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CIBN° de demandeDéposantInventeur
1. WO/2017/009535 DISPOSITIF OPHTALMIQUE À CELLULE À VARIATION D'AMPLITUDE PERFECTIONNÉEWO19.01.2017
G02F 1/15
PCT/FR2016/051295ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE)CANO, Jean-Paul
L'invention concerne un dispositif ophtalmique comprenant une cellule à variation d'amplitude pilotable électriquement, notamment une cellule électrochrome à variation de transmission. En particulier, la cellule (3) comporte une surface principale convexe en face avant. Cette disposition permet de faire traiter par la cellule un flux lumineux latéral (RP), contrairement aux cellules de l'art antérieur (1AA).

2. WO/2017/009536 VANNE À SÉCURITÉ ANTI-FEU AMÉLIORÉEWO19.01.2017
F16K 25/00
PCT/FR2016/051562DE DIETRICHPFEIFFER, Jean-Philippe
La vanne (1) comprend un obturateur (5) déplaçable entre une première position d'ouverture et une position de fermeture d'un passage traversant (4). L'ouverture (6) du passage traversant (4) comporte un revêtement (7) en fluoropolymère qui, dans des conditions normales de fonctionnement, fournit un siège entre le corps (3) et l'obturateur (5) lorsque ce dernier se trouve en position de fermeture. Un anneau d'étanchéité (10) fait d'un matériau non métallique résistant aux fortes températures est prévu au niveau de l'ouverture (6). Dans des conditions normales de fonctionnement l'anneau d'étanchéité (10) est intégralement recouvert par le revêtement (7)en fluoropolymère. En cas de défaillance du revêtement (7) en fluoropolymère, il fournit un siège entre le corps (3) et l'obturateur (5) et vient en contact avec l'obturateur (5) lorsque l'obturateur (5) est dans sa position de fermeture de façon à interrompre l'écoulement du produit à travers le passage traversant (4).

3. WO/2017/009538 ECHANGEUR ET/OU ECHANGEUR-REACTEUR COMPRENANT DES CANAUX PRESENTANT UNE FAIBLE EPAISSEUR DE PAROI ENTRE EUXWO19.01.2017
B01J 19/00
PCT/FR2016/051688L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDEFAURE, Raphael
Réacteur-échangeur ou échangeur comprenant au moins 3 étages avec sur chaque étage au moins une zone de canaux millimétriques favorisant les échanges de chaleur et au moins une zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux millimétriques, caractérisée en ce que: -ledit réacteur-échangeur ou échangeur est une pièce ne présentant pas d'interfaces d'assemblages entre les différents étages, et -les canaux de la zone de canaux millimétriques sont séparés par des parois d'une épaisseur inférieure à 3 mm.

4. WO/2017/009539 ENSEMBLE DE PRISE ÉLECTRIQUE AVEC SOLUTION DE DÉCONNEXION ÉLECTRIQUEWO19.01.2017
H01R 13/703
PCT/FR2016/051691GULPLUGTROUFFLARD, Ronan
Ensemble de prise électrique avec solution de déconnexion électrique L'invention concerne un ensemble de prise électrique comportant : -un socle (1) comprenant au moins deux premiers contacts électriques (120, 121) et une première partie magnétique (13) agencée pour se déplacer par effet magnétique pour déplacer les deux premiers contacts électriques vers l'extérieur du socle (1), -une fiche (2) comprenant deux deuxièmes contacts électriques (220, 221) destinés à se connecter électriquement aux deux premiers contacts électriques et une deuxième partie magnétique (23) pour déplacer, par effet magnétique, la première partie magnétique (13) pour entraîner les premiers contacts électriques vers l'extérieur du socle, -des moyens de détection comprenant un capteur de mesure du flux magnétique circulant entre les deux parties magnétiques et une unité de traitement (5) agencée pour générer un signal de commande (SIG), -des moyens de déconnexion (8) agencés pour déconnecter le circuit d'alimentation lors de la réception du signal de commande (SIG).

5. WO/2017/009540 ELEMENT OPTIQUE CONNECTEWO19.01.2017
G02C 7/10
PCT/FR2016/051697ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE)BALLET, Jérôme
L'invention concerne un procédé de connexion d'un élément optique (5), par exemple un verre ophtalmique, à un réseau de communication (1), dans lequel un identifiant est attribué à l'élément optique pour router des données via le réseau en fonction dudit identifiant.

