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1. WO2020115244 - ACCESSOIRE CUISEUR VAPEUR AVEC COUVERCLE VERROUILLABLE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2019/083888 B.2166-WO-PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
05 décembre 2019 07 décembre 2018
Déposant
SEB S.A.
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     2    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A47J 27/04 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A47J
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
WO 2015086990 A1 (SEB SA [FR]) 18 juin 2015 (2015-06-18)
1-12
le document en entier
(2)
X
WO 2016203129 A1 (SEB SA [FR]) 22 décembre 2016 (2016-12-22)
1-12
le document en entier
(3)
X
CN 107319914 A (FOSHAN HUILAIDE ELECTRICAL APPLIANCE CO LTD) 07 novembre 2017 (2017-11-07)
1-12
abrégé; figure 1
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2015086990 A1
18 juin 2015
AU 2014363244 A1
CA 2931404 A1
CN 104706208 A
CN 109363490 A
CN 109527979 A
CN 204541738 U
DK 3079530 T3
EP 3079530 A1
EP 3384814 A1
FR 3014664 A1
US 2017143152 A1
WO 2015086990 A1
28 juillet 2016
18 juin 2015
17 juin 2015
22 février 2019
29 mars 2019
12 août 2015
25 juin 2018
19 octobre 2016
10 octobre 2018
19 juin 2015
25 mai 2017
18 juin 2015
WO 2016203129 A1
22 décembre 2016
CA 2988327 A1
CN 106256299 A
CN 106256300 A
CN 206303694 U
CN 206560295 U
EP 3310216 A1
EP 3310217 A1
FR 3037493 A1
FR 3037494 A1
JP 6473245 B2
JP 2018517523 A
RU 2017143889 A
US 2018168383 A1
WO 2016203129 A1
WO 2016203144 A1
22 décembre 2016
28 décembre 2016
28 décembre 2016
07 juillet 2017
17 octobre 2017
25 avril 2018
25 avril 2018
23 décembre 2016
23 décembre 2016
20 février 2019
05 juillet 2018
16 juillet 2019
21 juin 2018
22 décembre 2016
22 décembre 2016
CN 107319914 A
07 novembre 2017
CN 107319914 A
WO 2019015373 A1
07 novembre 2017
24 janvier 2019
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
29 janvier 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
06 février 2020
Fonctionnaire autorisé:
Vuc, Arianda
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