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1. WO2020095079 - COMPOSITION INJECTABLE CONTENANT DE L'ACIDE HYALURONIQUE POUR DES APPLICATIONS AU NIVEAU DU CORPS


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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/IB2018/001235 HA - Body Filler
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
06 novembre 2018
Déposant
KYLANE LABORATOIRES SA
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A61Q 19/08 (2006.01)i; A61K 8/73 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A61Q
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
WO 2014056722 A2 (ANTEIS SA [CH]) 17 avril 2014 (2014-04-17)
1-3,5,7-10
Y
page 1, lignes 7-16
4,6,11-16
pages 11-13; exemple 1
(2)
X
WO 2014056723 A1 (ANTEIS SA [CH]) 17 avril 2014 (2014-04-17)
1-3,5,7-10
exemple 1
(3)
X
WO 2009071697 A1 (VIVACY LAB [FR]; PIRON ESTELLE MARIE [FR]; VITALLY GUY [FR]) 11 juin 2009 (2009-06-11)
1-3,5,7,9,10
exemple 1
exemple 6
(4)
Y
WO 2017103241 A1 (VPLUS INT SA [CH]) 22 juin 2017 (2017-06-22)
13-16
revendication 1
(5)
Y
US 2010261893 A1 (CHEN TOR-CHERN [TW] ET AL) 14 octobre 2010 (2010-10-14)
4,6,11,12
alinéa [0023]
alinéa [0053]
exemples 1-15
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2014056722 A2
17 avril 2014
AR 092933 A1
AU 2013329751 A1
BR 112015007772 A2
CA 2887316 A1
CN 104703582 A
EP 2903589 A2
ES 2668689 T3
HK 1210429 A1
JP 6342906 B2
JP 2015536911 A
KR 20150064090 A
LT 2903589 T
MX 360833 B
PL 2903589 T3
RU 2015115974 A
SG 11201502743P A
TR 201807119 T4
TW 201427708 A
US 2015257989 A1
US 2018193232 A1
WO 2014056722 A2
ZA 201501697 B
06 mai 2015
16 avril 2015
04 juillet 2017
17 avril 2014
10 juin 2015
12 août 2015
21 mai 2018
22 avril 2016
13 juin 2018
24 décembre 2015
10 juin 2015
11 juin 2018
20 novembre 2018
31 août 2018
27 novembre 2016
28 mai 2015
21 juin 2018
16 juillet 2014
17 septembre 2015
12 juillet 2018
17 avril 2014
30 novembre 2016
WO 2014056723 A1
17 avril 2014
AR 092934 A1
BR 112015007746 A2
CA 2885884 A1
CN 104853742 A
EP 2903591 A1
ES 2595252 T3
JP 6476120 B2
JP 2015531280 A
RU 2015109085 A
TW 201427697 A
US 2015238525 A1
WO 2014056723 A1
06 mai 2015
04 juillet 2017
17 avril 2014
19 août 2015
12 août 2015
28 décembre 2016
27 février 2019
02 novembre 2015
27 novembre 2016
16 juillet 2014
27 août 2015
17 avril 2014
WO 2009071697 A1
11 juin 2009
AU 2008333132 A1
BR PI0821046 A2
CA 2708023 A1
CN 101925348 A
EA 201070696 A1
EP 2231108 A1
EP 2572702 A1
ES 2526081 T3
ES 2538999 T3
FR 2924615 A1
HK 1150772 A1
IL 206166 A
JP 5571562 B2
JP 5883076 B2
JP 2011505883 A
JP 2014184331 A
KR 20100118102 A
PT 2231108 E
PT 2572702 E
UA 99161 C2
US 2010303873 A1
US 2014142190 A1
US 2018064846 A1
WO 2009071697 A1
11 juin 2009
22 septembre 2015
11 juin 2009
22 décembre 2010
30 décembre 2010
29 septembre 2010
27 mars 2013
05 janvier 2015
25 juin 2015
12 juin 2009
20 juin 2014
29 juin 2017
13 août 2014
09 mars 2016
03 mars 2011
02 octobre 2014
04 novembre 2010
07 juillet 2015
02 janvier 2015
25 juillet 2012
02 décembre 2010
22 mai 2014
08 mars 2018
11 juin 2009
WO 2017103241 A1
22 juin 2017
EP 3389675 A1
JP 2019500429 A
KR 20180102097 A
US 2018361019 A1
WO 2017102001 A1
WO 2017103241 A1
24 octobre 2018
10 janvier 2019
14 septembre 2018
20 décembre 2018
22 juin 2017
22 juin 2017
US 2010261893 A1
14 octobre 2010
AUCUN
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
08 mars 2019
Date d'expédition du rapport de recherche:
29 mars 2019
Fonctionnaire autorisé:
Durand-Oral, Ilknur
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