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1. WO2020115405 - PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'UN DECOLLEMENT TOURNANT AFFECTANT UN COMPRESSEUR D'UN TURBOREACTEUR


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/052853 1H105790FDE2086MFM
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
29 novembre 2019 03 décembre 2018
Déposant
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     3    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     F04D 27/00 (2006.01)i; F02C 9/00 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     F04D; F02C
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
A
WO 2012004506 A1 (SNECMA [FR]; DJELASSI CEDRIK [FR]) 12 janvier 2012 (2012-01-12)
1-11
cité dans la demande
page 5, lignes 11-17;24-31
page 10, lignes 1-7
page 14, ligne 23 - page 15, ligne 12
(2)
A
FR 2557217 A1 (UNITED TECHNOLOGIES CORP [US]) 28 juin 1985 (1985-06-28)
1-11
revendication 1
(3)
A
US RE34388 E (MURRAY) 28 septembre 1993 (1993-09-28)
1-11
colonne 2, lignes 48-64; revendication 1
(4)
A
US 9988930 B2 (ROLLS ROYCE PLC [GB]) 05 juin 2018 (2018-06-05)
1,9
revendication 1
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2012004506 A1
12 janvier 2012
CA 2804476 A1
CN 103052767 A
EP 2591212 A1
FR 2962500 A1
RU 2013105271 A
US 2013186191 A1
WO 2012004506 A1
12 janvier 2012
17 avril 2013
15 mai 2013
13 janvier 2012
20 août 2014
25 juillet 2013
12 janvier 2012
FR 2557217 A1
28 juin 1985
BE 901402 A
DE 3447471 A1
DK 609484 A
FR 2557217 A1
GB 2152142 A
GR 82530 B
IL 73864 A
IT 1181941 B
JP H0472056 B2
JP S60222529 A
KR 850004830 A
NL 8403734 A
NO 158964 B
US 4581888 A
16 avril 1985
04 juillet 1985
28 juin 1985
28 juin 1985
31 juillet 1985
11 février 1985
14 janvier 1993
30 septembre 1987
17 novembre 1992
07 novembre 1985
27 juillet 1985
16 juillet 1985
08 août 1988
15 avril 1986
US RE34388 E
28 septembre 1993
AUCUN
US 9988930 B2
05 juin 2018
EP 3018357 A1
US 2016130974 A1
11 mai 2016
12 mai 2016
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
10 mars 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
15 avril 2020
Fonctionnaire autorisé:
Steinhauser, Udo
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