEDE D'OBTENTION
MA - 01.04.1992
CIB A61K 31/57
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
KPRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
31Préparations médicinales contenant des ingrédients actifs organiques
56Composés contenant des systèmes cycliques du cyclopentahydrophénanthrène; Leurs dérivés, p. ex. stéroïdes
57substitués en position 17 bêta par une chaîne à deux atomes de carbone, p. ex. prégnane ou progestérone
 N° de demande 22504 Déposant THERAMEX SA. Inventeur TCHERNATINSKY
10.22257COMPOSITIONS DETERGENTES
MA - 01.04.1992
CIB C11D 3/00
CCHIMIE; MÉTALLURGIE
11HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
DCOMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
3Autres composés entrant dans les compositions détergentes couvertes par le groupe C11D1/110
 N° de demande 22537 Déposant THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Inventeur D.G. FRASER
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