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1. WO2020200767 - ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE AVEC POLES ASYMETRIQUES ET AIMANTS LATERAUX


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2020/057284 7869/00/SK
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
17 mars 2020 29 mars 2019
Déposant
IFP ENERGIES NOUVELLES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H02K 1/24 (2006.01)i; H02K 1/27 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H02K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
Y
FR 2995469 A1 (LEROY SOMER MOTEURS [FR]) 14 mars 2014 (2014-03-14)
1-4,7-14
A
figures 1,7
5,6
(2)
Y
DE 102015105138 A1 (GM GLOBAL TECH OPERATIONS INC [US]) 15 octobre 2015 (2015-10-15)
1-4,7-14
A
alinéa [0025]; figures 2,4,5
5,6
(3)
Y
EP 2887503 A1 (MITSUBA CORP [JP]) 24 juin 2015 (2015-06-24)
1-4,7-14
figure 17
(4)
Y
US 5903080 A (NASHIKI MASAYUKI [JP] ET AL) 11 mai 1999 (1999-05-11)
1-4,7-14
colonne 2, ligne 58 - colonne 3, ligne 7; figure 1
(5)
A
WO 2016198468 A1 (JAGUAR LAND ROVER LTD [GB]) 15 décembre 2016 (2016-12-15)
1-14
figure 4
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
FR 2995469 A1
14 mars 2014
BR 112015005561 A2
CN 104620473 A
EP 2896114 A1
EP 3288156 A1
FR 2995469 A1
US 2015229170 A1
WO 2014041507 A1
10 octobre 2017
13 mai 2015
22 juillet 2015
28 février 2018
14 mars 2014
13 août 2015
20 mars 2014
DE 102015105138 A1
15 octobre 2015
AUCUN
EP 2887503 A1
24 juin 2015
BR 112015003256 A2
CN 104508948 A
EP 2887503 A1
US 2015303749 A1
WO 2014027630 A1
24 avril 2018
08 avril 2015
24 juin 2015
22 octobre 2015
20 février 2014
US 5903080 A
11 mai 1999
JP 3051340 B2
JP H1014185 A
US 5903080 A
12 juin 2000
16 janvier 1998
11 mai 1999
WO 2016198468 A1
15 décembre 2016
CN 107683556 A
EP 3308450 A1
GB 2540859 A
JP 2018516056 A
JP 2020043760 A
US 2018138764 A1
WO 2016198468 A1
09 février 2018
18 avril 2018
01 février 2017
14 juin 2018
19 mars 2020
17 mai 2018
15 décembre 2016
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
31 mars 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
14 avril 2020
Fonctionnaire autorisé:
Kovacsovics, Martin
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