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1. (WO2019067565) MÉCANISME DE CHASSE D'EAU POUR TOILETTES
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N° de publication : WO/2019/067565 N° de la demande internationale : PCT/US2018/052889
Date de publication : 04.04.2019 Date de dépôt international : 26.09.2018
CIB :
E03D 1/33 (2006.01) ,E03D 5/094 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
D
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
1
Systèmes de chasse à réservoir
30
Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition
33
Adaptations ou aménagements des flotteurs
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
D
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
5
Installations particulières d'appareils de chasse
02
actionnés mécaniquement ou hydrauliquement
09
par la main directement
094
l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un câble, d'une chaîne ou similaire
Déposants :
PARKER, Peter M. [US/US]; US
Inventeurs :
PARKER, Peter M.; US
Mandataire :
FOSTER, Rory E.; US
BERSON, Bennett, J.; US
Données relatives à la priorité :
15/715,42026.09.2017US
Titre (EN) FLUSH MECHANISM FOR TOILETS
(FR) MÉCANISME DE CHASSE D'EAU POUR TOILETTES
Abrégé :
(EN) A flush mechanism for a toilet with a tank can include a float basket with a drainage port and at least one peripheral wall. A flexible conduit can be secured to the float basket to provide a liquid flow path from the drainage port to a flush port of the tank. The drainage port can be disposed eccentrically within the float basket, a top profile of the at least one peripheral wall can be inclined, or a rotatable collar can be provided to control flow of water into the drainage port.
(FR) Un mécanisme de chasse d'eau pour toilettes avec un réservoir peut comprendre un panier à flotteur doté d'un orifice de drainage et d'au moins une paroi périphérique. Un conduit flexible peut être fixé au panier à flotteur pour fournir un trajet d'écoulement de liquide à partir de l'orifice de drainage vers un orifice de rinçage du réservoir. L'orifice de drainage peut être disposé de manière excentrique à l'intérieur du panier à flotteur, un profil supérieur de la ou des parois périphériques peut être incliné, ou un collier rotatif peut être prévu pour commander l'écoulement d'eau dans l'orifice de drainage.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)