6. WO/2017/009542 LASER INJECTÉ ET PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION D'IMPULSIONS LASER MULTIMODE LONGITUDINALWO19.01.2017
H01S 3/10
PCT/FR2016/051714COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVESPENNINCKX, Denis
L'invention concerne un laser injecté (200) comprenant un milieu amplificateur optique (2) disposé à l'intérieur d'une cavité laser (3) déclenchée, le milieu amplificateur optique (2) ayant une bande spectrale d'amplification. Selon l'invention, le laser injecté (200) comporte un dispositif de modulation optique de phase (20) disposé entre la source d'injection (11) et la cavité laser (3), le dispositif de modulation optique de phase (20) étant configuré pour moduler périodiquement en fonction du temps une phase du rayonnement laser continu monochromatique (10) à une fréquence de modulation (fm) égale à un multiple entier naturel de l'intervalle spectral libre (ISL) de la cavité laser (3), de manière à ce que la source d'injection modulée en phase génère un rayonnement d'injection polychromatique (120).

7. WO/2017/009548 MACHINE ÉLECTRIQUE TOURNANTE A REFROIDISSEMENT OPTIMISEWO19.01.2017
H02K 5/173
PCT/FR2016/051726VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEURROUIS, Oussama
L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant; un carter (16), un stator, une pluralité de canaux s'étendant entre ledit stator et ledit carter (16) pour le passage d'un liquide de refroidissement, caractérisée en ce que ledit carter (16) comporte une pluralité d'ouvertures (77) débouchant chacune par une de leurs extrémités à l'extérieur de ladite machine électrique tournante (10) et par une autre de leurs extrémités du côté desdits canaux.

8. WO/2017/009537 INSTALLATION DE TRAITEMENT COMPRENANT UN DISPOSITIF DE TRANSFERT ENTRE UNE ZONE A PRESSION ATMOSPHÉRIQUE ET UNE ZONE SOUS VIDE, ET PROCÉDÉ DE MISE EN OEUVRE CORRESPONDANTWO19.01.2017
C23C 14/56
PCT/FR2016/051612COATING PLASMA INDUSTRIEVIARD, Jocelyn
Cette installation comprend une enceinte principale sous vide, au moins un dispositif de transfert d'objets entre une zone à pression atmosphérique et une zone sous vide, des moyens (30) de dépilage/empilage d'objets, des moyens de convoyage des objets et des éléments de support (24, 25) de chaque objet, solidaires des moyens de convoyage. Chaque dispositif de transfert comprend un bâti, un organe de transfert, pourvu d'au moins une cellule (C1-C4) de réception d'au moins un objet à transférer. Le bâti définit une première ouverture en communication avec la zone à pression atmosphérique, une deuxième ouverture en communication avec la zone sous vide, ainsi qu'une région intermédiaire destinée à être placée soit sous vide, soit à pression atmosphérique.

9. WO/2017/009541 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FONDATION COMPORTANT UNE ETAPE DE RECEPAGEWO19.01.2017
E02D 5/34
PCT/FR2016/051713SOLETANCHE FREYSSINETLEBRETON, Marie
L'invention concerne un procédé de réalisation d'une fondation (10) dans un sol (S), dans lequel : on introduit une cage d'armature dans un forage rempli de béton de telle sorte que l'ossature de la cage d'armature soit noyée dans le béton; on laisse durcir le béton de façon à former une structure en béton comprenant un corps et une portion supérieure; on retire la portion supérieure (34) du corps (32) de la structure en béton (30) de façon à découvrir l'extrémité supérieure (20a) de l'élément de couplage (20); et on fixe à l'élément de couplage au moins une armature de liaison (40).

10. WO/2017/009543 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE DONNÉES AVEC REPRÉSENTATION DE VALEURS PAR DES INTERVALLES DE TEMPS ENTRE ÉVÉNEMENTSWO19.01.2017
G06N 3/04
PCT/FR2016/051717UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6)BENOSMAN, Ryad
Le dispositif de traitement de données comprend un ensemble de nœuds de traitement (21, 23, 25, 42, 44, 47, 48, 50) et des connexions entre les nœuds. Chaque connexion (22, 24, 41, 43, 45, 46, 49, 51) est configurée pour transmettre à un nœud récepteur des événements délivrés par un nœud émetteur. Chaque nœud est agencé pour faire varier une valeur de potentiel respective en fonction d'événements qu'il reçoit et pour délivrer un événement lorsque la valeur de potentiel atteint un seuil prédéfini. Au moins une grandeur d'entrée du dispositif de traitement de données est représentée par un intervalle de temps entre deux événements reçus par au moins un nœud, et au moins une grandeur de sortie du dispositif de traitement de données est représentée par un intervalle de temps entre deux événements délivrés par au moins un nœud.


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