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CIBN° de demandeDéposantInventeur
1. WO/2016/120175 BOTTE DE SNOWBOARD, EN PARTICULIER BOTTE DE RANDONNÉE POUR SNOWBOARD, POURVUE D'UNE PARTIE TIGE FLEXIBLE À L'ARRIÈREWO04.08.2016
A43B 5/04
PCT/EP2016/051370DEE LUXE SPORTARTIKEL HANDELS GMBHBRANDSTÄTTER, Klaus
L'invention concerne une botte de snowboard (1), en particulier une botte de randonnée pour snowboard, qui comprend une partie tige (10) qui entoure au moins partiellement la jambe d'un utilisateur, et une partie talon (11) qui reçoit le talon de l'utilisateur. La partie tige (10) est configurée pour être flexible au moins par endroits de sorte que la jambe de l'utilisateur est mobile vers l'avant et vers l'arrière sensiblement librement dans une plage angulaire prédéterminée par rapport à la verticale (V).

2. WO/2016/006717 APPAREIL DE DISTRIBUTION DE POUDREWO14.01.2016
B65G 65/48
PCT/JP2015/072995SHIMAZU KOUGYO YUUGEN KAISYASHIMAZU, Tadahiro
 La présente invention a pour objectif de permettre la distribution de poudres de types divers de manière uniforme. L'appareil de distribution de poudre (100) selon l'invention comprend : une pluralité de galets d'entraînement (11), dont les axes sont disposés dans le sens horizontal; une cuve rotative cylindrique (20) entraînée en rotation autour de son centre axial constituant le centre de rotation; un orifice de liaison (21) servant à introduire de la poudre dans la cuve rotative (20); une partie formant mandrin (30) supportant la cuve rotative (20) de manière hermétique à l'air et à rotation; un passage de sortie de poudre (40) raccordant l'intérieur et l'extérieur de la cuve rotative (20) à travers la partie formant mandrin (30); une partie de collecte (50) servant à collecter de façon continue la poudre par le biais de la rotation de la cuve rotative (20); et un passage de mise sous pression (60) par le biais duquel de l'air sous pression met l'intérieur de la cuve rotative (20) sous pression. Dans cet appareil de distribution de poudre (100), l'extrémité intérieure (41) du passage de sortie de poudre (40) débouche au niveau de l'emplacement auquel la poudre collectée tombe de la partie de collecte (50).

3. WO/2015/183356 STRUCTURE DE GUIDE D'ONDE PASSIVE AVEC ALTERNANCE DE COUCHES GaInAs/AlInAs POUR DISPOSITIFS OPTOÉLECTRONIQUES DANS L'INFRAROUGE MOYENWO03.12.2015
H01S 5/20
PCT/US2015/017022THORLABS QUANTUM ELECTRONICS, INC.CANEAU, Catherine Genevieve
L'invention concerne un émetteur optique à semi-conducteur ayant un mode optique et une section de gain, l'émetteur comprenant une structure de guide d'onde à faible perte fabriquée à partir de deux couches alternées de matériaux semi-conducteurs A et B, ayant des indices de réfraction Na et Nb, respectivement, avec un indice effectif No du mode optique dans le guide d'ondes à faible perte entre Na et Nb, No étant identique avec une marge d'erreur de 5 % à un indice de réfraction de la section de gain et la section de gain étant raccordée bout à bout avec le guide d'onde à faible perte, et la taille et la forme du/des mode(s) optique(s) dans la section de guide d'onde à faible perte et de gain étant égales avecune marge d'erreur de 10 %. De préférence, au moins l'un des matériaux semi-conducteurs A et B a une largeur de bande suffisamment importante pour que la structure de guide d'onde passive bloque le courant présente une tension de polarisation inférieure à 15 V.

