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1. WO2020117146 - MÉCANISME DE MOUVEMENT, QUI EST MONTÉ SUR DES MACHINES D'EXTRACTION DE GRAINES DE CITROUILLE ET CONTRÔLE LE NETTOYAGE ET LA QUALITÉ DES GRAINES RÉCOLTÉES PAR L'INTERMÉDIAIRE D'UN SYSTÈME D'IMAGERIE ET PEUT EFFECTUER DES AJUSTEMENTS PAR L'INTERMÉDIAIRE DE SON MÉCANISME DE RÉGLAGE AUTOMATIQUE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
14.08.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
11.06.2020Publication initiale sans ISR( (A2 24/2020))PDF (24p.)PDF (24p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
11.06.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2020(ISA/202) Notification de réception de la copie de recherchePDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2020Document de prioritéPDF (27p.)PDF (27p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2020(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2020(RO/101) RequêtePDF (4p.)
11.06.2020(RO/102) Notification relative au paiement des taxes prescritesPDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)
11.06.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (23p.)PDF (23p.), ZIP(XML + TIFF)
Demande internationale telle que déposée avec conservation des images en couleur ou en niveaux de gris
11.06.2020Journal de validationPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)