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1. (WO2019066293) DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE DOTÉ D'UNE STRUCTURE DE CIRCUIT AYANT UNE CONNEXION ÉLECTRIQUE ENTRE UNE BROCHE DÉSIGNÉE INCLUSE DANS UN CONNECTEUR POUVANT ÊTRE CONNECTÉ ÉLECTRIQUEMENT À UNE BORNE DE MASSE D'UN MICROPHONE EXTERNE ET UNE MASSE DÉSIGNÉE D'UNE CARTE DE CIRCUIT IMPRIMÉ

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
18.06.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
04.04.2019Publication initiale avec ISR( (A1 14/2019))PDF (47p.)PDF (47p.), ZIP(XML + TIFF), FullText


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
04.04.2019(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF), FullText
04.04.2019(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF), FullText
04.04.2019Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
23.04.2019(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.04.2019(ISA/202) Notification de réception de la copie de recherchePDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.04.2019(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.04.2019Corps de la demande tel que déposéPDF (42p.)PDF (42p.), ZIP(XML + TIFF)
Demande internationale telle que déposée
04.04.2019PouvoirPDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)
04.04.2019Journal de validationPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.04.2019Document de prioritéPDF (76p.)PDF (76p.), ZIP(XML + TIFF)
04.04.2019(RO/101) RequêtePDF (5p.)
04.04.2019(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.04.2019(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)