4. WO/2015/162240 INSTALLATION DE VENTILATION DES EAUX USÉES ET PROCÉDÉ DE VENTILATION DES EAUX USÉESWO29.10.2015
C02F 3/20
PCT/EP2015/058878E-PROXI AGELLENBERGER, Markus
L'invention concerne une installation de ventilation des eaux usées (1) comprenant un tube d'aspiration de l'air (6), un condensateur (3), une conduite d'amenée d'air (7), un aérateur (4) ainsi qu'un bassin (2). Le condensateur (3) est une soufflerie à piston rotatif. Le tube d'aspiration de l'air (6) est raccordé au condensateur (3) pour amener de l'air. Et la conduite d'amenée d'air (7) prend la forme d'un siphon et relie le condensateur (3) à l'aérateur (4) pour amener de l'air à l'aérateur (4). Le bassin (2) comporte pendant le fonctionnement une surface des eaux usées (17a) et l'aérateur (4) est disposé en dessous de la surface des eaux usées (17a) dans le bassin (2). Le condensateur (3) est configuré sous la forme d'une soufflerie d'immersion pouvant fonctionner sous l'eau. Le condensateur (3) est disposé en dessous de la surface des eaux usées (17a) dans le bassin (2), et le tube d'aspiration de l'air (6) comporte une entrée d'air (6a), qui est disposée au-dessus de la surface des eaux usées (17a).

5. WO/2015/158631 PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE PIÈCES D'HORLOGERIEWO22.10.2015
B22D 23/00
PCT/EP2015/057906CARTIER INTERNATIONAL AGFRÉLY, Jean-Claude
Procédé de production d'une pièce d'horlogerie (2), comportant: prévoir un moule (1) doté d'une forme précise (10) de moule sur une surface intérieure (11) du moule, la forme précise (10) du moule correspondant aux contours négatifs de la pièce d'horlogerie (2) qui doit être produite et le moule (1) étant réalisé en un matériau de moule (12); projeter un matériau de pièce dans le moule (1); et séparer le moule (1) de la pièce d'horlogerie (2); le matériau de moule (12) comprenant un sel; la température du moule (12) étant inférieure à la température de fusion du sel pendant l'étape de projection.

6. WO/2015/157826 DEMANDE D’ÉLÉMENTS D'UNE FAMILLE DE BREVETSWO22.10.2015
G06Q 50/18
PCT/AU2015/050181Dennemeyer & Associates S.A.KOELLNER, Malte
La présente invention concerne un système et un procédé gérés par ordinateur permettant d'organiser une demande d'éléments d'une famille de brevets dans plusieurs pays. Un aspect central porte sur un moyen géré par ordinateur permettant une collecte de données adaptée à contenir des informations centrales pour une demande de la famille de brevets dans les différents pays. Le moyen permettant une collecte de données comprend un moyen permettant de mémoriser et de lire au moins une analyse de caractéristiques des revendications au vu de documents de l'état de la technique. L'analyse de caractéristiques peut faire l'objet d'un accès par les associés étrangers, le déposant d'une demande de brevet et/ou une personne-ressource. Chacun d'eux peut extraire des informations centrales pour la demande concernant la demande de brevet dans leur pays respectif, et peut également écrire des informations dans la collecte de données. De cette manière, toutes les parties impliquées dans les poursuites d'éléments de la famille de brevets dans différents pays peuvent partager les informations les plus pertinentes nécessaires pour une demande concernant la demande de brevet. L'invention permet ainsi d'améliorer l'efficacité de demande internationale.

7. WO/2015/159977 CAPTEUR D’IMAGE DE PLAGEWO22.10.2015
G01S 7/486
PCT/JP2015/061876HAMAMATSU PHOTONICS K.K.MASE Mitsuhito
Selon la présente invention, dans un capteur d’image de plage (RS), une pluralité de capteurs de plage (P1 à PN) sont agencés de manière monodimensionnelle. La pluralité de capteurs de plage (P1 à PN) comportent une électrode de photogrille (PG), de première et deuxièmes régions d’accumulation de charge de signal (FD1, FD2) disposées sur un côté de l’électrode de photogrille (PG), de troisième et quatrième régions d’accumulation de charge de signal (FD3, FD4) disposées sur l’autre côté de l’électrode de photogrille (PG), une première électrode de transfert (TX1) destinée à amener une charge à circuler vers les première et quatrième régions d’accumulation de charge de signal (FD1, FD4) selon un premier signal de transfert (S1) et une seconde électrode de transfert (TX2) destinée à amener une charge à circuler vers les deuxième et troisième régions d’accumulation de charge de signal (FD2, FD3) selon un second signal de transfert (S2).

