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1. WO2020114828 - ADAPTATEUR POUR LA CONNEXION D'UN BALAI D'ESSUYAGE A UN BRAS D'ENTRAINEMENT D'UN SYSTEME D'ESSUYAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2019/082501 2018P00756W
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
26 novembre 2019 04 décembre 2018
Déposant
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     3    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B60S 1/40 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B60S
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
DE 10326266 A1 (BOSCH GMBH ROBERT [DE]) 15 janvier 2004 (2004-01-15)
1-5,8,10-12
A
le document en entier
6,7,9,13
(2)
X
WO 2017136845 A1 (TRICO PRODUCTS CORP [US]) 10 août 2017 (2017-08-10)
1-5,8,11,12
A
figures 71a-74
6,7,9,13
(3)
X
EP 3403889 A1 (VALEO SYSTEMES DESSUYAGE [FR]) 21 novembre 2018 (2018-11-21)
1-4,8,11,12
A
le document en entier
6,7,9,10,13
(4)
X
FR 3056514 A1 (VALEO SYSTEMES DESSUYAGE [FR]) 30 mars 2018 (2018-03-30)
1-4,8,10-12
A
page 8, ligne 4 - page 9, ligne 22; figure 3
6,7,9,13
(5)
X
DE 20321703 U1 (BOSCH GMBH ROBERT [DE]) 08 janvier 2009 (2009-01-08)
1-3,5,8,11,12
A
figures 5-8
4
(6)
X
DE 10320930 A1 (VOLKSWAGEN AG [DE]) 25 novembre 2004 (2004-11-25)
1-5,11,12
alinéas [0012] - [0018]; figures 1,2,3
alinéa [0022]; figure 7
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
DE 10326266 A1
15 janvier 2004
AUCUN
WO 2017136845 A1
10 août 2017
AU 2017215462 A1
BR 112018015969 A2
CA 3013775 A1
CN 109070845 A
EP 3411271 A1
JP 2019504793 A
US 2019118778 A1
WO 2017136845 A1
ZA 201805325 B
23 août 2018
18 décembre 2018
10 août 2017
21 décembre 2018
12 décembre 2018
21 février 2019
25 avril 2019
10 août 2017
26 juin 2019
EP 3403889 A1
21 novembre 2018
CN 108944809 A
EP 3403889 A1
FR 3066457 A1
JP 2019006378 A
US 2018334139 A1
07 décembre 2018
21 novembre 2018
23 novembre 2018
17 janvier 2019
22 novembre 2018
FR 3056514 A1
30 mars 2018
AUCUN
DE 20321703 U1
08 janvier 2009
AUCUN
DE 10320930 A1
25 novembre 2004
CN 1784326 A
DE 10320930 A1
WO 2004098963 A1
07 juin 2006
25 novembre 2004
18 novembre 2004
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
31 janvier 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
11 février 2020
Fonctionnaire autorisé:
Blandin, Béatrice
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