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1. WO2020115409 - PNEUMATIQUE POUR VEHICULE DE GENIE CIVIL, COMPRENANT UNE ARMATURE DE SOMMET A RENFORTS METALLIQUES TRANCANNEE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/052876 2018PAT00157
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
02 décembre 2019 05 décembre 2018
Déposant
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B60C 9/20 (2006.01)i; B60C 9/26 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B60C
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
EP 2202095 A1 (GOODYEAR TIRE & RUBBER [US]) 30 juin 2010 (2010-06-30)
1-7,10
Y
alinéas [0001], [0002], [0014], [0020] - [0026]; revendications 1-15; figures 2-6
8,9
(2)
A
WO 2015124758 A1 (MICHELIN & CIE [FR]; MICHELIN RECH TECH [CH]) 27 août 2015 (2015-08-27)
1-10
cité dans la demande
revendications 1-7; figures 1-4
(3)
Y
EP 2199108 A1 (GOODYEAR TIRE & RUBBER [US]) 23 juin 2010 (2010-06-23)
8
alinéas [0002], [0020] - [0023]; revendications 1-15; figures 1-5
(4)
Y
FR 2999984 A1 (MICHELIN & CIE [FR]; MICHELIN RECH TECH [CH]) 27 juin 2014 (2014-06-27)
8
alinéas [0008] - [0021]; revendications 1-14; figures 1,2
(5)
Y
WO 2018091802 A1 (MICHELIN & CIE [FR]) 24 mai 2018 (2018-05-24)
9
alinéas [0043] - [0052]; revendications 1-13; figures 1-6
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
EP 2202095 A1
30 juin 2010
BR PI0904875 A2
CN 101746221 A
EP 2202095 A1
US 2010154964 A1
ZA 200909064 B
15 mars 2011
23 juin 2010
30 juin 2010
24 juin 2010
29 septembre 2010
WO 2015124758 A1
27 août 2015
CN 106029353 A
EP 3110618 A1
FR 3017822 A1
JP 2017506191 A
US 2017066287 A1
WO 2015124758 A1
12 octobre 2016
04 janvier 2017
28 août 2015
02 mars 2017
09 mars 2017
27 août 2015
EP 2199108 A1
23 juin 2010
EP 2199108 A1
US 2010154962 A1
23 juin 2010
24 juin 2010
FR 2999984 A1
27 juin 2014
BR 112015012620 A2
CN 104870213 A
EP 2934913 A1
FR 2999984 A1
JP 6267725 B2
JP 2016500354 A
US 2015314648 A1
WO 2014095957 A1
11 juillet 2017
26 août 2015
28 octobre 2015
27 juin 2014
24 janvier 2018
12 janvier 2016
05 novembre 2015
26 juin 2014
WO 2018091802 A1
24 mai 2018
CN 109982868 A
EP 3541637 A1
FR 3058926 A1
US 2020062037 A1
WO 2018091802 A1
05 juillet 2019
25 septembre 2019
25 mai 2018
27 février 2020
24 mai 2018
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
04 mai 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
09 juin 2020
Fonctionnaire autorisé:
Carneiro, Joaquim
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