8. WO/2015/156696 DISPOSITIF DE RESTAURATION ET DE DÉVELOPPEMENT DES FONCTIONS DES MAINSWO15.10.2015
A61H 1/00
PCT/RU2014/000262SHAMRO, Oleg AlekseevichSHAMRO, Oleg Alekseevich
L'invention se rapporte aux domaines de la médecine et de la pédagogie du développement, et peut être utilisée pour le rétablissement et le traitement de patients souffrant de pathologies du système nerveux central, de troubles moteurs des extrémités supérieures, pour le rétablissement et la correction psychopédagogiques, ainsi que pour mener des actions de développement. Le dispositif de restauration et de développement des fonctions de la main comprend un dispositif d'entraînement des mains, un objet de commande des interactions avec le dispositif d'entraînement des mains, des jauges de déformation, une unité de recueil et de traitement préalable d'informations, des dispositifs de communication visuelle et auditive, et comprend également un moyen ajustable pour disposer l'utilisateur et sur lequel est fixé au moins un dispositif d'entraînement des mains dont la position peut être ajustée dans e plan horizontal sur au moins un côté, et qui comprend des fixations de la main. Le résultat technique de la présente invention consiste en un élargissement des capacités fonctionnelles du dispositif, à savoir une pédagogie du développement, une augmentation de ses capacités fonctionnelles dans le domaine de la médecine grâce à la détermination de la dynamique de développement des angles d'articulation et des mouvements de flexion de la main, et en une meilleure qualité de vie de l'utilisateur.

9. WO/2015/152742 APPAREIL ET PROCÉDÉ PERMETTANT D'ASSURER L'ÉTANCHÉITÉ D'UN ENSEMBLE TURBINEWO08.10.2015
F01D 25/24
PCT/PL2014/000035GENERAL ELECTRIC COMPANYPAKKALA, Srinivas
L'invention concerne une turbine ou un système de turbine comprenant un compresseur, une chambre de combustion, une section de turbine, un diffuseur comprenant une ligne de séparation entre deux éléments et un joint d'étanchéité le long de la ligne de séparation. Le joint d'étanchéité comprend une saillie, un évidement et une partie flexible entre la saillie et l'évidement. La partie flexible comprend une section transversale courbée perpendiculaire à la ligne de séparation. Une surface externe de la section transversale courbée est en contact avec une surface interne de l'évidement. Une surface interne de la section transversale courbée est en contact avec une surface externe de la saillie. L'étanchéification d'une ligne de séparation entre deux parties d'un diffuseur dans un système de turbine à gaz comprend la disposition d'une partie flexible entre une saillie et un évidement des deux parties, la mise en contact d'une surface externe de la section transversale courbée avec une surface interne de l'évidement, la mise en contact d'une surface interne de la section transversale courbée avec une surface externe de la saillie et la mise sous pression du diffuseur.

10. WO/2015/153208 PROCÉDÉ DE CONDITIONNEMENT DE DIODE LASER À HAUTE PUISSANCE ET MODULE DE DIODE LASERWO08.10.2015
H01S 3/0941
PCT/US2015/022367IPG PHOTONICS CORPORATIONKOMISSAROV, Alexey
L'invention concerne un support de diode laser multicouche qui est configuré avec une embase réalisée en un matériau thermoconducteur et électroconducteur. L'une des surfaces opposées de l'embase supporte une diode laser. L'autre surface de l'embase est orientée vers un dissipateur thermique et est espacée de ce dernier. L'embase et le dissipateur thermique sont configurés avec des coefficients de dilatation thermique (TEC pour Thermal Expansion Coefficient) respectifs qui sont différents les uns des autres. Les surfaces opposées de l'embase sont galvanisées avec des couches métalliques respectives dont l'une est liée à une couche de métal d'apport de brasage tendre. Selon un aspect de l'invention, le support est en outre configuré avec une pièce d'écartement présentant le même coefficient TEC que celui de l'embase et est lié à la couche de métal d'apport de brasage tendre. Une couche d'un métal d'apport de brasage fort lie la pièce d'écartement et le dissipateur thermique l'un à l'autre. Selon un autre aspect de l'invention, la couche métallique à revêtement électrolytique en contact avec l'autre surface de l'embase présente une épaisseur égale ou supérieure à cent microns. Le métal d'apport de brasure tendre est directement lié au dissipateur thermique. Selon les deux aspects de l'invention, une température d'une jonction p-n de la diode laser reste sensiblement constante dans une plage de température allant de 0 à 2 °C grâce à une quantité prédéterminée de plusieurs centaines de cycles thermiques répétés qui indiquent une intégrité du métal d'apport de brasure tendre qui n'est pas compromise.


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