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CIBN° de demandeDéposantInventeur
1. WO/2017/063094 ÉLIMINATION DES ODEURS DE TOILETTES PAR ASPIRATIONWO20.04.2017
E03D 9/052
PCT/CH2015/000153NOVENTA AGFREI, Christian
L’invention concerne une cuvette de toilettes comportant un côté supérieur (1) sensiblement horizontal servant support à un éventuel siège, un espace creux (2) ouvert vers le haut, une cavité (3) ouverte vers l’arrière pourvue d’une ouverture débouchant dans l’espace creux de la cuvette et destinée à une amenée d’eau de rinçage (4) et d’une ouverture débouchant dans l’espace creux de la cuvette et destinée à l’évacuation d’eau usée (5) et d’un conduit (6) destiné l’élimination des odeurs par aspiration et comportant un axe central (8). Le conduit (6) s’étend à travers le côté supérieur (1) jusque dans la cavité (3) et est adapté pour recevoir un filtre à odeurs (9).

2. WO/2017/063095 CORPS DE W.C. À CAPTEUR INTÉGRÉ POUR UNE DÉTECTION D'UTILISATEURWO20.04.2017
E03D 11/13
PCT/CH2015/000154NOVENTA AGGRABER, Daniel
L'invention concerne un corps de W.C. (1) destiné à être monté sur une plaque de montage (25) côté bâtiment ou sur un bâti de support, le corps de W.C. (1) comportant : a) un corps en céramique (2) comportant un côté arrière (3) côté bâtiment, un côté supérieur (4), une cavité (5) ouverte sur le côté arrière (3) et des moyens (6) de fixation du corps en céramique (2) à une plaque de montage (25) côté bâtiment ou à un bâti de support ; et b) un capteur de mesure de déplacement (7) qui est fixé au corps en céramique (2), le capteur de mesure de déplacement (7) étant disposé dans la cavité (5) du corps en céramique (2) et comportant une goupille (8) déplaçable sensiblement perpendiculairement à une paroi de bâtiment, laquelle goupille peut être, lorsque le corps de W.C. (1) est monté, amenée en appui contre une paroi de bâtiment ou contre une plaque de montage (25) côté bâtiment. À l'aide du capteur de mesure de déplacement, il est ainsi possible de déterminer, par le biais de la déformation de la paroi, si un utilisateur est assis sur le corps de W.C.

3. WO/2017/063096 FILMS OPTIQUES HYBRIDES ORGANIQUES/INORGANIQUES À INDICE DE RÉFRACTION ÉLEVÉ (HRI) POUVANT ÊTRE TRAITÉS EN SOLUTIONWO20.04.2017
C08K 9/06
PCT/CH2016/000125NANOGRADE AGLÜJCHINGER, Norman Albert
La présente invention concerne de nouveaux matériaux hybrides (30) comprenant des nanoparticules de titanate (1), des tensio-actifs (2) et une matrice polymère (3), tels que définis dans les revendications. Les matériaux hybrides possèdent des propriétés optiques et thermiques supérieures et peuvent se présenter sous la forme d'un film mince, sous la forme d'un agent d'encapsulation ou sous la forme de microlentilles. L'invention concerne également des produits et des dispositifs intermédiaires comprenant de tels matériaux hybrides, ainsi que des matériaux de départ permettant d'obtenir de tels matériaux hybrides. L'invention concerne encore des procédés de fabrication desdits matériaux de départ, des matériaux hybrides, et des produits intermédiaires, et des procédés d'utilisation desdits matériaux de départ, desdits matériaux hybrides et desdits produits intermédiaires.

4. WO/2017/059553 INJECTEUR À CIRCUIT ÉLECTRIQUE DESTRUCTIBLE APRÈS UTILISATIONWO13.04.2017
A61M 5/32
PCT/CH2016/000109TECPHARMA LICENSING AGSCHNEIDER, Andreas
L'invention concerne un dispositif d'administration d'un médicament comprenant un premier élément de dispositif (2, 55, 102, 120), au moins un deuxième dispositif (3, 61, 103,130) qui peut être déplacé d'un premier état dans au moins un deuxième état par rapport au premier élément de dispositif avant, pendant ou après l'administration, ainsi qu'un moyen de marquage activable (100) comprenant un moyen de support (108), un circuit RFID (106) muni d'une borne d'antenne (106b) et d'au moins une borne de signal (106a), au moins un capteur (104, 105) qui comporte au moins deux éléments de capteur (104, 105) fonctionnellement reliés entre eux dont au moins un élément de capteur (105) est relié à au moins un élément de signal (106a), et une antenne (107) qui est reliée à la borne d'antenne (106b). Le moyen de support (108) reçoit ou relie le circuit RFID (106), l'antenne (107) et le ou les éléments de capteur (105). La ou les zones ou une partie du moyen de support (108) sont reliées au moins au premier élément de dispositif (2, 55, 102, 120).

