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1. WO2020012137 - PROCEDE DE NANOSTRUCTURATION DE LA SURFACE D'UN MATERIAU PAR LASER; ENSEMBLE PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE


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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/051757 376202D37853
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
12 juillet 2019 13 juillet 2018
Déposant
UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
PROCEDE DE NANOSTRUCTURATION DE LA SURFACE D'UN MATERIAU PAR LASER ; ENSEMBLE PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE

5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.

L'invention concerne un procédé de nanostructuration de la surface d'un matériau solide pour former un motif régulier de nanostructures sur ladite surface, comprenant : l'irradiation de la surface par une pluralité de trains d'impulsions (20) d'un faisceau laser femtoseconde : chaque train d'impulsions (20) comprend au moins deux impulsions (21, 22), chaque impulsion présente une fluence crête, et une somme des fluences crêtes des impulsions d'un train d'impulsions est comprise entre 10% et 70 % d'une fluence seuil correspondant à un seuil d'ablation de matière pour une impulsion pour ledit matériau, deux impulsions consécutives (21, 22) d'un train d'impulsions (20) sont séparées par une durée AT crête-à- crête comprise entre 500 fs et 150 ps, deux trains d'impulsions (20) consécutifs sont séparés par une durée supérieure à 10 AT, l'obtention d'un motif régulier de nanostructures sur ladite partie de surface, présentant une périodicité spatiale inférieure à 130 nm.


6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     2a    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     B23K 26/00 (2014.01)i; B23K 26/0622 (2014.01)i; B23K 26/352 (2014.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     B23K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 2012322236 A1 (W.-S. LEI ET AL) 20 décembre 2012 (2012-12-20)
15
A
alinéa [0036]; figures
1-14
(2)
X
US 2016064892 A1 (A. COURJAUD) 03 mars 2016 (2016-03-03)
15
A
alinéa [0043]; figures 1-2
1
(3)
A
WO 2007012215 A1 (BOEGLI GRAVURES SA ; G. REISSE ET AL) 01 février 2007 (2007-02-01)
1-15
abrégé; revendications; figures
(4)
A
DE 102005043495 A1 (G. REISE ET AL) 15 mars 2007 (2007-03-15)
1,15
abrégé; figures
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2012322236 A1
20 décembre 2012
CN 103155137 A
CN 108766936 A
JP 6109159 B2
JP 2014523117 A
KR 20140022336 A
TW 201250832 A
US 2012322236 A1
WO 2012173793 A2
12 juin 2013
06 novembre 2018
05 avril 2017
08 septembre 2014
24 février 2014
16 décembre 2012
20 décembre 2012
20 décembre 2012
US 2016064892 A1
03 mars 2016
EP 2929603 A2
FR 2999023 A1
US 2016064892 A1
WO 2014087104 A2
14 octobre 2015
06 juin 2014
03 mars 2016
12 juin 2014
WO 2007012215 A1
01 février 2007
AUCUN
DE 102005043495 A1
15 mars 2007
AUCUN
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
31 octobre 2019
Date d'expédition du rapport de recherche:
13 novembre 2019
Fonctionnaire autorisé:
Jeggy, Thierry
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