5. WO/2017/054096 MACHINE D'USINAGE DE DENTURES COMPRENANT UN SOUFFLETWO06.04.2017
B23F 23/12
PCT/CH2015/000147MDC MAX DAETWYLER AGHUNZIKER, Raphaël
L'invention concerne une machine d'usinage de dentures comprenant un bâti de machine et un chariot porte-broche doté d'une première broche. La broche comporte un premier boîtier de broche et un premier arbre de broche qui est disposé de manière à pouvoir tourner autour d'un premier axe de broche dans le premier boîtier de broche et comprend une extrémité libre destinée à recevoir une pièce ou un outil. L'invention comporte en outre une deuxième broche dotée d'un deuxième boîtier de broche et d'un deuxième arbre de broche destiné à recevoir un outil ou une pièce, le deuxième arbre de broche étant monté de manière à pouvoir tourner autour d'un deuxième axe de broche dans le deuxième boîtier de broche. Au moins une paroi du bâti de machine forme une partie de l'enveloppe d'un espace de travail pouvant être fermé, dans lequel la pièce peut être usinée et lequel peut être fermé, afin d'empêcher la sortie d'un enlèvement de matière, d'un fluide d'usinage et/ou d'un brouillard d'usinage hors de l'espace de travail dans d'autres régions de la machine ou vers l'extérieur. Le chariot porte-broche est disposé sur le bâti de machine de manière coulissante dans la direction du premier axe de broche. En outre, l'espace de travail pouvant être fermé renferme l'extrémité libre du premier arbre de broche et au moins en partie le deuxième arbre de broche. Selon l'invention, la machine d'usinage de dentures comporte un soufflet qui est relié fixement au chariot porte-broche sur un permier côté et relié fixement à l'au moins une paroi du bâti de machine sur un deuxième côté, le soufflet délimitant l'espace de travail pouvant être fermé en au moins un emplacement, de telle sorte qu'une partie du chariot porte-broche se trouve en permanence à l'extérieur de l'espace de travail. Selon l'invention, le soufflet est en mesure d'absober par étirement et par contraction un déplacement relatif dans la direction du premier axe de broche entre le chariot porte-broche et le bâti de machine.

6. WO/2017/054097 PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR CONTRÔLER UN ÉCHANTILLON TEXTILE ALLONGÉWO06.04.2017
G01N 33/36
PCT/CH2016/000118USTER TECHNOLOGIES AGPIRANI, Peter
L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle d’un échantillon textile allongé (9), comprenant une unité de mesure capacitive (21) destinée à réaliser une mesure capacitive sur l’échantillon textile (9), une unité de mesure gravimétrique (3) destinée à réaliser une mesure gravimétrique sur l’échantillon textile (9) et une unité d’interprétation (4) reliée à l’unité de mesure capacitive (21) et à l’unité de mesure gravimétrique (3), destinée à interpréter les résultats des mesures. L’unité d’interprétation (4) est conçue pour combiner mathématiquement un résultat de la mesure capacitive et un résultat de la mesure gravimétrique. La combinaison mathématique permet d’obtenir des informations à propos de la composition matérielle de l’échantillon textile (9).

7. WO/2017/054098 COMPTEUR OPTIQUE DE PARTICULESWO06.04.2017
G01N 15/14
PCT/CH2016/000120SENSIRION AGLU, Dengjun
Un compteur optique de particules (100) comprend une source de lumière, une sphère d'intégration (104), un dispositif arrêtant la lumière (105), un photo-détecteur (106), une conduite d'admission d'air (107) et une conduite de sortie d'air (108). La source de lumière est agencée de manière à focaliser le faisceau de lumière au centre de la sphère d'intégration (104). Le dispositif arrêtant la lumière (105) est agencé de manière à arrêter le faisceau de lumière après sa sortie de la sphère d'intégration (104). Les conduites d'admission (107) et de sortie (108) d'air sont conçues de manière à permettre à un échantillon d'aérosol de pénétrer dans la sphère d'intégration (104) et de traverser le faisceau de lumière avant de sortir de la sphère d'intégration.

8. WO/2017/054099 SYSTÈME COMPRENANT UN APPAREIL MÉDICALWO06.04.2017
A61B 17/68
PCT/CH2016/000126SPINEWELDING AGMUELLER, Andrea
Le système de l'invention sert à établir un ancrage dans un tissu dur ou un matériau de remplacement de tissu dur ou à augmenter les tissus durs dans un site d'opération d'un patient humain ou animal, à l'aide d'un matériau ayant des propriétés thermoplastiques et de l'énergie vibratoire, de la liquéfaction in situ de la matière ayant des propriétés thermoplastiques, et du déplacement de la matière ayant des propriétés thermoplastiques dans un état liquéfié. Le système comprend une pièce de transmission (1) connectée ou pouvant être connectée à une source d'énergie (1,1) pour générer de l'énergie vibratoire, et un boîtier (2) avec une ouverture (2.1). La pièce de transmission (1) est agencée de manière à pouvoir se déplacer à l'intérieur du boîtier (2), l'ouverture (2.1) étant adaptée à la pièce de transmission (1) pour qu'une partie distale de la pièce de transmission (1) puisse faire saillie à partir de l'ouverture (2.1). Le système comprend en outre une unité de commande pouvant être activée pour exercer une force de compression (CF) sur la pièce de transmission (1), et un élément thermoplastique (4, 6) agencé de façon à être compressible entre la pièce de transmission (1) et un contre-élément (5, 7) par la force de compression (CF). En outre, le système est équipé pour un positionnement et un pré-pressage initiaux exempts de choc de la pièce de transmission (1) contre l'élément thermoplastique (4, 6).

9. WO/2017/049415 PLANIFICATION ET OPTIMISATION D'UN TRAITEMENT À OBJECTIF CLINIQUEWO30.03.2017
A61N 5/10
PCT/CH2016/000121VARIAN MEDICAL SYSTEMS INTERNATIONAL AGKUUSELA, Esa
Un appareil permettant de développer un plan de traitement par radiothérapie modulée en intensité comprend une mémoire qui mémorise des instructions machine et un processeur qui exécute les instructions machine pour recevoir un objectif clinique associé au plan de traitement sous la forme d'une entrée utilisateur. Ledit processeur exécute en outre les instructions machine pour déterminer un objectif de plan sur la base de l'objectif clinique, générer une fonction de coût comprenant un terme basé sur l'objectif de plan, et attribuer une valeur initiale à un paramètre associé audit terme. Ledit processeur exécute également des instructions machine pour identifier un microétat qui a pour conséquence une valeur réduite associée à la fonction de coût, évaluer un niveau de satisfaction associé à l'objectif clinique, et ajuster la valeur du paramètre pour améliorer le niveau de satisfaction.

10. WO/2017/049416 DISPOSITIF DE STOCKAGE À BASSE TEMPÉRATURE ET DE MANUTENTION DE TUBES-SONDES DANS DES SUPPORTS DE TUBESWO30.03.2017
F25D 13/06
PCT/CH2016/000124LICONIC AGMALIN, Cosmas, G.
L'invention concerne un dispositif de manutention et de stockage à basse température de tubes-sondes dans des supports de tubes comprenant un compartiment (1) à basse température comportant des parois latérales et inférieure isolées (2, 3) et au moins une ouverture (6) située d'un côté supérieur. Le compartiment (1) est utilisé pour stocker au moins un support de tubes à basse température. Le dispositif comporte un appareil de maintien (8) comprenant un porte-support (9) destiné à maintenir un support de tubes et un appareil de prélèvement (25) comprenant un dispositif de préhension (26) conçu pour retirer des tubes individuels d'un support de tubes maintenu par ledit appareil de maintien et pour les y introduire. L'appareil de maintien (8) est conçu pour déplacer le porte-support (9) entre une position haute de support extérieure au compartiment (1) à basse température et une position basse de support intérieure au compartiment (1). De façon similaire, l'appareil de prélèvement (25) est conçu pour déplacer le dispositif de préhension (26) entre une position haute de dispositif de préhension extérieure au compartiment (1) se trouvant au-dessus de l'ouverture (6) et une position basse de dispositif de préhension intérieure au compartiment (1) se trouvant au-dessous de l'ouverture (6). Cette conception permet de retirer des supports de tubes individuels depuis le dessus par l'ouverture (6) du compartiment (1) à température iGw et de les y introduire.


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